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Déliberation - liste des deliberations du 18 01 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 18 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
HAUTS-DE-SEINE
HÔTEL DE VILLE
54, GRANDE RUE
BP76
92311 SÈVRES CEDEX
TÉL: 01 41 14 10 10
FAX : 01 75 19 41 20
mairie@ville-sevres.fr
www.sevres.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SÉANCE DU 18 JANVIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-huit janvier à dix-huit heures
Le Conseil Municipal de la Ville de SÈVRES, dûment convoqué par arrêté du 11 janvier 2024, s'est
assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Grégoire de
LA RONCIÈRE, Maire de Sèvres.
Le nombre des membres composant le Conseil est de 35, dont 31 présents à la séance,
PRÉSENTS :
M. Grégoire de LA RONCIÈRE, Mme Anne TEXIER, M. Jean-Christophe SCIBERRAS,
M. Olivier HUBERT, Mme Emilie BOZIO-MADE, M. Vincent DECOUX, Mme Assunta MESMIN,
M. Pascal GIAFFERI, Mme Pascale PARPEX, M. Philippe HAZARD, M. Jean-Pierre FORTIN,
Mme Françoise RUSSO-MARIE, Mme Martine VAN WENT, M. Jacques VILLEMUR,
Mme Marie SANCHO, Mme Louise BOMPAIRE, M. Franck-Eric MOREL,
Mme Caroline BASTIDE, M. Thomas PARDOUX, Mme Chloé DUCHAUSSOY,
Mme Marlène DA SILVA, Mme Nadia IDORANE, M. Arthur BEAUREPAIRE.
M. Thierno-B NDIAYE, M. Jean DUPLEX, Mme Anne-Marie de LONGEVIALLE-MOULAÏ,
Mme Catherine CANDELIER, M. Luai JAFF (jusqu’au point n° 1), M. Denis MORON,
M. Loïc LASSAGNE, M. Frédéric PUZIN
Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement
délibérer aux termes des articles L2121-17 et L2121-20 du code général des collectivités territoriales.
AVAIENT DONNÉ POUVOIR :
Mme Pascale FLAMANT donne procuration à M. Olivier HUBERT, M. Christophe CHABOUD
donne procuration à M. Jean-Pierre FORTIN, Mme Muriel COHEN donne procuration à
M. Jacques VILLEMUR, M. Luai JAFF donne procuration à Mme Anne-Marie de LONGEVIALLE-
MOULAÏ (à partir du point n° 2), Mme Dominique BLANCHET donne procuration à
M. Franck-Eric MOREL
En application de l'article L2121-15 du code général des collectivités territoriales, M. Thierno-B
NDIAYE a été désigné(e) secrétaire de séance.
PUBLIÉ PAR VOIE ÉLECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE 19 JAN. 2024 , LUE
Imprimé
avec
des
encres
végétales CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT « CŒUR DE SÈVRES »
1. Communication relative à l’ensemble des actes visant à conduire ou autoriser l’opération
d'aménagement « Cœur de Sèvres » et à en assurer l’harmonisation
PRIS ACTE
2. Délibération n° 2024/001 : AMÉNAGEMENT — « Cœur de Sèvres » : Convention de transfert
de maîtrise d’ouvrage de la Ville de Sèvres à l’'EPT Grand Paris Seine Ouest relative à la
réalisation de l’opération d'aménagement
ADOPTÉ à la majorité
6 votes contre: M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER
M. JAFF (pouvoir à Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ)
M. MORON
M. PUZIN
3. Délibération n° 2024/002 : AMÉNAGEMENT -— « Cœur de Sèvres » : Convention tripartite
d'objectifs et de moyens entre la Ville de Sèvres, GPSO et l’aménageur actant la participation
financière de la Ville pour la mise en œuvre de la concession d’aménagement
ADOPTÉ à la majorité
6 votes contre : M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER
M. JAFF (pouvoir à Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ)
M. MORON
M. PUZIN
La séance est levée le 18 janvier 2024 à 21h15.
Grégoire de LA RONCIÈRE
Mäire de Sèvres
Vice-Président de Grand Paris Seine Ouest
Conseiller départemental des Hauts-de-Seine
PUBLIÉ PAR VOIE ÉLECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE 19 JAN. 202