Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 9 pv du 9 octobre 2025
Déliberation - 9 liste des deliberations novembre
Déliberation - liste deliberation septembre
Déliberation - 3 liste des deliberations de mars
Déliberation - 4 liste des deliberations
Déliberation - 2 liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27
Déliberation - doc190723 19072023073605
Procès Verbal - 9 pv du 08 juin
Déliberation - 5 liste des deliberations
Déliberation - 9 liste des deliberations octobre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sainte-Eanne.
Lien du pdf (Déliberation - 9 liste des deliberations octobre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Sainté- PIC.
mairie@sainteeanne.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2025
Numéros des Objet Vote
délibérations
DEO01-09-10-2025 | Marché « Achat d’un tracteur et d’une épareuse » : choix du | Accord à l'unanimité fournisseur
DE02-09-10-2025 | Demande de subvention auprès de la communauté de | Un. communes du Haut Val de Sèvre au titre du fonds de | Accord à l'unanimité concours
A Sainte Eanne, le 10/10/2025
Le Mare, Le Secrétaire,
Patrice AUZURET Johanny HU
— <<,
Adresse postale : | Téléphone : 9 Rue du Colonel Bordage - Le Breuil - 79800 Sainte-Eanne 05 49 05 01 95