Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberation du conseil municipal du 29
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 21
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 27 fevrier 20
Déliberation - liste des deliberation du conseil municipal du 5 a
Déliberation - liste des deliberations du conseil du 10 avril 202
Déliberation - listes des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 13
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 7
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 4
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rantigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
nn.
Rantigny
Rantigny, le 2 mars 2026
Conformément à la loi 2019-1461 du 27 décembre 2019 et au décret 2021-1311 du 7 octobre 2021
Conformément à la délibération du 16 septembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 FEVRIER 2026
Le conseil municipal s’est réuni en séance publique à 20H30 en salle du conseil municipal
DELIBERATIONS PRISES
5
w
pr
SN
01
10.
11.
12.
Adoption du budget primitif de l'année 2026
Vote des taux de fiscalité locale pour l'année 2026
Subventions aux associations pour l'année 2026
Prise d'acte du rapport de principe relatif à la délégation du service public d'accueil de
loisirs sans hébergement, de périscolaire et de restauration scolaire 2027-2031
Mise en place de l'éclairage public sur les futurs parkings rue Pasteur et rue Sabatier
Règlement de mise en place d'un site de compostage partagé avec la CCLVD à Uny
Délibération de principe relative au projet de Campus Numérique de la Vallée dorée sur la
commune de Rantigny
Approbation de la candidature du Campus numérique de la Vallée dorée au dispositif
régional Projets d'Envergure Régionale (PER) 2026
Restauration du calvaire de l'ancien cimetière : demandes de subvention
Prise d'acte du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes du Liancourtois -
la Vallée dorée
Prise d'acte du rapport d'activité 2024 du service mutualisé d'instruction du droit des sols
de la Communauté de communes du Liancourtois - la Vallée dorée
Prise d'acte du rapport d'activités 2024 de la maison de santé pluriprofessionnelle
intercommunale
MAIRIE de RANTIGNY 13, rue Anatole France - 60290 RANTIGNY Tél. : 03 44 73 03 37 - Fax : 03 44 73 85 10 e-mail : mairie@rantigny.fr