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Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Environnement,
Recueil
des
actes
administratifs
n°
Spécial
du
16
octobre
2012
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
1
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
MOYENS
ET
DE
L'ADMINISTRATION
GENERALE
BUREAU
DES
RESSOURCES
HUMAINES
>
ARRETE
DU
15
OCTOBRE
2012
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2011
PORTANT
COMPOSITION
DU
COMITE
TECHNIQUE
DEPARTEMENTAL
DE
LA
PREFECTURE
DE
L'OISE
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DIREL
TEINTE
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
DECISION
DU
9
OCTOBRE
2012
PORTANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
DU
DIRECTEUR
GENERAL
DE
L'AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
DIRECTION
REGIONALE
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
>
ARRETE
DU
11
SEPTEMBRE
2012
PORTANT
APPROBATION
DU
PROJET
O'EXECUTION
DES
OUVRAGES
CONCERNANT
LE
RESEAU
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ÉLECTRIQUE
SUR
LE
TERRITOIRE
DES
COMMUNES
DE
BIENVILLE,
CLAIROIX
et
MARGNY
LES
COMPIEGNE
>
ARRETE
DU
14
SEPTEMBRE
2012
PORTANT
APPROBATION
DU
PROJET
D'EXECUTION
DES
OUVRAGES
CONCERNANT
LE
RESEAU
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
PONPOINT
>
ARRETE
DU
3
OCTOBRE
2012
PORTANT
APPROBATION
DU
PROJET
D’
OUVRAGE
MODIFICATIF
AU
PROJET
D'EXECUTION
DU
17
FEVRIER
2012
(COMMUNES
CONCERNEES
MONTATAIRE,
THIVERNY
et
SAINT
LEU
D'ESSERENT
>
ARRETE
DU
5
OCTOBRE
2012
DE
DÉCLARATION
D'UTILITE
PUBLIQUE
RELATIF
AUX
TRAVAUX
DE
MISE
EN
SOUTERRAIN
PARTIELLE
DES
LIGNES
AERIENNES
63/90
Kv
MATZ-THOUROTTE
et
COMPIEGNE-
THOUROTTE
EN
SORTIE
DU
POSTE
DE
THOUROTIE,
SUR
LES
COMMUNES
DE
CAMBRONNE-LES-
RIBECOURT
et
de
FHOUROTTE
>
ARRETE
DU
11
OCTOBRE
2012
DESIGNANT
L'EXPERT
DU
CONTROLE
DES
EPREUVES
D'APPAREILS
A
PRESSION
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
EAU
ENVIRONNEMENT
ET
FORET
>
ARRETE
DU
12
SEPTEMBRE
2012
AUTORISANT
LA
CAPTURE,
LE
TRANSPORT
ET
LA
VENTE
DE
POISSONS
A
DES
FINS
SANITAIRES,
SCIENTIFIQUES
ET
ECOLOGIQUES
(Sté
AQUASCOP)
>
ARRETE
DU
12
SEPTEMBRE
2012
AUTORISANT
LA
CAPTURE,
LE
TRANSPORT
ET
LA
VENTE
DE
POISSONS
À
DES
FINS
SANITAIRES,
SCIENTIFIQUES
ET
ÉCOLOGIQUES
(INERIS)
N°
de
page 11 13 17
18 21
Recueil
des
actes
administratif
n° Spécial
du
16
octobre
2012
>
ARRETE
DU
15
OCTOBRE
2012
STATUANT
SUR
LA
DEMANDE
PRESENTEE
PAR
LA
SOCIETE
VALNOR
EN
VUE
D'EXPLOITER
UNE
INSTALLATION
DE
STOCKAGE
DE
DECHETS
INERTES
à
GOURNAY
EN
BRAY
DIRECTION
DEPARTEMENTAL
DES
FINANCES
PUBLIQUES
> ARRETE DU 10 OCTOBRE
2042
MODIFIANT
TEMPORAIREMENT
LE REGIME
D'OUVERTURE
AU
PUBLIC
DE
IIT
MINISTERE
DE
LA
CULTURE
ET
DE
LA
COMMUNICATION
>
ARRETE
DU
10
SEPTEMBRE
2012
PORTANT
CLASSEMENT
AU
TITRE
DES
MONUMENTS
HISTORI
R
UES
D'UN
TABLEAU
«
LE
SONGE
DE
SAINT
MARTIN
»
ET
DE
SON
CADRE,
CONSERVES
DANS
L'EGLISE SANT
MARTIN
D'ORCER
(OISE)
24 26 27