Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 120701 cr cm du 24 04 23
Compte-Rendu - 192242 cr cm 04 12 23 180124 001
Compte-Rendu - 184626 2022 10 17 cr conseil municipal
Compte-Rendu - cr cm 25 juin2007
Compte-Rendu - 154556 cr conseil municipal 27 03 23
Compte-Rendu - cr cm 17 mai2010
Compte-Rendu - CR CM du 20 04 2022
Compte-Rendu - CR Affichage CM du 6 juillet 2020
Compte-Rendu - cr 2013 12 04
Compte-Rendu - CR du CM du 12 07 12
Compte-Rendu - 192242 cr cm 04 12 23 180124 001
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Drocourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 192242 cr cm 04 12 23 180124 001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Loisirs,
[COMMUNE DE DROCOURT ‘|
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL
En date du 04 décembre 2023 | EMBEE |
Présents
Mmes : ALLEAUME Laetitia
BENOITON Irène
DJEMAI Haurria Mr Dominique PIERRET, Maire
HERZ Aurélie
PRIOU Sylviane
Mrs : BOURILLON Pascal
MARTIN Stéphane Mme PRIOU a été élue secrétaire.
MEMMO Nicola
SAINT-MARS Serge
STIGER Bruno
TEMPLIER Alain
Absent
Mme MORANGE Isabelle (pouvoir H. DJEMAIN
Mr LENOIR Guy
Le compte-rendu du conseil du 25 septembre 2023 est adopté à l'unanimité.
CONVENTION D'UTILISATION DE LA PETITE SALLE DU BOUT AUX MOINES Afin de pouvoir mettre à disposition des associations de Drocourt et des administrés pour des utilisations ponctuelles et de courte durée, Monsieur le Maire indique qu'il est nécessaire de mettre en place une convention d'utilisation pour la petite salle du bâtiment municipal situé 20B rue du Bout aux Moines.
A cette fin, il propose au Conseil Municipal d'approuver la convention d'utilisation, jointe à la présente, de cette salle, et de l’autoriser à signer les conventions à venir entre la commune et les utilisateurs.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
e D'approuver la convention d'utilisation, jointe à la présente, de la petite salle du bâtiment municipal située 20B rue du Bout aux Moines et d'autoriser Monsieur le Maire à signer, pour la commune, toutes les conventions utiles.
PRIMES AU PERSONNEL MUNICIPAL
Monsieur le Maire expose que le décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 prévoit la possibilité d'attribuer une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour certains agents publics et qu'il appartient au Conseil Municipal d'en déterminer le-rrontant. || propose, à cet effet, d’octroyer pour chacun des agents municipaux qui répondent aux conditions requises, une prime selon le tableau joint.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
D'approuver le tableau de primes, joint à la présente, pour chacun des agents municipaux qui répondent aux conditions du décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 et d'autoriser Monsieur le Maire à ajouter les sommes
ainsi définies aux salaires du mois de décembre 2023.
DECISION MODIFICATIVE
Monsieur le Maire indique qu'il est nécessaire d'effectuer les modifications budgétaires jointes à la
présente.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :
+ D'’effectuer les modifications budgétaires annexées à la présente.
REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA RUE DU GUE Monsieur le Maire rappelle que la salle polyvalente de la rue du Gué peut être mise à la disposition des différents utilisateurs qui en feraient la demande tel que les associations de Drocourt pour l'exercice d'activités sportives ou les Drocourtois pour des réceptions privées.
Les modalités d'utilisation de cette salle polyvalente doivent être définies afin que les mises à dispositions se déroulent dans des conditions optimales, pour cela, Monsieur le Maire propose d'approuver le règlement
intérieur joint à la présente.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,
Décide, à l'unanimité :
° D’approuver le règlement intérieur de la salle polyvalente de la rue du Gué joint à la présente.
Toutes les questions à l'ordre du jour étant épuisées la séance est levée à 21h10.
Le Maire.
D;