Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 8 juillet 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 22 janvier 2024
Déliberation - 1LISTE DES DELIBERATIONS CM 16 septembre 2024
Déliberation - 1LISTE DES DELIBERATIONS CM 14 Octobre 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 13 mai 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 18 novembre 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations du CM du 19 fevrier 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 17 juin 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 15 avril 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 13 novembre 2023
Déliberation - 1Liste des deliberations CM 8 juillet 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - 1Liste des deliberations CM 8 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Culture et patrimoine,
•
Bla/nv,ïle S u r - O r n e Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024
Date de la convocation du Conseil Municipal : 2 juillet 2024.
Nombre de Conseillers en exercice à l'ouverture de la séance: 26.
Le Conseil Municipal de Blainville-sur-Orne s'est réuni le lundi 8 juillet 2024. À 19 heures 00, dans la salle Damien BEY, sous la présidence de Monsieur MARIE, Maire.
ETAIENT PRESENTS
Mme BOSQUER - M. COMPAORE - M. KIBACHI - Mme BENARD - M. PECKRE - Mme PALLUEL - Mme BRAS - M. LEPETIT, Maires Adjoints.
Mme FIQUET - M. BORNE - M. POULIQUEN -M. LECOQ - M. VIDAL - M. FRANÇOISE -Mme PELCAT - M. MATHIEU - M. RIGOLAND - Mme ZANELLA -Mme VAUQUELIN.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION:
Mme BOUET ayant donné procuration à Mme FIQUET-Mme CROTTIN ayant donné procuration à Mme BENARD -Mme THOMINE ayant donné procuration à Mme BOSQUER - Mme ALLAIN ayant donné procuration à Mme ZANELLA.
ABSENTS:
M.LEVILL Y -M. CALENGE.
Madame BENARD est élue secrétaire de séance. (Unanimité).
Au cours de cette séance, à la demande de Monsieur le Maire, l'Assemblée a :
INFORMATIONS DU MAIRE:
► Pris acte des informations données par Monsieur le Maire.
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU AFFAIRES GÉNÉRALES 17 juin 2024
► Approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 juin 2024. (Unanimité).
URBANISME:
Délibération n°2024-07-071 -Z.A.C. Terres d'Avenir- Concession d'aménagement-Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2023 (C.R.A.C.L.)-Avis du Conseil municipal
► Pris acte de la présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L.) pour 2023 élaboré par la société FONCIM.
► Emis un avis favorable à l'ensemble des éléments composant ce document. (Unanimité).
Délibération n°2024-07-072 - Z.A.C. Terres d'Avenir - Modification n°1 du dossier de réalisation - Avis du Conseil municipal
► Approuvé définitivement toutes les modifications énoncées dans l'exposé de Monsieur le Maire et contenues dans le dossier de réalisation - Modification n° 1. (f.ote: 23 Pour: 0 Contre et 1 Abstention (M COMPAORE)}.
1 AFFAIRES GENERALES :
Délibération n°2024-07-073 — Dénomination de l’esplanade de la Médiathèque — Avis du Conseil municipal
> Approuvé la dénomination de l’esplanade, située devant la médiathèque de la Ville, « Georges BEN AHMED ». (Unanimité).
RESSOURCES HUMAINES :
Délibération n°2024-07-074 — Mise à disposition d’un agent auprès de l’Office Municipal d’Action Culturelle — Convention tripartite — Avis du Conseil municipal
> Article 1 : approuvé le principe et les termes de la convention de mise à disposition entre Blainville-sur-Orne et l'Office Municipal d’Action Culturelle, qui prévoit notamment l’exonération totale du remboursement des rémunérations et charges sociales afférentes à cette mise à disposition. > Article 2 : autorisé le Maire à signer ladite convention et lui donner tout pouvoir pour sa mise en œuvre. > Article 3 : dit que les dispositions de la présente délibération prendront effet à compter du 26 août 2024, date de début de la mise à disposition. (Unanimité).
Heure de fin: 21h26.
Fait à Blainville-sur-Orne, le 9 juillet 2024
Le Maire,
L. MARIE
Liste des délibérations urle | Liste des délibérations retirée le
site internet le 4 fu
Le Maire,
L. MARIE
Le Maire,
L. MARIE