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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 378 920
Document publié le Vendredi 10 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 378 920)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Énergies,
------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
Décision n°01-2026
-------------------------
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.5211- 1et suivants ;
Vu la loi n'2023-175 du 10 mars 2023 relative à I‘accélération de la production d'énergies renouvelables (dite loi APER) ;
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude, notamment I'article 6-1 : « Protection et mise en valeur de l'environnement le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie d'intérêt communautaire » ;
Vu la délibération n° HJSC_B_2025_06_10 du bureau communautaire du 11 juin 2025 attribuant la mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'ombrières photovoltaïques sur le parking du site du Martinet au SIDEC du Jura ;
Vu la délibération n°HJSC_B_2025_09_11 du bureau communautaire du 10 septembre 2025 validant le choix du bureau d’études structures, du contrôleur technique et du Coordinateur sécurité et Protection Santé (CSPS) ;
La Présidente de la Communauté de Communes de Haut-Jura Saint-Claude,
DÉCIDE
Article 1er : de valider l’Avant-Projet Définitif du SIDEC DU JURA, maitre d’œuvre pour la pose d’ombrières sur le parking du futur centre nautique dont l’affaire est référencée 259008T indice A.
La production annuelle estimée par l’étude retenue est de 230 000 kWh.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude, est chargée en ce qui la concerne, de l'exécution de la présente décision.
Article 4 : Il sera rendu compte de la présente décision en application de l’article L 2122-23 du CGCT à la prochaine réunion du Conseil Communautaire.
Fait au siège de la Communauté de Communes,
Le 09 janvier 2026
La Présidente : Isabelle HEURTIER
Objet :
ENERGIES
RENOUVELABLES -
OMBRIERES
PHOTOVOLTAÏQUES
- PARKING DU
MARTINET -
APPROBATION DE
L’AVANT PROJET
DEFINITIF SIDEC
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PLAN PROJET Dessiné par: B. PRIJDENï Echelle : 1/400 e 2025-1 1-06
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Ombrières parking piscine
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2 Commune de SainlClaude AC
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Commune de Sainl Claude
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E 9 HauË-J una SairrË-Glaude
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Décision n"O2-2026
Objet:
Location temporaire
au profit de I'INFA - -
partie RdC du Pôle
de service du
Tomachon à SAINT-
CLAUDE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
Vu la délibération n'20l3-2 du Conseil Communautaire du 29 mars 2023,
Vu le bail civil et ses avenants bénéficiant à l'INFA (organisme de formation - SIREN 785.740.291) depuis le 1er novembre 2018 portant sur des locaux situés au 1er étage du Pôle de Service du Tomachon à SAINT-CLAUDE,
Vu la demande de l'INFA de bénéficier à titre exceptionnel de locaux
supplémentaires dans le même immeuble afin de pouvoir assurer une formation de longue durée de six mois de janvier à juillet 2026,
Considérant la vacance actuelle des locaux situés au rez-de-chaussée de l'immeuble du Tomachon
La Présidente de la Communauté de Communes de Haut-Jura Saint-Claude,
DECIDE
Article 1", : de consentir à l'lNFA, à titre exceptionnel, un bail civil temporaire portant sur des locaux dépendant de I'immeuble connu sous la dénomination Pôle de Service du Tomachon - 1, rue du Tomachon - 39200 SAINT-CLAUDE, aux charges et conditions ordinaires et de droit et sous celles suivantes : --* durée ferme et non renouvelable par tacite reconduction : du 26 janvier 2026 inclus au vendredi 31 juillet 2026 inclus,
--+ locaux loués : au rez-de-chaussée : une salle de formation (35,03m'z), le bureau n'1 (13,21m2) le bureau
n'2 (15,06m2) soit au total une superficie de 63,30m'?
---+ les locaux sont loués sans mobilier ni internet et dans leur état actuel : aucuns rafraichissements ni
réparations ne pourront être demandés par INFA,
---' Montant loyer et charges :728,05€. / mois correspondant :
- au loyer : 538,05€/ mois non soumis à TVA,
- à la provision / charges des communs : 120€ / mois
- à la provision / charges électricité locaux loués : 70€ / mois.
Article 2 : La Directrice Générale des Services de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude, est chargée en ce qui la concerne, de I'exécution de la présente décision.
Article 3 ll sera rendu compte de la présente décision en application de l'article L 2122-23 du CGCT à la prochaine réunion du Conseil Communautaire.
