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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 27 05 2021
Conseil Municipal - 210512 2021 05 17 oj cm
Document publié le Lundi 26 avril 2021 par la commune de Sarreguemines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 210512 2021 05 17 oj cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité,
CS A: Le 26 avril 2021 y
sarreguemines
J'ai l'honneur de convoquer Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal à leur 9ème séance plénière qui aura lieu
Le lundi 17 maï 2021 à 18h 00
Scène de l'Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la 8ème séance plénière du Conseil Municipal
2. Fusion de l'OPH Sarreguemines Confluences Habitat par absorption au sein de la SEM Sarreguemines Confluences Habitat
3. Mise à disposition d’un local municipal au Département de la Moselle
4. Décision modfificative n°1 du Budget Primitif 2021
5. Actualisation des tarifs du Musée
6. Modification des circonscriptions territoriales de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Moselle
7. Création d’une commission municipale spéciale dénommée « Santé, Handicap et Accessibilité » en lieu et place de la commission existante intitulée commission « Accessibilité »
8. Fusion des écoles maternelle Alice Cazal et élémentaire La Cité
9. Mise à jour de la convention de partenariat avec l'Office de Tourisme
10. Convention « Chèques Qualité MosL »
11. Contrat d'utilisation de documentation photographique pour les musées
12. Convention de dépôt d'œuvres pour les musées
13. Prolongation de la Délégation de Service Public - INDIGO
14. Création d’un réseau de sentiers de randonnée pédestre
15. Cession de l'immeuble communal, sis 174 rue de Folpersviller — (Ancienne mairie annexe de Folpersviller)
16. Convention de mise à disposition d’une parcelle communale, cadastrée section 13, N°157p, 159, 161 et 163p au profit du CCAS
17. Intervention de l'E.P.F. de Grand Est sur le site des Faïenceries : Avenant n°1 à la Convention de Maîtrise
d'œuvre au titre de la politique de traitement des friches et des sites et sols pollués PO9RD70M121
18. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGCT) - Communication(s)
19. Divers
€ ZINGRAFF
Maire de Sarreguemines
1ER Vice-Président de | munauté
mération Sarreguemines Confluences
Hôtel de Ville - 2 rue du Maire Massing - CS 51109 - 57216 SARREGUEMINES Cedex - Tél. 03 87 98 93 00 courrier @mairie-sarreguemines.fr - www.sorreguemines.fr