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unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - ConvocationCC 8Juillet2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - ConvocationCC 8Juillet2024)
Thèmes du document : Éducation, Télécommunications et internet, Travail et emploi,
ZA Route d’Auch - 32120 Mauvezin
Tél : 05 62 06 84 67 - Email : direction@ccbl32.fr
www.ccbl32.fr - Page Facebook : Communauté de Communes Bastides de Lomagne
Mauvezin, le Lundi 1er Juillet 2024
Objet : Convocation Conseil Communautaire Bastides de Lomagne
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Bastides de Lomagne qui se tiendra le :
Ordre du jour :
Validation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 27 Mai 2024
• Administration Générale
Désignation de délégués SICTOM Est pour la commune d’Encausse Désignation d’un délégué SIDEL pour la commune de Tournecoupe Modification des statuts
• Ressources Humaines
Validation de l’organigramme
Tableau des emplois
Mise à disposition du personnel
Emplois saisonniers
Dérogations exceptionnelles aux durées maximales légales de travail et au travail de nuit Prise en compte des temps de formation
• Finances
Financement STEP
Décisions Modificatives Assainissement avance STEP
• Economie
Achat d'un terrain pour le projet d'extension de la ZAE Labarthète + désignation de Pascal Gouget pour signature de l’acte administratif Achat d'un terrain pour le projet d'extension de la ZAE En Burret + désignation de Pascal Gouget pour signature de l’acte administratif • Assainissement
Achat d’un terrain pour la STEP à Monfort + désignation d’André Touge pour signature de l’acte administratif Achat d’un terrain pour la STEP à Saint Clar + désignation d’André Touge pour signature de l’acte administratif • Ecole de Musique
Modification des tarifs
Modification du règlement intérieur
• Ecoles
Frais de fonctionnement
Convention / protocole pour la circulation du public dans l’enceinte scolaire de la maternelle de Monbrun • Enfance Jeunesse
Règlement de fonctionnement des ALAE/ALSH
Tarification de l’Espace Jeunes
Approbation du plan de financement dans le cadre du projet « Sports actives et sportives » • PLUi
Poursuite des procédures engagées par les communes concernant les procédures d’élaboration, de révision et de modification des PLUi ou documents d’urbanisme en tenant lieu par la CCBL et financement Délégation du Droit de Préemption Urbain aux communes sur leurs domaines de compétences • Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président, Jean Luc SILHERES
Lundi 8 Juillet 2024 à 18h00
CCBL- ZA Route d’Auch
32120 Mauvezin