Fait au siège de la Communauté de Communes,
Le 19 janvier 2026
I|AUT.JURÀ
La Présidente : lsabelle HEURTIER HauË-Ju FEl Sair..rË-Claude
'r :' :j
Décision n'03-2026
Objet
AGENCE FRANCE
SERVICES
MULTISITES.
Mise à disposition
partielle de
personnel
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
Vu le code général de la fonction publique et notamment les articles L512-6 à L512-9 et 1512-12 àL512-15 ;
Vu le décret n'2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à
disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics administratifs locaux ;
Vu la délibération n'026 du 16 juin 2022 du conseil municipal de Septmoncel- Les Molunes acceptant la proposition des services de l'Etat pour la création d'un espace France Services multi-sites entre les communes de Chassal-Molinges, Les Bouchoux, Viry et Septmoncel les Molunes à compter du 01 juillet2022,
Considérant que dans le cadre du déploiement de I'agence FRANCE SERVICES multisite, portée par la commune de Septmoncel-Les Molunes, il a été décidé de mutualiser certains moyens humains afin d'assurer une présence administrative de proximité sur les sites d'accueil ouverts de manière hebdomadaire dans les communes partenaires ;
Considérant I'accord de l'agent de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude quant à cette mise à disposition ;
La Présidente de la Communauté de Communes de Haut-Jura Saint-Claude,
DÉcIDE
Article 1e': de signer la convention de mise à disposition à titre fonctionnelle et partielle, d'un agent de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude dans le cadre du fonctionnement de I'agence FRANCE SERVICES multisite portée par la commune de Septmoncel-Les Molunes, dont la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude est bénéficiaire ;
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Communauté de Communes Haut-Jura SaintClaude, est chargée en ce qui la concerne, de I'exécution de la présente décision.
Article 4 : ll sera rendu compte de la présente décision en application de l'article L 2122-23 du CGCT à la prochaine réunion du Conseil Communautaire.
Fait au siège de la Communauté de Communes,
Le 29 janvier 2026
HAUT-ruRA
La Présidente : lsabelle HEURTIER HauË-Ju r'El Sa,tTtlaude
Décision no05-2026
Objet: Décision complémentaire à la
délibération
n'HJSC_B 2025_10_
03 du 8 octobre 2025 -
Vente parcelles - zone
d'activité le Peron
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
Vu la délibération du Conseil Communautaire n"20l3-2 du 29 mars 2023
donnant délégations à la Présidente,
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et plus particulièrement I'article 5-2 < actions de développement économique dans les conditions prévues à I'article L4251-17; Création, aménagement, entretien et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire ; Promotion du tourisme dont la création d'Office de Tourisme >,
Vu la délibération n'HJSC_B 2025_04_05 du bureau communautaire du 23 avril 2025 actant la vente de la parcelle située dans la zone d'activité < le Peron ) à VIRY cadastrée ZL n'155 de 3.712m2 au profit de Monsieur Quentin MICHALET, entrepreneur individuel en travaux de menuiserie, domiciliée à VULVOZ, moyennant le prix de 7,2O€ TVA sur la marge comprise soit 6€ HT / fr2,
Vu la délibération n"HJSC_B 20205_10_03 du bureau communautaire du 8 octobre 2025 annulant la délibération ci-dessus et autorisant la division de la parcelle ZL n"155 de 3.712m2 en trois parcelles approximativement de surface équivalente en vue de la vente au profit de chacun de Messieurs Jean-Baptiste ARBEZ, entrepreneur en menuiserie et serrurerie métallique, Damien BURDEYRON, entrepreneur en pose de carrelage et Quentin MICHALET, entrepreneur en menuiserie, d'une des trois parcelles issues de la division moyennant le prix de 7,2O€ / m'z TVA sur la marge comprise, soit 6€ HT / m2,
Considérant la demande de Monsieur MICHALET de se porter également acquéreur de la parcelle destinée à Monsieur ARBEZ qui a renoncé à son acquisition, mais également de la parcelle destinée à Monsieur BURDEYRON pour le cas où ce dernier n'obtiendrait pas le financement nécessaire à son acquisition et à la construction d'un bâtiment artisanal,
La Présidente de la Communauté de Communes de Haut-Jura Saint-Claude,
DÉCIDE
Article 1or: de compléter la délibération n'HJSC B 2025_10_03 du bureau communautaire du I octobre 2025 en précisant qu'en raison de la renonciation par Monsieur Jean-Baptiste ARBEZ à l'achat d'une des trois parcelles, il est vendu à Monsieur Quentin MICHALET, 2 des 3 parcelles à provenir de la division de la parcelle ZL n'155, aux mêmes prix, charges et conditions que celles figurant dans la délibération du 8 octobre 2025 (ces deux parcelles devant alors être réunies en une seule parcelle)
Article 2 : de préciser également que pour le cas ou Monsieur Damien BURDEYRON n'obtiendrait pas le financement nécessaire à son acquisition et à la construction d'un bâtiment artisanal sur la parcelle qui lui est destinée, il sera vendu à Monsieur Quentin MICHALET, les 3 parcelles à provenir de la division de la parcelle ZL n'155, aux mêmes prix, charges et conditions que celles figurant dans la délibération du I octobre 2025 (ces trois parcelles devant alors être réunies en une seule parcelle). Les frais du géomètre liés à la division restant alors dus en totalité par Monsieur Quentin MICHALET.
