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Document publié le Mercredi 22 mai 2024
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Télécommunications et internet,
HauË-Ju l1A Sai -Glaude
PROCES VERBAL
Du 6ème bureau du22mai2024à 18h30
lsabelle Heurtier, Anne-Christine Donze, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Lilian Coftet- PRESENTS: Emard, Alain B londet. Roland Frezier, Frédéric Hezoq, Loic Gelper et Christian Rochet.
EXCUSES : Claude Mercier, Jean-Louis Millet et Laurent Plaut
ABSENTS
Claude Mercier donne pouvoir à lsabelle Heurtier, Jean-Louis Millet donne pouvoir à Loïc Gelper
POUVOIRS: et Laurent Plaut donne pouvoir à Philippe Passot
Soit 10 orésents et 3 oouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 22 mai2024, dalée du 16 mai 2024 a été adressée aux membres
du Bureau.
Monsieur Frédéric HERZOG se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à I'unanimité.
1. APPROBATION COMPTE-RENDU
Le compte-rendu de la réunion de bureau du 24 avril 2024 eslsoumis à l'approbation et approuvé à l'unanimité (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
2. FINANCES 2.1. Parc de photocopieurs : avenant n"01
Suite à l'attribution du marché de la location, de l'installation et de la maintenance du parc de photocopieurs multifonctions de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude à KOESIO (délibération n'16/5-2 du 1610212022),
Suite à la fusion de l'office de tourisme et du musée de l'Abbaye, les imprimantes du marché < Parc de photocopieurs > ont été réparties comme suit à compter du 01/1012023: L'imprimante de I'office de tourisme a été déplacée au musée de I'Abbaye. L'imprimante du musée de l'Abbaye a été déplacée au service ADS,
ll est aujourd'hui nécessaire de prévoir la mise en place de 3 photocopieurs supplémentaires pour une durée de 10 trimestres :
- à l'accueildu musée de I'Abbaye, - au bureau d'information touristique des Bouchoux,
- au bureau d'information touristique des Moussières.
Le montant initial du marché s'élève à 6 04S.00 € HT soit 7 257.60 € TTC annuel.
ll convient d'établir un avenant n"01 pour la mise en place de 3 photocopieurs supplémentaires pour un montant annuel de 2 316.00 € HT soit 2779.2O € TTC.
Le bureau communautaire, après avoir délibéré, approuve cet avenant n'01, acte que le nouveau montant du marché global s'élève à 8 364.00 € HT soit 10 035.80 € TTC annuel et autorise la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
3. ÉCOnOtUle 3.1. Politique d'Aide aux Commerces : demande ( Crèmerie Clément >
Le 7 juin 2023, le bureau communautaire a approuvé le règlement d'intervention pour la mise en place d'une aide linancière pour aider les travaux d'investissement, de rénovation et de mise aux normes des locaux
F' l"{OC ËS VF RBAL - g U F.f ALJ C o lvl l/ i-i hlA tJ IA ; R F, D U 2? : () rt i'2 0 )'l Page 1 sur 15 Haut-Ju FÊl Sai -Glaude
commerciaux afin de favoriser l'implantation commerciale pour revitaliser les centres-villes, les centres-bourgs et les centres-village du territoire.
La Crèmerie Clément situé au 18 rue du Pré à Saint-Claude a déposé un dossier complet en daie du 6 Mai 2024 pour la remise aux normes du local : création d'un nouveau système électrique et travaux de plâtrerie (mur, plafond et sous plafond). Les travaux d'un montantde2T 205,04 €HT sont éligibles et permettent de bénéficier d'une subvention de 6 801,26 €.
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire valide I'attribution d'une subvention de 6 801,26 € au profit de la
, rappelle que la collectivité participe à hauteur de 51 o/o soit 3 468,64 € à la conàition que la commune apporte les 49 % restants soit 3 332,62 € et autorise la Présidente à signer la convention à intervenir définissant les engagements de chacune des parties ainsi que toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
3.2.Politique d'Aide aux Commerces : demande o Le Temps d'une Coupe ,
Le 7 juin 2O23,le bureau communautaire a approuvé le règlement d'intervention pour la mise en place d'une aide financière pour aider les travaux d'investissement, de rénovation et de mise aux normes des locaux commerciaux afin de favoriser l'implantation commerciale pour revitaliser les centres-villes, les centres-bourgs et les centres-village du territoire.
