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Déliberation - D2025 44 Delib.Subventions aux associations Annee 2025
Document publié le Mardi 29 avril 2025 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 44 Delib.Subventions aux associations Annee 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 12/05/2025
Reçu en préfecture le 12/05/2025 S
Publié le #7.Z los/2 S
ID : 074-217400704-20250606-D2025
Commune de Chens sur Léman
Haute Savoie
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cina, le six mai, le
conseil municipal de la commune de
Chens sur Léman dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire à la mairie,
sous la présidence de Madame Pascale D 2025 - 44
MORIAUD, maire,
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 19 PRESENTS : TRONCHON J. MEYRIER M. Conseillers votants : 21 de PROYART A. BAARSCH C. MORAND F. Dont deux pouvoirs ZANNI F. ARNOUX. R. FICHARD B. STUBERT B. CHANTELOT C. PLEYNET
Date de la convocation du Conseil J-P. DENERVAUD M. BILLARD G. Municipal - 29 avril 2025 CHEVRON F. DIANA C. MATTERA A. CHAMPEAU S. CHANTELOT L.
EXCUSÉS : RACINE FREIXENET M.
OBJET : SUBVENTIONS AUX « pouvoir à CHEVRON F. » CORNU C. ASSOCIATIONS - ANNÉE 2025 « pouvoir à MORIAUD P. >» QUERNEC- GARIN C. GEROUDET A.
Est élu secrétaire de la séance : BILLARD G.
Le conseil municipal, à l'unanimité, et après avis de la commission des finances en date du 24 avril 2025, décide d'attribuer les subventions suivantes aux sociétés et organismes d'intérêt général et local en 2025 :
Associations
ACCA 50
Amicale des sapeurs-pompiers Douvaine 250
Anciens AFN 200
ANACR 200
Association des commerçants de Chens sur Léman 1 000
Association des parents d'élèves - APE Chens 4 050
Prévention Routière Comité Haute Savoie 250
Association pour la sauvegarde du lac Léman (ASL) 1 000
Basket club Bas Chablais 700
Le chensivoile 2 500
FC Léman presqu'ile 9 700
GIS - Groupement Intervention et Secours France 200 Groupement des Lieutenants de Louveterie Haute- Savoie 100
Hermance Région Rugby Club 500
Jeunes sapeurs-pompiers du Bas-Chablais 500 Envoyé en préfecture le 12/05/2025
Reçu en prélecture le 12/05/2025 A
S
Publié le 423 lo5 2S S L 2
ID : 074-217400704-20250506-D2025_44\DE
Jujitsu Chens sur Léman 300
Léman Aviron Club 500
MIC Douvaine 3 477
Protection Civile Haute-Savoie 200
Regards & boules de poils 100
Sauvetage d'Hermance 300
Vallons de l'Hermance 300
Monsieur Jérôme TRONCHON et Madame Françoise CHEVRON, membres de l'association, n’ont pas participé au vote :
[Ass Art et Culture - Granges de Servette | 800|
Monsieur Gilles BILLARD, membre de l’association, n’a pas participé au vote :
[Chens’Anim | 3 150]
Madame Martine MEYRIER, membre de l’association, n’a pas participé au vote :
[Association des donneurs de sang Bas-Chablais | 50|
Monsieur François MORAND, membre de l’association, n’a pas participé au vote :
[Amicale des sapeurs-pompiers de Chens sur Léman | 500|
Mesdames Christine DIANA et Françoise CHEVRON, membres de l’association, n’ont
pas participé au vote :
[Association Sainte Anne | 1 800]
LOL
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire Le maire
Gilles BILLARD Pascale MORIAUD