Article 3 : ll sera rendu compte de la présente décision en application de l'article L 2122-23 du CGCT à la prochaine réunion du Conseil communautaire.
Fait au siège de la Communauté de communes
D Le 2 mars 2026
La Présidente HEURTIER *
HAUT.JURA ------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
Décision n°06-2026
-------------------------
Vu la délibération du Conseil Communautaire n°20/3-2 du 29 mars 2023 donnant délégations à la Présidente,
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et plus particulièrement l'article 7-2 « Équipement touristiques » spécifiant que la collectivité assure « la sécurité, le balisage, l’entretien, l’aménagement, la signalétique des pistes de ski nordique »,
Vu la délibération n°HJSC_B_2025_07_11 du bureau communautaire du 09 juillet 2025 arrêtant les dates d’ouverture du domaine nordique pour la période du samedi 22 novembre 2025 au dimanche 29 mars 2026 inclus ;
Considérant l’enneigement favorable à la prorogation de l’ouverture d’une partie du domaine nordique ;
La Présidente de la Communauté de Communes de Haut-Jura Saint-Claude,
DÉCIDE
Article 1er : de proroger l’ouverture du domaine nordique sur le secteur de Lajoux (Forêt du Massacre) jusqu’au dimanche 5 avril 2026 inclus.
Article 2 : La Directrice Générale des Services de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude, est chargée en ce qui la concerne, de l'exécution de la présente décision.
Article 3 : Il sera rendu compte de la présente décision en application de l’article L 2122-23 du CGCT, à la prochaine réunion du Conseil communautaire.
Fait au siège de la Communauté de communes,
Le 30 mars 2026
La Présidente : Isabelle HEURTIER
Objet :
Domaine Nordique -
Saison 2025/2026 -
Dates d’ouverture -
Prorogation jusqu’au
05 avril 2026 HauË-Ju FEl Saint-Claude
Décision no07-2026
Objet:
Office de tourisme
Mod ification tarifai re
no1 de la délibération
no
HJSC_B 2026_03_14
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et notamment I'article 7-2 concernant les équipements touristiques, le développement et I'organisation des activités de tourisme en toute saison,
Vu les articles R.133-1 et R.133-10 du Code du Tourisme,
Vu la délibération n' HJSC_B 2026_03_14 du bureau communautaire du 11 mars 2026 fixant les tarifs de I'Office de Tourisme et donnant délégation à la Présidente pour créer, modifier ou supprimer des tarifs,
Considérant l'augmentation du prix public d'un produit,
DECIDE
Article 1e' : De modifier le produit boutique suivant
CARTE - Le Jura à Vélo 8.50 euros TTC
De sorte que la tarification complète de I'office de tourisme après modification est désormais la suivante
1. PRODUITS BOUTIQUE OFFICE DE TOURISME
Produit Prix
AVENTURE JEUX - Francais ou Anolais 15.00 euros TTC PACK 2 AVENTURE JEUX - Francais ou Anqlais 25.00 euros TTC PACK 3 AVENTURE JEUX - FranÇais ou Anslais 35.00 euros TTC C CHAPAL - Cartes Postales 2.00 euros TTC CARRÉMENT VOUS - Cartes Postales 3.00 euros TTC CARRÉMENT VOUS - MAqNEIS 5.00 euros TTC CARREMENT VOUS -Affiches A4 15.00 euros TTC CARTOGUIDE randonnée pédestre - Haut-Jura Saint-Claude 7.00 euros TTC CARTOGUIDE randonnée pédestre - Haut-Jura Grandvaux 7.00 euros TTC CARTOGUIDE randonnée pédestre - Terre d'Emeraude (ancienne version) 7.00 euros TTC CARTOGUIDE randonnée oédestre - Terre d'Emeraude (nouvelle version) 9.00 euros TTC CARTOGUIDE randonnée pédestre - Station des Rousses 6.00 euros TTC CARTE - Le Jura à Vélo 8.50 euros TTC CARTE IGN - 33278T - Morez/Les Rousses 14.10 euros