Le salon de coiffure Le temps d'une coupe situé au 6 rue du Pré à Saint-Claude a déposé un dossier complet
e1 date du 25 janvier 2024. Les travaux d'un montant de 6 431,76 € HT sont éligibles et permettent de bénéficier d'une subvention de 1 607,94 €.
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire valide I'attribution d'une subvention de 1 607,g4 € au profit du salon de coiffure < Le Temps d'une Coupe >, de rappeler que la collectivité participe à hauteur de 51 lo soit 820,04 €, à la condition que la commune apporte les 49 % restants soit 787,90 € et autorise la présidente à signer la convention à intervenir définissant les engagements de chacune des parties ainsi que toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0
abstention).
3.3. BGE : Campaqne d'adhésion
BGE Franche-Comté et la Communauté de Communes sont en lien rapproché depuis de nombreuses années. Les équipes travaillent en étroite collaboration au service des porteurs de projet, des entrepreneurs et du développement économique du territoire.
A ce titre, la BGE sollicite la collectivité pour devenir membre de l'association BGE Franche-Comté et soumet plusieurs niveaux d'engagement possible :
Option 1 : membre de soutien à I'association
En tant que membre de soutien, la collectivité contribue au développement de l'association. L'adhésion symbolise l'intérêt porté aux actions d'ores et déjà menées et à venir sur notre territoire et ne fait I'objet d'aucune contrepartie particulière. Sans participation au fonctionnement opérationnel de l'association, la collectivité sera inscrite à la lettre d'informations partenaires bimestrielle. Le montant de l'adhésion pour I'année 2024 esl fixé à 150 €.
Option 2 : Étude chiffrée et retombées
La collectivité devient membre de soutien et reçoit annuellement les données quantitatives du territoire. Les chiffres fournis sont extraits de I'année N-1 et transmises de manière anonyme. Cette étude comprend le nombre de personnes reçues, le profil des porteurs de projet et des entrepreneurs. Le montant de I'adhésion pour l'année 2024 est fixé à 1 000 €.
Option 3 : Convention de partenariat
PROCES VËRFIAL - BtJftËAtJ COMt\,'itJN/\tiIAtP.Ë DU Zzt\iti|t24 Page 2 sur 15 HauË-Ju FA Saint-Claude
\., ""'
.. ,'"
En complément de ces deux premiers niveaux d'engagement, il est possible de réfléchir à la conception d'une
convention de partenariat personnalisée pour valoriser et acter l'ensemble des liens existants ou ceux qui seraient à développer et à renforcer. Un exemple de convention est annexé à la présente note. Le montant de l'adhésion pour l'année 2024 est fixé à 1 750 €.
Le bureau communautaire après en avoir délibéré, acte son partenariat avec l'association BGE Franche- Comté, de valider I'adhésion 2024 de la collectivité à l'option n"1 pour un montant de 150 €, acte la reconduction tacite de cette adhésion pour la durée du mandat, et autorise la Présidente à signer tout document relatif à la mise en ceuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
3.4. LYVIA : Renouvellement de la convention relative à l'autooartaqe
Le Parc Naturel Régional du Haut-Jura relance le marché relatif à I'exploitation des véhicules en autopartage dans le cadre du nouveau programme LEADER. ll est donc nécessaire de valider une convention relative à ce service à compter de 2024 et jointe à cette note. Outre le changement lié au nouveau programme LEADER, la convention n'a pas été modifiée depuis sa validation par le Bureau Communautaire en date du 13 décembre 2023.
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire approuve la nouvelle convention relative à la mise en service de l'autopartage pour une durée de 1 an reconductible deux fois sous réserve d'obtention des financements leader sollicités par le Parc Naturel Régional du Haut-Jura, acte que les opérations de maintenance qui incombent à la Communauté de Communes HautJura Saint-Claude sont confiées à la SPL Mobilités et autorise la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
4. PATRIMOINE 4.1 . Z.A Planchamp (Lavans-lès-Saint-Claude)
- Convention de servitudes avec Enedis.
