Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 12 fevrier 2025
Déliberation - Liste deliberations CM 25 juin 2025
Déliberation - Liste deliberations CM 25 juin 2025
Déliberation - Liste delib CM 10 decembre 2025 19H55
Déliberation - Liste delib CM 21 avril 2026 20H00
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 17 fevrier 20
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 2 Avril 2025
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 5 Mars 2025
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 2 Avril 2025
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 5 Mars 2025
Déliberation - Liste deliberations CM 12 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 12 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Culture et patrimoine,
Conseil municipal du 12 Février 2025
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2025_001 ADOPTEE
2 DEL_2025_002 PREND ACTE
3 DEL_2025_003 ADOPTEE
4 DEL_2025_004 ADOPTEE
5 DEL_2025_005 ADOPTEE
6 DEL_2025_006 Débat d'Orientation Budgétaire 2025 ADOPTEE
7 DEL_2025_007 ADOPTEE
8 DEL_2025_008 ADOPTEE
9 DEL_2025_009 ADOPTEE
10 DEL_2025_010 ADOPTEE
11 DEL_2025_011 ADOPTEE
12 DEL_2025_012 ADOPTEE
13 DEL_2025_013 PREND ACTE
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la séance
du Conseil municipal du 21 Novembre 2024
Point d’informations concernant la
protection fonctionnelle accordée à une
élue
Remplacement d'un représentant de la
commune de Bezons au P.L.I.E. Argenteuil -
Bezons
Remplacement d'un élu au sein de
l'association SYNCOM
Modification de la délibération
n°DEL_2020_018 en date du 04 juillet 2020
portant délégation à Madame la Maire dans
le cadre de l'article L2122-22 du Code
général des collectivités territoriales pour
permettre la subdélégation des matières
déléguées aux agents cités à l'article L2122-
19 du CGCT
Cession foncière relative au bien sis 26 rue
Georges Dupont, parcelle cadastrée AK 200
(lots n°5, 7 et 12) à Bezons
Acquisition de parcelles situées sur un
emplacement réservé auprès de la
copropriété du 152 -154 avenue Gabriel Péri
Classement de parcelles cadastrées dans le
domaine public communal
Délibération rapportant la délibération
DEL_2024_029
Délibération portant transfert des locaux de
l'ex-CAAB vers le patrimoine ville
Compte-rendu financier annuel établi par la
SEQUANO au titre de l'année 2023 dans le
cadre de l'exécution de la concession
d'aménagement portant sur la ZAC des
Bords-de-Seine à Bezons
Présentation du compte-rendu annuel 2023
de la société GRDF portant sur la
concession de gaz 14 DEL_2025_014 ADOPTEE
15 DEL_2025_015 ADOPTEE
16 DEL_2025_016 ADOPTEE
17 DEL_2025_017 ADOPTEE
18 DEL_2025_018 ADOPTEE
19 DEL_2025_019 ADOPTEE
Adhésion de la commune à la Centrale
d'achat régionale d'Ile de France
Adhésion de la ville de Bezons à
l’association des villes pour la propreté
urbaine (AVPU)
Modification du règlement intérieur de
l'école municipale de musique et de danse
Règlement pédagogique de l'école
municipale de musique et de danse
Projet d'établissement de l'école municipale
de musique et de danse¨pour la période
2025-2029
Convention de partenariat "En scène!" pour
l'année scolaire 2024-2025