Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=23685&path=Proces verbal CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=38231&path=Deliberations CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=28849&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=23664&path=Deliberations CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=16426&path=Deliberations CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=20219&path=Deliberations CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=25562&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=34689&path=Deliberations CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=19044&path=Deliberations CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=27778&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms CM 2023 12 07
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Bohas-Meyriat-Rignat.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM 2023 12 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 2023-07
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 7 Décembre 2023 — 20h
L'An Deux Mil Vingt-trois, le 7 Décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de BOHAS-MEVRIAT-RIGNAT, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Emmanuel DARMEDRU, Maire.
Étaient présents :
Emmanuel DARMEDRU, Danièle DUBOURGET, Christian FOLLET-TROSSET, Mikaël GIROUD), Pascal KERAUDREN, Magali LAMBERET, Evelyne MOREL, Philippe PACCARD, Dominique REVEL, Véronique SOLDAT, Nadège TISSOT.
Étaient excusés : Denis AUGEZ, Nicole CARRY, Marc MOREL, Béatrice SCHLECHT. Ont donné pouvoir: Denis AUGEZ à Emmanuel DARMEDRU, Nicole CARRY à Nadège TISSOT, Marc MOREL à Christian FOLLET-TROSSET, Béatrice SCHLECHT à Nicole CARRY.
H a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Monsieur Pascal KERAUDREN, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 Octobre 2023 a été approuvé à l'unanimité.
Délibération 2023-07-47 #> Adoptée à l'unanimité des membres présents
Actant la reconduction tacite du baïl par les locataires
Délibération visant à valider Padmission en non-valeur de facture : annulée
Délibération 2023-07-48 => Adoptée à lPunanimité des membres présents
Visant à valider la nomination et indemnité d’un agent recenseur
Délibération 2023-07-49 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente Consorts VERMOREL / MOREL
Délibération 2023-07-50 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente LARL Les copains de Ia Croix Rousse / RAMOS
Délibération 2023-07-51 => Adoptée à l’unanimité des membres présents Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente DARMEDRU / JACQUET-REVERBERI
Délibération 2023-07-52 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente ROCHET / CHICHOUX Délibération 2023-07-53 => Adoptée à l’unanimité des membres présents Visant à approuver Pavenant aux conventions de service commun et unifié d’insfruction des actes et autorisations du droit des sols entre la CA3B, la Communauté de Communes de la Veyle, Ia Communauté de Communes de Bresse et Saône et leurs communes membres respectives utilisatrices
du service
Délibération 2023-07-54 => Adoptée à l'unanimité des membres présents Visant à valider la modification du périmètre d'intérêt communautaire de la voirie (restitution de la compétence voirie à la commune)
Délibération 2023-07-55 => Adoptée à l’unanimité des membres présents Visant à valider la convention pour les modalités d’intervention du référent déontologue
Affiché le 1 8 Décembre 2023
Le Maire
Emmanuel DARMEDRU
Le secrétaire de séance
Pascal KERAUDREN