La Communauté de Communes a vendu au cours de I'année 2023, à la société anonyme dénommée < LE PLANCHAMP PRATZ > diverses parcelles à bâtir situées à LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE - zone d'activité de Planchamp, en vue de la construction d'un complexe industriel.
Pour permettre à la société exploitante (société anonyme dénommée ALAIN ANDREY SAS) de se raccorder au réseau public d'électricité, le bureau communautaire valide le projet de convention accordant - une servitude pour le passage d'une canalisation souterraine sur une longueur totale d'environ 472 mètres et une largeur de trois mètres,
- au profit de la société ENEDIS, ayant son siège social 34, place des Corolles - 92079 PARIS LA DEFENSE,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le n"444.608.442, concessionnaire gestionnaire des ouvrages de distribution d'électricité,
- grevant les paicelles appartenant à la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude situées à LÀVANS-LES-SAINT-CLAUDE, cadastrées section AV n"327lieudit < Planchamp D, AV "319lieudit < à la côte Lavans, AV n'289, < la Crosette > AV n"321 et 323, lieudit < sur Saint Maurice t>.
- moyennant une indemnité unique et forfaitaire de vingt euros (20€) nets.
et autorise la Présidente à signer tout document relatif/ toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
4.2. Friche CHACOM (Saint-Claude) - Aménaqement du site industriel - Subvention Fond Vert
Le conseil communautaire en date du 7 décembre 2016 a autorisé l'acquisition du tènement immobilier à usage industriel situé à Saint-Claude, rue des Étapes auprès de la société CHAPUIS-COMOY & Cie, moyinnant le prix symbolique d'un euro (1€) et a autorisé la présidence à lancer la consultation relative à la démolition du tènement ainsi qu'à solliciter les financeurs au titre de cette opération.
P RûC Ë Si VË Fi B/-\L' F, U R Ê Al.J CO M tul i J l.lA l. J IA I RË D \ )'12 : Û i;i'2{'ï2'I Page 3 sur 15 ribuË-Ju rra Sai -Claude
ll s'agit aujourd'hui à la suite de la sélection du maître d'æuvre (délibération n" HJSC_B _2023_12_03 du bureau du 17 janvier 2024) de valider le plan de financement de l'opération de démolition et d'aménagèment d'un site paysager urbain en lieu et place de l'ancien site industriei, présenté ci-après.
Ainsi, après en avoir délibéré, le bureau communautaire valide le plan de financement ci-dessus et la subvention sollicitée au titre du Fonds Vert, et autorise la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
5. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5.1. Contrat de Ville 2024-2030 avec la commune de Saint-Claude
Le décret n'2023-1314 du 28 décembre2023 modifiant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains a permis de confirmer le maintien de deux quartiers prioritaires sur la ville de Saint-Claude : les Avignonnets et ChaboVMiroir avec une extension sur le quartier du Faubourg Marcel pour les six prochaines années.
Les circulaires des 31 aout 2023 et 4 janvier 2024 relalives à l'élaboration et la gouvernance des contrats de ville 2024'2030 dans les départements métropolitains ont défini le cadre de la nouvelle contractualisation.
L'OPERATION . DEMOLIT
SITE DE LA FRICHE CHACOM
ESTIMATION DU CO ENAGEMENT
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IAGL + DEPLOMBAGF 24 0(x).0(} € T DE tA MERULE ta ooo_m € 22 âtmt(nç
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- CLOTURES 56sm.m€
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1 075 300.00 €
TRAVAUX
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ETU DES/OIAGNOSTICS COM PLEMENTAIRES
30 325.00 €
MAITRISE D'(fUVRE
129 689"58 €
Fonds Vârl
'J72251
.aBe
16 000_00 €
Aulofinancêûiânt 247 082.92€.
TqTALEII IIT I 235 31.t.58 € TOTALETTTg
r 235 314.58 €
1 482 377,50 €
t']FiOC[:S VËRBAL . Llt]P,EAU fiotvlMUNlr\iJ l-AiRË DU 2i:,011i'20?_.4 Page 4 sur 15 HauË-Ju FA Sai -Claude
Le contrat de ville est l'outil premier de la mise en æuvre de la politique de la ville ; ilformalise les engagements politiques pris par les signataires pour la mise en æuvre de la politique de la ville sur un territoire donné.
