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unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - ConvocationCC 01decembre2025
Document publié le Lundi 1 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - ConvocationCC 01decembre2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Télécommunications et internet,
ZA Route d’Auch - 32120 Mauvezin
Tél : 05 62 06 84 67 - Email : direction@ccbl32.fr
www.ccbl32.fr - Page Facebook : Communauté de Communes Bastides de Lomagne
Mauvezin, le Lundi 24 novembre 2025
Objet : Convocation Conseil Communautaire Bastides de Lomagne
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Bastides de Lomagne qui se tiendra le :
Intervention d’ARCOLAN, Présentation des missions de France Services et de la conseillère numérique.
Ordre du jour :
Relevé des décisions du Président et du Bureau
Validation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 20 octobre 2025 • Administration Générale
Approbation des statuts du SICTOM Est
Validation du rapport d’activités 2024
Adhésion CAUE 2025
• Ressources Humaines
Tableau des emplois
Validation du Rapport Social Unique 2024
• Finances
Autorisation de mandatement d’investissement avant le vote du budget 2026 Décision Modificative
Fonds de concours avec la mairie de Monbrun concernant le réseau de chaleur au groupe scolaire • Aménagement du territoire
Urbanisme : signature de convention avec les communes de la CCLTG et de la CCBL • Affaires Scolaires
Frais de fonctionnement école de l’Isle-Jourdain
Validation de projets et travaux concernant les groupes scolaires et validation des plans de financement Avance sur la subvention pour le Syndicat Mixte Bastides de Lomagne - Escorneboeuf avant le vote du budget • Enfance Jeunesse
Tarifs ALAE/ALSH
• Voirie
Projet de réfection d’ouvrages d’art et validation du plan de financement • Assainissement
Redevance Assainissement Agence de l’eau
• Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président, Jean Luc SILHERES
Lundi 1er décembre 2025 à 20h00
CCBL- ZA Route d’Auch
32120 Mauvezin