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Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 19 10 2022 Version Seance
Ordre du Jour - odj cm du 19 12 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 19 12 2024)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE
2. Établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Approbation des avenants aux conventions signées avec la Caisse d'Allocations Familiales.
Rapporteur : Mme BOMPAIRE
3. Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Approbation des avenants aux conventions "périscolaires", "extrascolaires" et "accueil adolescent" signées avec la Caisse d'Allocations Familiales.
Rapporteur : M. PARDOUX
4. Renouvellement de la labellisation de l'Esc@le en Structure Information Jeunesse.
Rapporteur : M. BEAUREPAIRE
SUBVENTIONS, AFFAIRES FINANCIÈRES
5. Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de développement Département-Ville 2022-2024.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
6. Budget communal - Approbation de la décision modificative n°1 de l'exercice 2024
Rapporteur : M. DECOUX
7. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses réelles d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
Rapporteur : M. HAZARD
8. Versement d'acompte sur les subventions 2025 aux établissements publics locaux et à certaines associations
Rapporteur : M. HAZARD
9. Attribution d'une subvention complémentaire au SEL
Rapporteur : M. HAZARD
10. Actualisation de différents tarifs pour l'année 2025
Rapporteur : M. HAZARD AFFAIRES SOCIALES
11. Présentation du rapport social 2023
Rapporteur : M. DECOUX
AFFAIRES DOMANIALES
12. Acquisition par la Ville de deux parcelles de terrain situées 25 bis et 27 rue de la Garenne à Sèvres
Rapporteur : M. VILLEMUR
13. Régularisation cadastrale de diverses parcelles, transfert de propriété et classement dans le domaine public communal.
Rapporteur : M. VILLEMUR
COMMERCE
14. Service public d'exploitation des marchés forains d'approvisionnement Saint-Romain - Révision des droits de place et de la redevance versée par le concessionnaire.
Rapporteur : M. LASSAGNE
15. Avis relatif aux dérogations du repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l’année 2025
Rapporteur : M. LASSAGNE
ADMINISTRATION COMMUNALE ET RESSOURCES HUMAINES
16. Rapport annuel d'activité 2023 du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
Rapporteur : M. FORTIN
17. Rapport d'activité 2023 du Syndicat Intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP)
Rapporteur : M. VILLEMUR
18. Rapports des délégataires de service public à l'autorité délégante pour 2022 et 2023 et activité de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) en 2024.
Rapporteur : M. HUBERT
19. Modification du tableau des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers.
Rapporteur : Mme TEXIER
20. Personnel communal - Rémunération des agents recenseurs participant aux opérations de recensement de la population.
Rapporteur : M. SCIBERRAS
21. Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un agent municipal de la Ville de Sèvres auprès de l’Établissement public de coopération culturelle Sèvres Espace Loisirs.
Rapporteur : M. SCIBERRAS 22. Personnel communal - Refonte du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale.
Rapporteur : M. SCIBERRAS
23. Personnel communal - Intégration de l'indemnité des régisseurs au sein du Régime indemnitaire dit RIFSEEP.
Rapporteur : M. SCIBERRAS
24. Personnel communal – Mise en œuvre d’un bonus « attractivité » indemnitaire au bénéfice des agents de la Petite enfance.
Rapporteur : M. SCIBERRAS
25. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : M. SCIBERRAS
26. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Mme TEXIER