Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM 2021 11 18
Compte-Rendu - CRCM 2021 07 06
Compte-Rendu - CRCM 20201112
Compte-Rendu - CRCM 2021 04 14
Compte-Rendu - CRCM 20200910
Compte-Rendu - CRCM 2022 04 13
Compte-Rendu - CRCM 20200611
Déliberation - CRCM 20200523
Compte-Rendu - CRCM 20201127
Compte-Rendu - CRCM 20200710
Compte-Rendu - CRCM 2021 03 24
Document publié le Lundi 4 janvier 2021 par la commune d'Ayvelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2021 03 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation,
COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2021 - Page 1 sur 4
République Française
Département des Ardennes
Arrondissement de CHARLEVILLE-MEZIERES
Commune de Les Ayvelles
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Les Ayvelles
SEANCE DU 24 MARS 2021
Date de la convocation : 18 mars 2021
Date d'affichage : 26 mars 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt-quatre mars à dix-neuf heures, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Philippe LEBRETON, maire.
En raison de la crise sanitaire, la séance s’est déroulée en visio-conférence.
Présents : AUPRETRE Ludovic, BEAUDEUX Isabelle, BOUCHEX-BELLOMIE Carole, CHAUVET Sandrine, HERBRETEAU Jean-Marie, LEBRETON Philippe, MARTIN Martine, MORTIER Michel, PREVOTEAUX François, SAINT-MAXIN Anne, SIMON Muriel, SONET Jessy, TUCCI Sylvia
Représentés : BROYER Jennifer par LEBRETON Philippe, DI PIRRO Jean-Marie par PREVOTEAUX François
Secrétaire : Madame CHAUVET Sandrine
Le compte-rendu de la dernière séance est lu et approuvé à l'unanimité.
La séance est ouverte.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 novembre 2020
20210324001 - Création de poste non permanent Adjoint Administratif
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
13 15 15 0 0 0
Création d'un poste non permanent
Conformément à l’article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.
Considérant que les besoins du service nécessitent la création d'un poste d'adjoint administratif non permanent COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2021 - Page 2 sur 4
Le Maire propose à l’assemblée :
1. La création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps
non complet, à raison de 24/35ème
2. A ce titre, cet emploi sera au grade d’Adjoint Administratif relevant de la catégorie hiérarchique C
Le Conseil municipal adopte à l’unanimité des présents la proposition de Monsieur Le Maire.
20212403002 - Bons d'achat
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
13 15 15 0 0 0
Vu la période de crise sanitaire actuelle, le Maire propose au Conseil Municipal d'établir des bons d'achat pour les personnes de plus de 70 ans.
Il est proposé au Conseil Municipal, de délivrer pour ces personnes un bon d’achat de 15 euros à utiliser exclusivement chez un commerçant de LES AYVELLES. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2021.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, accepte la proposition ci-dessus
Infos du Maire
Une réunion du PPRI a eu lieu le 5 février 2021 en présence de MM CARROT, Directeur de la DDT,
M.TOUPILLIER, Mme BLAZEJCZAK de la DDT, M. LAMENIE Sénateur, du Maire et des adjoints.
Suite à cette réunion le Maire informe le Conseil Municipal des avancées de la révision du PPRI, que
la zone d’exception créée dans le secteur de l’usine CITROEN est élargie jusqu’à l’enseigne
TOUTENCAM.
M. le Maire évoque la possibilité de création d’une police intercommunale par Ardenne Métropole au
prorata d’un nombre d’heures pour chaque commune intéressée. La charge par agent recruté pourrait
varier entre 45 000 et 60 000 € par an charges salariales et matériel compris.
M. le Maire rappelle qu’on est en période d’élaboration du budget et donne une première approche
des montants d’investissements 2021 à savoir :
- salle des associations : 594 000 € TTC- Accessibilité des bâtiments : 185 000 € TTC-
Enfouissement des réseaux et éclairage public rue de Chalandry 2ème tranche : 92 000 €
- complexe Multisports et foot à cinq : 200 000 € TTC- Eclairage public Clos Barrois : 36 000 € TTC
- Des demandes de subventions sont en cours. Actuellement sont actées par arrêté : 56 126 € pour
l’accessibilité, 30 000 € de la Fédération française de Foot et 6 000 € du contrat de territoire.