TTC CARTE IGN - GTJ 9.30 euros TTC CARTE POSTALE - Petit format 0-50 euros TTC CARTE POSTALE _ Grand format 1.00 euros TTC CARTE POSTALE EN BOIS 3.50 euros TTC CMYON DE PAPIERANIMAUX 4.00 euros TTC FICHE HJSC - Randonnée oédestre 1.00 euros TTC FICHE HJSC - Trail 1.00 euros TTC FICHE HJSC - Raouettes 1.00 euros TTC JETON Borne Campinq-Car 2.00 euros TTC JULIEN ARBEZ - Cartes Postales 2.00 euros TTC JULIEN ARBEZ - Jeu de 7 familles 16.00 euros TTC JULIEN ARBEZ - Livre Ma vie sauvage dans le Jura 36.00 euros TTC LIVRE Nicolas GASCARD - Wild Lioht Jura 35.00 euros TTC E-PAGE - En 5.00 euros TTC E DE PARIS 3.00 euros TTC CEIL DE MOUCHE 7.00 euros TTC PEL 10.00 euros TTC PELUCHE LYNX - 15.00 euros TTC PHOTOCOPIE A4 0.50 euros TTC HOTOCOPIE A4 N&B 0.30 euros TTC PORTE-CLES PELUCHE 7.00 PORTE-CLES PIERRE 9.00 euros TTC SAC EN TOILE TOTEBAG 7.00 euros TTC TOPO CCHJSC - Randonnée Pédestre 8.00 euros TTC TOPO c- 8.00 euros TTC TOPO CCHJSC - 8.00 euros TTC - Escalade 29.00 euros TTC -GTJà '18.40 euros TTC TOPO - GTJ Ski de Fond 16.00 euros TTC TOPO-JuraàPied 16.40 euros TTC TOPO - WT Jura 19.95 euros TTC
2. TARIFS EXPÉDMONS
FRAIS D'EXPEDITION
6.50 euros TTC
3. TARIFS CARTES DE PÊCHE
*Cotisation pour les milieux aquatiques
Artiqle 2 ; La Directrice Générale des Services de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude, est chargée en ce qui la concerne, de I'exécution de la présente décision.
Article 3: ll sera rendu compte de la présente décision en application de l'article L2122-29 du CGCT à la prochaine réunion du Conseil Communautaire.
Fait au siège de la Communauté de Communes,
Le 2010412026,
Carte de pêche
La Biennoise
avec réciprocité
départementale
avec GPMA*
Carte de pêche
La Biennoise
avec réciprocité
départementale
sans CPMA*
Carte de pêche
La Biennoise
avec CPMA*
Carte de pêche
La Biennoise
sans CPMA*
Personne maieure 114.00 euros TTC 72.20 euros TTC 87.00 euros TTC 45.20 euros TTC Découverte femme 63.00 euros TTC 43.40 euros TTC 42.00 euros TTC 22.40 euros TTC Personne Mineure
(12l1B ans)
43.00 euros TTC 36.60 euros TTC 22.00 euros TTC 15.60 euros TTC
Découverte -12 ans 7.00 euros TTC 6.00 euros TTC 7.00 euros TTC 6.00 euros TTC Hebdomadaire 36.50 euros TTC 22.10 euros TTC
Journalière 17.00 euros TTC 11.80 euros TTC
HI'IIT.]UR/. La Présidente, lsabelle HEU HauË-Ju na SailË-Glaude
Décision no08-2026
Objet:
Musée de l'Abbaye:
Opération < 100
(Euvres qui racontent le
travail >
avec le Musée d'Orsay
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
Vu les statuts de la Communauté de communes et notamment I'article 6-5-1 donnant compétences en matière d'équipements culturels,
Gonsidérant l'opération < 100 æuvres qui racontent le travail > du Musée d'Orsay visant à rendre I'art accessible au plus grand nombre ;
Considérant que le musée de I'Abbaye - donation Guy Bardone fait partie des 22 institutions retenues pour accueillir la sélection d'æuvres du musée national exposées hors les murs jusqu'en septembre 2026 ;
Considérant qu'un tel partenariat contribue au rayonnement du Musée et à I'attractivité culturelle du territoire ;
La Présidente de la Communauté de Communes de Haut-Jura Saint-Claude,
DECIDE
Article 1er : de valider le plan de financement ci-dessous
Article 2 : de valider la convention de prêt exceptionnel consenti par le Musée d'Orsay dans le cadre de I'opération < 't00 æuvres qui racontent le travail >.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude, est chargée de l'exécution de la présente décision.
