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Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 3 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
LISA NOVALAISE entre lac —
mm
etmontagne
Commune
de
NOVALAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
MARS
2026
Délibération
N°
2026/03/03/1
Budget
annexe
21102
—
Bon
Vent
Compte
financier
unique
—
Exercice
2025
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2026/03/03/2
Budget
annexe
21102
—
Bon
Vent
Affectation
du
résultat
—
Exercice
2025
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2026/03/03/3
Budget
annexe
21103
—
Pré
Argent
Compte
financier
unique
— Exercice
2025
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2026/03/03/4
Taux
imposition
des
taxes
directes
locales
- 2026
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
N°
2026/03/03/5
Budgets
primitifs
—
Exercice
2026
21100
principal
— 21102
Bon
Vent
— 21103
Pré
Argent
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2026/03/03/6
Taux
de
fongibilité
—
Exercice
2026
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
N°
2026/03/03/7
Subvention
à
l’association
des
Anciens
Combattants
Exercice
2026
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
N°
2026/03/03/8
Régularisation
foncière
—
Route
du
Menoud
Approuvée
à l’unanimité
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE