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Procès Verbal - ilovepdf merged
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Procès Verbal - ilovepdf merged)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Mise
en
ligne
le
29/05/2026
MESCHERS
AFFICHAGE
Secrétariat
Général
kKk%X%k
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
lieu
le
:
VENDREDI
05
JUIN
2026
À
18H30
A
LA
MAIRIE
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- ORDRE
DU
JOUR
-
Secrétaire
de
séance
:
Procès-verbal
de
la
séance
précédente
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
30/04/2026
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
A
-
INTERCOMMUNALITÉ
- Référente
: Madame
Catherine
MORIN
1.
Désignation
des
membres
constituant
les
commissions
de
travail
et
de
réflexion
à
la
Communauté
d'Agglomération
Royan
Atlantique
2.
Convention
de
délégation
de
compétence
relative
à
l'exercice
de
la
compétence
«
Gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
»
- Travaux
contre
les
inondations
et
les
ruissellements
—
rue
de
la
Source
B - AFFAIRES
GÉNÉRALES
— Référente
: Madame
Catherine
MORIN
3.
Détermination
du
montant
des
indemnités
de
fonction
du
maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
délégués
municipaux ;
4.
Détermination
de
la
majoration
des
indemnités
de
fonction
du
maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
délégués
municipaux ;
Meschers,
le
vendredi
29
mai
2026 5.
Désignation
des
membres
des
commissions
municipales
;
6.
Désignation
du
représentant
suppléant
de
la
commune
au
sein
du
SIVU
d'entretien
des
ports
et
chenaux
;
7.
Désignation
d’un(e)
représentant
(e)
auprès
de
la
Société
Publique
Locale
—
Pompes
Funèbres
Intercommunales
de
la
Saintonge
(SEM
PFIS) ;
8.
Exercice
du
droit
à
la
formation
des
élus
locaux ;
9.
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
10.
Motion
du
Conseil
Municipal
contre
le
projet
d’une
installation
de
production
de
saumon
sur
la
commune
du
Verdon-sur-Mer
(Pure
Salmon)
C
-
VIE
ÉCONOMIQUE
ET
FINANCIÈRE
- Référente
:Madame
Catherine
MORIN
11.
Budget
principal
2026
-— Souscription
d'un
emprunt
d'1
million
d'euros
. 12.
Exercice
du
droit
de
préemption
urbain
pour
acquérir
la
parcelle
AH
n°
1151
—
sise
2
rue
du
Fief
des
Sables
- Consignation
d'une
somme
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
13.
Budget
principal
2026
- Décision
modificative
n°1
D
- GESTION
DU
PERSONNEL
-
Référente
: Madame
Catherine
MORIN
14.
Modification
du
tableau
des
effectifs
E
—-
URBANISME
-—
Référente
:Madame
loana-Otilia
CAPRARU
DERECSKI
15.
Approbation
du
schéma
directeur
de
la
défense
extérieure
contre
l'incendie
(DECI).
F — AFFAIRES
SCOLAIRES
-— Référente
: Madame
Sandrine
MÉCHIN
16.
Subvention
annuelle
—
Année
2026
—
Attribuée
à
la
coopérative
du
groupe
scolaire
«
Les
Petits
Carrelets
».