Article 4 ll sera rendu compte de la présente décision en application de l'article L2122-23 du CGCT à la prochaine réunion du Conseil communautaire.
Fait au siège de la communauté de communes,
Le 28 avril2026
EXPOSITION D'UNE GUVRE D'EDOUARD MANET. COLLECTION MUSÉE d'ORSAY Du 1 9.06.2026 au 20.09.2026
DÉPENSES TTC RECETTES Yo TTC
Transport 6500€
Fondation de France 77 19 500 € Assurance 8500€
Alarme avec brouillard 2000€
1 caméra supplémentaire 1 500€
DRAC Musée (sureté des æuvres) 23 s500€ Raccordement câblages 2000€
Fabrication Porte 2600€
Scénoqraphie salle 1 400€ Autofinancement 0 0€
Communication (feuillet A5 explicatif) 500 €
TOTAL 25 000 € TOTAL 100 o/o 25 000 €
HAUT.ruRA
La Présidente: lsabelle HEURTIER ------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
Décision n° 09-2026
-------------------------
Vu la délibération du Conseil Communautaire n°HJSC_C_2026_04_18 du 22 avril 2026 donnant délégations à la Présidente,
Vu les statuts de la Communauté de communes et notamment I'article 6-5-1 donnant compétences en matière d'équipements culturels,
Vu le calendrier du dispositif du concours particulier relatif aux bibliothèques au sein de la dotation générale de décentralisation (DGD) ;
Vu le plan de renouvellement du matériel informatique du réseau des médiathèques sur les deux années à venir ;
La Présidente de la Communauté de Communes de Haut-Jura Saint-Claude,
DÉCIDE
Article 1er : De solliciter une demande d’aide auprès de la Direction régionale des Affaires culturelles de Bourgogne Franche-Comté à hauteur de 13 719 euros.
Article 2 : De valider le plan d’investissement suivant,
Article 3 : Il sera rendu compte de la présente décision en application de l’article L 2122-23 du CGCT à la prochaine réunion du Conseil communautaire.
Fait au siège de la Communauté de communes,
Le 29 avril 2026
La Présidente : Isabelle HEURTIER
Etat-Concours
particulier pour les
bibliothèques
CCHJSC
Fonds de
compensation
de la TVA
HT HT
Acquisitions 2026 11 909 € 2 382 € 14 291 € 5 955 € 5 955 € 2 382 €
Acquisitions 2027 13 193 € 2 639 € 15 832 € 6 597 € 6 597 € 2 639 €
Acquisitions 2028 2 336 € 467 € 2 803 € 1 168 € 1 168 € 467 €
Total 27 438 € 5 488 € 32 926 € 13 719 € 13 719 € 5 488 €
Recettes
Coût HT Montant TVA Coût TTC
Objet :
DRAC – Dotation
Générale de
Décentralisation
Demande de
subvention EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
Décision n'10-2026
Objet:
Musée de I'Abbaye
Vente du catalogue
de l'exposition
Édouard Manet
Vu la délibération n'HJSC_B 2025_09_17 du bureau communautaire du 10 septembre 2025 actualisant la grille tarifaire des produits vendus au sein de la boutique du musée de I'Abbaye ;
Gonsidérant I'opération < 100 æuvres qui racontent le travail > du Musée d'Orsay visant à rendre l'art accessible au plus grand nombre ;
Considérant qu'un tel partenariat contribue au rayonnement du Musée et à l'attractivité culturelle du territoire ;
Considérant à ce titre, l'acquisition par le Musée de l'Abbaye de 15 exemplaires du catalogue < 100 æuvres qui racontent le travail ) édité par GrandPalaisRmn / Musée d'Orsay en vue de leur commercialisation à la boutique du musée au prix de vente public unitaire de 35,00 euros TTC ;
La Présidente de la Communauté de Communes de Haut-Jura Saint-Claude,
DÉcIDE
DENOMINATION PRODUIT PRIX PUBLIC Catalogue < 100 æuvres quiracontent le travail >, édition GrandPalaisRmn / Musée d'Orsay 35,00 €
