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Ordre du Jour - ODJ déc 2020
Document publié le Lundi 21 décembre 2020 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ déc 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 21 décembre 2020 à 11h00
Salle culturelle, route de Courreau
33930 Vendays-Montalivet
Dans le cadre du protocole d’hygiène et sanitaire en vigueur, la séance :
- se tiendra exceptionnellement dans la salle culturelle afin de respecter les règles de distanciation ;
- sera réalisée dans les règles du droit commun, avec présence du public, limitée à six personnes, celles-ci représentant trois professionnels de l’information à savoir : Le Journal du Médoc, Sud Ouest et FR3 (2 professionnels maximum par entité).
PROCÈS-VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2020
RESSOURCES HUMAINES
1. Gestion du contrat d’assurance incapacités de travail du personnel – Approbation de la convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
2. Approbation de la modification de la charte d’organisation du temps de travail
URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3. Approbation de l’échange de parcelles au lieu-dit « Lamodeneuve Est » entre la Commune de Vendays-Montalivet et Madame Marlène GUINARD
4. Approbation de la 2ème modification du règlement du Lotissement « Les Pins de l’Océan » 8ème tranche
5. Approbation de la signature de la convention relative aux modalités d’instruction mutualisée du droit des sols
FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP
6. Budget Annexe Lotissement Mini-Golf – Décision Modificative n°2
7. Mesures liées à l’épidémie de Covid-19 – Disposition d’aide à l’entreprise BOARD X
CAMPING MUNICIPAL
8. Camping municipal de l’Océan - Approbation de la modification du contrat annuel de location d’un emplacement destiné à l’installation d’un mobil-home ou d’une caravane
9. Camping municipal de l’Océan – Approbation de la modification du règlement intérieur 10. Camping municipal de l’Océan – Approbation de la notice d’information sur les conditions de location des emplacements à l’année
11. Camping municipal de l’Océan - Approbation des tarifs pour l’année 2021 (rectification de la délibération n°183-2020 du 06/11/2020 suite à une erreur matérielle)