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Arrêté - Préfecture - Oise - 20180228 RAA Spécial Sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190321 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 21 mars 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20190321 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Industrie, Aménagement du territoire, Énergies,
EE =
Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE L'OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro Spécial du 21 mars 2019 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 21 mars 2019
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRETE DU 13 MARS 2019 PORTANT AUTORISATION DE PENETRATION EN PROPRIETES PRIVEES CONCERNANT LA CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL SUR LE TERRITOIRE DES
COMMUNES D'ACY-EN-MULTIEN, BETZ, BLINCOURT, CHOISY-LA-VICTOIRE, ESTREES-SAINT-DENIS, GOURNAY-SUR-ARONDE, HEMEVILLERS, HOUDANCOURT, ORMOY-VILLERS, PONTPOINT, RESSONS-
SUR-MATZ, ROSOY-EN-MULTIEN, ROUVILLE et ROUVILLERS
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE
ET DE SECURITE NORD
PREFECTURE DE LA REGION
HAUTS-DE-FRANCE
PREFECTURE DU NORD
ARRETE DU 20 MARS 2019 RELATIF À LA GESTION DES EFFETS DU BREXIT SUR LA CIRCULATION ROUTIERE EN ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE NORD
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
ARRETE DU 11 MARS 2019 PORTANT AGREMENT DE L'ASSOCIATION CENTRE PEDAGOGIQUE POUR CONSTRUIRE UNE VIE ACTIVE PICARDIE A EXERCER DES ACTIVITES D'INGENIERIE SOCIALE, FINANCIERE ET TECHNIQUE (ISFT)
ARRETE DU 11 MARS 2019 PORTANT AGREMENT DE L'ASSOCIATION CENTRE PEDAGOGIQUE POUR CONSTRUIRE UNE VIE ACTIVE PICARDIE AU TITRE DE L'INTERMEDIATION LOCATIVE SOCIALE (ILGLS)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
ARRETE DU 7 MARS 2019 MODIFIANT L'HABILITATION SANITAIRE à Monsieur Brice GUENEC, DOCTEUR VETERINAIRE à SENLIS
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORET
ARRETE DU 20 FEVRIER 2019 AUTORISANT LA SOCIETE REVIVAL A POURSUIVRE L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS PRECEDEMMENT EXPLOITÉES PAR LA SOCIETE BARTIN RECYCLING SUR SON SITE DE SONGEONS
N° de
page
11
13
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 21 mars 2019
ARRETE COMPLEMENTAIRE DU 20 FEVRIER 2019 ACTUALISANT LE CLASSEMENT DES ACTIVITES DE LA SOCIETE MAUSER POUR SON ETABLISSEMENT SITUE SUR LES COMMUNES DE MONTATAIRE et de CREIL
ARRETE DU 26 FEVRIER 2019 AUTORISANT LA SOCIETE CARRIERES CHOUVET A POURSUIVRE ET ETENDRE L'EXPLOITATION D'UNE CARRIERE DE SABLON SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE SAINT-CREPIN-IBOUVILLERS et IVRY-LE-TEMPLE
ARRETE COMPLEMENTAIRE DU 27 FEVRIER 2019 AUTORISANT LA SOCIETE BEAUTE RECHERCHE ET INDUSTRIE A POURSUIVRE L'EXPLOITATION DE SON USINE DE PRODUCTION DE PRODUITS COSMETIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LASSIGNY
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