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Ordre du Jour - odj cm du 18 01 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 18 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2024
ORDRE DU JOUR
L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT « CŒUR DE SÈVRES »
1. Communication relative à l’ensemble des actes visant à conduire ou autoriser l’opération
d’aménagement « Cœur de Sèvres » et à en assurer l’harmonisation
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
2. AMÉNAGEMENT – « Cœur de Sèvres » : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la Ville
de Sèvres à l’EPT Grand Paris Seine Ouest relative à la réalisation de l’opération d’aménagement
Rapporteur : M. HUBERT
3. AMÉNAGEMENT – « Cœur de Sèvres » : Convention tripartite d’objectifs et de moyens entre la
Ville de Sèvres, GPSO et l’aménageur actant la participation financière de la Ville pour la mise en
œuvre de la concession d’aménagement
Rapporteur : M. HUBERT