Engagés en tant que signataires au côté de la ville de Saint-Claude lors du précédent contrat de ville (2015- 2023),la Communauté de Communes a contribué à l'écriture de cette nouvelle contractualisation ce qui a permis d'identifier les grands enjeux et formuler une feuille de route jusqu'en 2030.
Les objectifs stratégiques et opérationnels du contrat de ville 2024-2030 de Saint-Claude sont les suivants : 1- Accompagner les quartiers dans leur transition
1-1- Engager une réflexion commune pour une stratégie d'aménagement des quartiers 1-2- Poursuivre et soutenir les initiatives en faveur du bien-vivre dans les quartiers 2- Favoriser les liens et les émancipations
2-1- Maintenir l'offre existante et garantir leur accès aux habitants
2-2- Favoriser la réussite éducative et développer l'ambition scolaire 2-3- Répondre aux besoins en santé des habitants
2-4- Soutenir et impulser une offre culturelle et sportive
3- Mobiliser pour I'emploi et l'insertion professionnelle 3-1- Se coordonner pour mieux toucher les publics et lever les freins à I'emploi
3-2- Favoriser l'accompagnement des projets de création d'entreprises 3-3- Développer les liens avec les entreprises
Ainsi, après en avoir délibéré, le bureau communautaire approuve le document cadre validé par le conseil municipal de la ville de Saint-Claude le 11 avril 2024, approuve le contrat de ville proposé et autorise la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
5.2. Petites Villes de Demain : Financement du poste chef de proiet
Le programme Petites Villes de Demain vise à donner aux élus des communes et leurs intercommunalités de moins de 20 000 habitants qui rayonnent et exercent pour tout le territoire qui les entoure, des fonctions essentielles de centralité, les moyens de concrétiser leurs projets de revitalisation pour redevenir des villes dynamiques, où ilfait bon vivre et respectueuses de I'environnement.
Compte tenu de l'adhésion au programme Petites Villes de Demain en partenariat avec la Ville de Saint- Claude, le bureau communautaire valide le plan de financement ci-dessous pour l'année 2024 ; valide le dépôt du dossier de demande de subvention auprès des services de I'Etat et autorise la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention)
Dépenses prévisionnel les Montant
Poste de chef de proiet 46 000,00 €
TOTAL 46 000,00 €
6. TOURISME
Recette Taux Montant
ANAH 5jo/o 23 000,00 €
Banque des territoire 25% 11 500,00 €
Autofinancement 25o/o 11 500,00 €
TOTAL lOOo/o 46 000,00 €
Pt-lûCËS VËlRtsA.t * P,tJi?Ëi\lJ (ia)lvi[4Ui\Àtj lAlRË Dl) 22i0Ïi'2t]'24 Page 5 sur 15 HauË-Ju rra Sai
Glaude
6.1. Office de Tourisme : Camoaqne d'adhésion 2025
Chaque année, l'Office de tourisme Haut-Jura Saint-Claude lance une campagne d'adhésion annuelle auprès des acteurs du tourisme du territoire. Courant juin 2024, une proposition d'adhérer à I'Office de tourisme pour I'année 2025 leur sera envoyée.
Le projet de délibération propose de détailler les tarifs et services relatifs à la campagne d'adhésion 2025 Les tarifs indiqués sont en TTC.
ll est proposé au bureau communautaire de valider les tarifs et services suivants pour les adhésions à l'Office de tourisme 2025:
1. Pack Partenaire 2025 : 80€ - 1or ianvier 2025 au 3i décembre 2025
Pour tous les partenaires, le Pack Parten aire 2025 inclut les services suivants :
- Adhésion annuelle à I'Office de Tourisme Haut-Jura Saint-Claude.
- Annonce sur le site web de la destination Haut-Jura Saint-Claude.
- Présence dans la base de données régionale d'informations touristiques Décibelles Data qui alimente les supports de communication des institutions touristiques régionales. - Présence des brochures / flyers sur les présentoirs en accès libre dans les 5 bureaux d'information touristiq ue.