Article 2 : De valider la liste des produits proposée à la vente et la grille tarifaire associée, présentées ci- dessous pour une mise en application à compter du 19 juin 2026 :
1. PRODUITS BOUTIQUE MUSEE DE L'ABBAYE
HauË-Ju na Saint-Clauder
Vu la délibération n' HJSC_C 2026_04_18 du Conseil Communautaire du 22 avril2026 donnant délégations à la Présidente,
Vu les statuts de la Communauté de communes et notamment l'article 6-4-1 donnant compétences en matière d'équipements culturels,
Article 1"' : De valider la vente de I'ouvrage cité ci-dessous au sein de la boutique du musée dans le cadre du dispositif national < 100 æuvres qui racontent le travail > permettant I'exposition du 20 juin 2026 au20 septembre 2026 du tableau La Seryeuse de bocks (1S7S-1879), signé Édouard Manet au sein du musée de I'Abbaye :
PRODUITS Prix TTG DEPOT VENTE -Association Amabby
Marque-paoe Bardone ou Genis, dépôt-vente AmAbby 1.00 euros Magnet Bardone, Genis, Archéo ou Bonnard, dépôt-vente AmAbby 4.00 euros PAPETERIE
Carte oostale oetit format 1.00 euros Carte Postale qrand format 1.50 euros Carte oostale orande dimension - noir et blanc "La volière" 8.00 euros Carte postale Bardone - Le Verger à Vaux (carte beaux-arts papier brillant) 3.50 euros Carte postale Elzéard J.L. - La rivière panorama (carte-déoliant, en deux volets) 1.50 euros Affiche format supérieur à A3 de promotion d'une exposition 3.00 euros Affiches de promotion d'une exposition 1.00 euros Carnet à dessin AS (visuel Bardone ou Genis) 8.00 euros Pack dessin Bardone ou Genis 10.00 euros Marque-paqe Musée 1.00 euros BOUTIQUE
Crayon logo étoile musée 2.00 euros Puzzle tableau Francisco Borès 15.00 euros Sac coton bio loqo musée 6.00 euros Parapluie canne - maison Pierre VAUX 50.00 euros Parapluie pliant automatique - maison Pierre VAUX 35.00 euros DVD Paroles de peintres (Guv Bardone et René Genis) 8.00 euros Set de table Haller 8.50 euros Torchon Haller 15.00 euros Sac Haller 20.00 euros Collier - Bernard Pourchet 15.00 euros Foulard - Bernard Pourchet 30.00 euros Timbre - FranQoise Pétrovitch 3.00 euros ESTAMPES
Sérigraphie Françoise Pétrovitch - Rougir (grand format) - même visuel que l'affiche de l'exposition de 2012
1 200.00
euros
Album de 8 lithoqraphies de Bardone "Mon Jura. les veux. le cæur" : le coffret complet 850.00 euros Album de Bardone "Mon Jura, les yeux, le coeur" fragmenté : une seule lithographie extraite du coffret 106.25 euros Lithoqraphie - Bardone ou Genis de petite dimension (30 x 45 cm et moins) 50.00 euros Lithographie - Bardone ou Genis de moyenne dimension (de 45 x 55 cm environ) 110.00 euros Lithoqraphie - Bardone ou Genis de qrande dimension (50 x 60 cm et plus) 160.00 euros Album de 6 lithographies de Genis "Avec les mains la mer" (32 x B0 cm) 120.00 euros Arboretum, Bernard Pourchet - Lithoqraphie au oixel oetit format (20 x 40 cm) 90.00 euros Arboretum, Bernard Pourchet - Lithoqraphie au pixel qrand format (50 x 50 cm) 170.00 euros Lithographie - Mayet, Les scieurs de grande dimension (56 x 76 cm), deux versions noir et blanc et couleurs 90.00 euros Lithographie - Mayet, Les musiciens de I'Harmonie de Saint-Lupicin (ô3 x 63 cm) 70.00 euros EDITIONS