Les « cours d’école résilientes »
Un projet cour d’école « bulle nature » pourrait voir le jour. Ce projet consiste à désimperméabiliser les
cours d’école en créant un aménagement, les rendant plus vertes et plus agréables. Il s’agit de
permettre l’infiltration de l’eau de pluie là où elle tombe, de mettre la nature à la portée des enfants et COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2021 - Page 3 sur 4
de faire rentrer la nature dans l’école. Ce projet pourrait être subventionné par l’Agence de bassin
Rhin-Meuse.
M. le Maire rappelle que l’Agent technique est passé à 35 h au lieu de 39 h à compter du 1er janvier
2021.
Point des Commissions
- Cimetière :
Une liste de concessions sans acte et des concessions à renouveler sont en cours de mise à jour.
Vu le problème de stabilisation de terrain sur l’espace gauche du nouveau colombarium, un nouvel
emplacement pour cavurnes est proposé, en entrant à gauche dans le cimetière.
- Jardins :
La commission s’est penchée sur l’espace des jardins communaux.
Un règlement a vu le jour et un travail de fond sur le compostage est en cours d’élaboration avec la
Communauté d’Agglomération.
Six composteurs ont été déposés par M. LANGLAIT d’Ardenne Métropole qui a choisi la commune de
LES AYVELLES afin de réaliser un mémoire qui lui servira à être « maître composteur ».
Suite à la réunion du 11 mars avec nos amis les jardiniers et M. LANGLAIT expliquant les bienfaits du
compostage, deux référents ont été désignés : M. PILARD et Mme NGUYEN-DELGENES.
Ils seront le relais entre la commune et les jardiniers.
Aménagement : délimitation des parcelles par un bornage et remplacement du grillage.
A ce jour, il reste une seule parcelle à louer.
- Communication :
Mme GORNARD fille de Mme PICOT a fait un don à la mairie de huit classeurs relatant l’histoire de la
commune. Ils seront consultables seulement en mairie par tout citoyen le souhaitant.
Un questionnaire de satisfaction était joint au dernier bulletin municipal afin d’analyser sa perception :
à ce jour 11 % de réponses ont été réceptionnées en mairie.
Un flash info sera prochainement diffusé pour annoncer les manœuvres militaires qui auront lieu début
avril dans le village.
- Ecole :
Les travaux de la BCD sont terminés.
Les tests salivaires ont été effectués mardi dernier 16 mars à l’école. Ils sont négatifs mais certains
n’ont pas pu être exploités. L’expérience sera peut-être reconduite.
Un conseil d’école a lieu ce vendredi 26 mars : organisation prévisionnelle de la prochaine rentrée.
Remerciements appuyés de M. le Maire à M. HERBRETEAU présent dans de nombreux domaines : à
l’école pour accompagner les enfants lors des tests, à la mairie pour superviser les visios, ainsi que
tout au long de l’année pour le site internet et les problèmes informatiques du secrétariat. COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2021 - Page 4 sur 4
- Travaux
Les travaux d’enfouissement de réseaux et la modernisation de l’éclairage public rue de Chalandry
sont en cours de finition.
Questions diverses
- Facile Anim’
Distribution des chocolats de Pâques le 3 avril avec concours de dessin lancé sur le thème de l’arrivée
du printemps
Mme BEAUDEUX demande si l’appartement de M. ALEXANDRE va être rénové. M. le Maire répond
qu’une estimation réalisée par M. DI PIRRO a été faite. Mme BEAUDEUX propose si besoin de
solliciter la Maison des travaux à Charleville. C’est une association qui répond à ce genre de travaux.
M. AUPRETRE signale des trous en formation sur la voirie entre la crèche et le rond-point des deux
côtés de la chaussée.
Mme BEAUDEUX signale qu’il n’y aura pas de nouvelles plantations cette année. L’an passé, la
sécheresse n’a pas facilité les opérations.
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20h39.
Fait à Les Ayvelles, les jours, mois et an susdits
Le Maire,
P LEBRETON
[[[signature1]]]