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Conseil Municipal - inv et oj cm du 25 09 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Sarreguemines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - inv et oj cm du 25 09 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Handicap et inclusivité,
Le 11 septembre 2023
J'ai l'honneur de convoquer Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal à leur 29ème séance plénière qui aura lieu
Le lundi 25 septembre 2023 à 18 h 30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la 28ème séance du Conseil Municipal
2. Rapport d’activité 2022 du délégataire des parcs de stationnement
3. Rapport d’activité 2022 du délégataire du stationnement payant sur voirie publique
4. Rapport d’activité 2022 du délégataire chargé de la gestion de l’aérodrome de Sarreguemines-Neunkirch
5. Rapport d’activité 2022 du délégataire du funérarium
6. Désignation de représentants dans les organismes extérieurs - Modification d’un représentant
7. Taxe sur les friches commerciales
8. Garantie municipale à hauteur de 50% d’un emprunt de 1 450 260 € à contracter par VIVEST auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la réhabilitation thermique de 52 logements sis Closerie des Lilas à Sarreguemines
9. Modification de l’AP/CP Aménagement de la Vieille Ville
10. Modification de l’AP-CP : Equipement de proximité au stade du Hagwald
11. Modification de l’AP/CP Attractivité de la Rivière
12. Adhésion à Moselle Agence Culturelle
13. Adhésion à l’Association Chainon Manquant
14. Acquisition d’un terrain cadastré provisoirement section 59 numéro 2/107, sis rue Hélène Boucher appartenant à Madame Francine KEMPA
15. Acquisition d’un bien sis 70 rue de France auprès des consorts BARREAU
16. Attribution de subventions exceptionnelles
17. Décision modificative n°2 du BP 2023
18. Actualisation de l’état des effectifs
19. Rapport Social Unique 2022
20. Plan d’action pluriannuel en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
21. Programme de Réussite Educative (PRE) - attribution des subventions 2023
22. Projet Semaines d’Information à la Santé Mentale 23. Nouveaux contrats de location, conventions de mise à disposition et règlement d’utilisation des locaux associatifs
24. Convention concernant le projet Démos en partenariat avec l’Orchestre National de Metz Grand-Est et le CCAS
25. Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur voirie publique
26. Avenant n° 1 – Contrôle du stationnement payant sur voirie publique
27. Demande de fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences en vue de participer au financement de l’acquisition de véhicules pour le personnel municipal
28. Effacement des réseaux aériens avenue de la Blies au droit du Bliespark
29. Cession à la SARL COMIAGE du bien sis 63 rue Georges Clémenceau – Presbytère de paroisse du Sacré- Cœur
30. Cession d’une parcelle cadastrée section 67 numéro 114 à la société CLARIOS
31. Renouvellement des baux de chasse – Période du 02 février 2024 au 1 er février 2033
32. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) – Communication(s)
33. Divers
Marc ZINGRAFF
Maire de Sarreguemines