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Arrêté - 2023 0504 sceau du tremplin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Zouafques.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 0504 sceau du tremplin)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DEPARTEMENT
PAS-DE-CALAIS
Mairie
de
ZOUAFQU
ES
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
Tél
:03.21.82.56.81
Place
de
l'Abbé
Couplet
Mail
:mairie.zouafques@wanadoo.fr
62890
Zouafques
CANTON
SAINT
OMER N°
2023-05/04
Le
Maire
de
la
commune
de
ZOUAFQUES,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Code
de
la
Route,
Considérant
la
nécessité
de
prendre
des
mesures
lors
du
spectacle
de
plein
air
de
l'association
le Sceau
du
Tremplin
le jeudi
25
mai
2023,
ARRÊTE
Article
1 : Le
25
mai
2023
de
14h
à
22h,
une
restriction
de
circulation
sera
établie
sur
la
Place
de
l'Abbé
Couplet
afin
d'assurer
la
sécurité
pour
l'exécution
de
la
manifestation
mentionnée
ci-dessus.
Article
2
: : La
restriction
de
circulation
sera
mise
en
place
par
les moyens
suivants
:
-__
Interdiction
de
stationnement
-
Interdiction
de
circulation
Article
3
: La signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
et entretenue
par
les soins
et aux
frais
de
la commune.
Article
4
: La
Mairie
et
la Gendarmerie
Nationale
sont
chargées,
chacun
en
ce
qui
la
concerne,
de
l'application
du
présent
arrêté.
Fait
à Zouafques,
le
25
mai
2023
H.
LECRAS
Maire
adjoint
de
Zouafques