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Conseil Municipal - CM du15 juin 2020
Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune d'Aubiat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du15 juin 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL du 15 juin 2020
Sous la Présidence de Monsieur le Maire, BARDIN Stéphane,
Adjoints : FUENTES Carmen, ROCHE Philippe, AURIER Evelyne, QUINET Eliane. Conseillers Municipaux : ABAD Mickaël, BOSSARON Pascal, BERGER Frédéric, BOUHIER Emmanuel, FOURNET- FAYARD Léa, JAFFEUX Christine, MENDES Teddy, PINON Sandra, RICHARD Charles-Henri, RAYNAUD Catherine.
• Désignation des délégués communaux auprès des E P C I (établissement public de coopération intercommunale.)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés, désigne ses délégués
auprès des EPCI comme suit :
Communauté de Communes Plaine Limagne : Titulaire - Stéphane BARDIN, Suppléant - Philippe ROCHE.
Commission Locale d’Evaluation Transferts de Charges : Titulaire - Stéphane BARDIN.
Syndicat Mixte Aménagement Haute Morge : Titulaire - Philippe ROCHE, Suppléant - Pascal BOSSARON.
Mission Locale Riom Limagne Combrailles : Titulaire - Catherine RAYNAUD, Léa FOURNET- FAYARD.
Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la plaine de Riom : Titulaires - Frédéric BERGER &
Philippe ROCHE, suppléant - Sandra PINON.
EPFsmaf (Etablissement Public Foncier) : Titulaire - Emmanuel BOUHIER, Suppléant - Christine JAFFEUX.
Syndicat du bois d l’Aumône : Titulaire - Carmen FUENTES, suppléant - Frédéric BERGER.
Syndicat Intercommunal d’Electricité et de GAZ du Puy-de-Dôme : Titulaire - Philippe Roche, Suppléant - Charles
RICHARD.
Correspondant Défense : Titulaire - Mickaël ABAD.
Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles : Titulaire - Philippe
ROCHE.
• SEMERAP désignation du représentant.
Philippe ROCHE est désigné, à l’unanimité, représentant SEMERAP.
• Commissions communales.
Le tableau des commissions communales est adopté à l’unanimité, les habitants de la commune seront invités à y
participer très prochainement.
• Indemnités de fonction des élus.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal accorde les indemnités de fonction pour le Maire d’un
montant net de 907,42 € soit un montant brut de 1 147,37 € et accorde les indemnités de fonction pour les adjoints d’un
montant net de 302,80€ soit un montant brut de 350,80€. La totalité des indemnités n’étant pas prise par les élus,
permettra pour le budget 2021, d’indemniser deux conseillés délégués.
• Nouvelle ligne de trésorerie.
Le conseil municipal accorde, à l’unanimité, l’ouverture d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole d’un montant
de 100 000€ pour une durée de 12 mois et au taux de 0,8%.
• A P A V E .
Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’avenant au contrat de certification électrique & vérification des installations
pour l’école de Chazelles et la mairie pour un montant de 300,00€ HT.
• ENEDIS contrat de servitude CREUX du LAC.
Délibération pour le raccordement lieu dit le Creux du lac pour la création d’un bâtiment, Enedis s’engage à verser en une
fois la somme de 20 €. Madame Christine JAFFEUX n’ayant pas pris part au vote, le conseil municipal approuve le
branchement avec 14 voix pour.
• Divers.
Ecoles : cantine de midi à Chazelles, voir création d’une commission pour étudier la faisabilité.
Est qu’il y aura des festivités pour la fête Nationale du 14 juillet ?
Il y a attente des directives de l’exécutif pour la location aux particuliers des salles en juillet.
La Commission finances aura lieu le jeudi 18 juin à 18h30 et le jeudi 25 juin à 18h30.
ADUHME rendez-vous pour le réseau chaleur bois mardi 23juin à 16h00.
Participation citoyenne à mettre en place dès la rentrée de septembre, création de la commission pour une première
réunion publique.
• Prochaine date des conseils municipaux.
6 Juillet à 20h30.