Catalogue < 100 æuvres quiracontent le travail >, édition GrandPalaisRmn / Musée d'Orsay 35.00 euros Petit Jacques. Editions Scriotoria, 2016 29.00 euros Bertrand J. C. - Bentzinger édition 24.00 euros Mavet. aouarelles et dessins - Bentzinqer édition 24.00 euros Mayet, peintures - Bentzinqer édition - cataloque 24.00 euros Bardone, lithographies par Roger Passeron - catalogue édition de luxe contenant une lithooraph ie oriqinale 50.00 euros Livre - Guy Bardone, Lithographies par Roger Passeron - catalogue édition sans lithoqraphie 20.00 euros Genis, cataloque Hommaqe à René Genis, éd. Musée de l'abbave. 2008 20.00 euros Lesieur Pierre, peintures et dessins, collection la mémoire de l'ceil, 2004 30.00 euros Lesieur Pierre, dessins, collection la mémoire de l'æil. 2005 15.00 euros Rebeyrolle et la Jeune peinture - édition Silvana Editoriale, 2016 30.00 euros Livret archéo musée de I'Abbave. édition musée de l'Abbave.2017 1.00 euros Soletti Pierre - & Caetera, livre d'artiste,2013 10.00 euros Elzéard J. L., Reconnaissance de la rivière. ouvraoe collectif. Ed. Analoques. 2009 15.00 euros Marlot Rémy, photographies, Edition Analoques, 2009 15.00 euros Gehin Thierrv - Le Balcon 20.00 euros Les peintres de la Réalité poétique, Editions Grand Sud, 2011 28.00 euros Cataloque Auquste Pointelin les dessins. édition musée de l'Abbave.2010 6.00 euros Cahier de I'abbaye '1 - Les peintres de la Réalité poétique, édition musée de I'Abbaye, 2012 6.00 euros Cahier de l'abbave 2 - Seconde donation, édition musée de l'Abbave,2013 6.00 euros Cahier de I'abbave 3 - 6.00 euros Cahier de I'abbave 4 - Dessine-moi une collection, édition musée de l'Abbave,2014 6.00 euros Cahier de l'abbave 5 - Szenes / Bertrand, édition musée de l'Abbaye,2017 ô.00 euros Cahier de I'abbave 6 double - 10 ans du musée, édition musée de I'Abbave, 2018 12.00 euros Cahier de l'abbaye 7 - Courbet, la colonne Vendôme et la Commune, édition musée de I'abbave.2021 6.00 euros Cahier de l'abbave B - Paysages gelés 6.00 euros Livre La Montaone fertile 35.00 euros Snow manaqement, Jules Spinatsch 54.00 euros Courbet Catalogue Courbet contemporain, édition musée de I'abbaye, 2011 6.00 euros Besson - ltinéraire d'un passeur d'art - Editions Somoqy, Éditions d'Art,2012 30.00 euros Pétrovitch Françoise - éd. Sémiose, 2014 50.00 euros Truphémus Jacques, tous les blancs possibles, édition musée de l'Abbave,2014 20.00 euros Lesieur Pierre, Fenêtres et ouvertures, éd. Silvana Editoriale, 2015 20.00 euros Vuillard - Roussel, lntimités en plein air, éd. Silvana Editoriale, 2017 20.00 euros Guide du musée de I'Abbaye, éd. Silvana Editoriale, 2017 15.00 euros Bouroeat Lilian Cataloque Grandeur nature, édition musée de l'Abbave.2020 20.00 euros Courbet Gustave, l'école de la nature - éd. Silvana Editoriale, 2021 20.00 euros Leoueult. éditions Marval-RueVisconti, 201 9 29.00 euros Georoe Besson. Vendeur de pipes - Ami des grands peintres 18.00 euros Livre - Artistes vovaoeuses 1880-1944. I'aopel des lointains. Editions Snoeck 35.00 euros
Frais d'exoédition 6.50 euros
2. TARIFS EXPÉDMONS
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude, est chargée de I'exécution de la présente décision.
Article 4: ll sera rendu compte de la présente décision en application de I'article L2122-23 du CGCT à la prochaine réunion du Conseil communautaire.
Fait au siège de la Communauté de communes,
Le 10 juin 2026
La Présidente : lsabelle HEURTIER
f, nz HAUT-JURA
SAINT