- Accès personnalisé à l'extranet pro de Décibelles Data.
- Accompagnement personnalisé à I'utilisation de l'outil Décibelles Data. - lnvitation aux événements organisés par I'Office de tourisme (lnstants Ambassadeurs, pots d'Accueil).
- Réception des Newsletters pros de I'Office de tourisme.
- Mise à disposition des brochures touristiques de la destination Haut-Jura Saint-Claude pour la structure.
- Publication des événements et animations de la structure dans I'agenda des animations de I'Office de tourisme.
- Accès aux "Bons Plans" et tarifs préférentiels négociés par I'Office de tourisme pour ses partenaires ainsi qu'aux produits de la boutique de l'Office de tourisme à prix revendeurs. - Accès à I'espace pro de I'Office de tourisme.
- Accès aux options à la carte réservées aux partenaires de l'Office de tourisme, (excepté I'option < publicité évènements sportifs et culturels >)
- Promotion personnalisée de la structure auprès des visiteurs.
- Accès à la photothèque de I'Office de Tourisme : sélection de photos pour alimenter les supports de communication et promotion liés à la structure partenaire.
- Accès au < Widget sélection personnalisée d'offres > de Décibelles Data pour intégration de
données sur le site web de la structure partenaire.
Pour les acteurs touristiques hors hébergeurs, le Pack Parten aire 2025 inclut en plus le service suivant :
- Présence dans le magazine touristique de destination Haut-Jura Saint-Claude 2025 : ln de page, mise en page par notre service Communication.
Pour les hébergeurs touristiques, le Pack Partenaire 2025 inclut en plus les services suivants :
- Présence dans la brochure numérique des hébergements partenaires 2025. - Une campagne web générique "hébergements" (campagne Facebook eVou Google Adwords). - Une page de publicité générique "hébergements" pleine page, dans le magazine touristique 2025 de la destination Haut-Jura Saint-Claude.
2. Options à la carte 2025 disponibles en supplément du Pack Partenaire 2025
PROCES VERBAT- .- BtJREAIJ i--OMfulUNAUI.AIRE DU 22i05l2}24 Page 6 sur 15 HauË-J uFa Sai Ë-Claude
a
a Option édition : l, Page: 200€
Présence dans le magazine touristique de destination Haut-Jura Saint-Claude, avec 112 page au lieu d'114 de page.
Option édition : une page entière : 400€
Présence dans le magazine touristique de destination Haut-Jura Saint-Claude, avec 1 page au lieu d'114 de page.
Option plan de destination : 100€
Encart sur les plans de destination Haut-Jura Saint-Claude, visuel créé par I'Office de tourisme. Nombre de places limité à 32.
Option écrans dans les bureaux d'information touristique : 120 €
Présence sur les écrans des Bureaux d'information touristique de Saint-Claude, Lajoux et La Pesse, visuel créé par I'Office de tourisme.
Option gestion fiche Décibelles Data : 90€
Délégation à I'Office de tourisme de la gestion des informations de la structure dans la base de données d'informations touristiques régionale Décibelles Data.
Option à la rencontre des visiteurs : 50€
Tenue d'un stand pour faire découvrir I'activité ou la structure pendanl lz iournée dans un bureau d'information touristique au choix (Saint-Claude, Lajoux ou La Pesse).
NOUVEAU : Option publicité évènement sportif et culturel : 600€ Présence d'une publicité format pleine page dans magazine touristique, emplacement aléatoire. Visuel établi par le service communication, nombre d'emplacements limité à 4 sur l'année 2025, option ouverte uniquement aux organisateurs des Grands Evènements HJSC présents dans le magazine touristique 2025 HJSC et disponible sans le pack partenaire.
NOUVEAU : Option Bannière web : 400 €
Présence d'une bannière web publicitaire pour une durée de trois mois sur une page web du site internet de l'Office de tourisme Haut-Jura Saint-Claude. Les bannières se trouveront sur les pages le plus vues du site web en fonction des saisons. Création du visuel par le service communication. Dans la limite des emplacements disponibles, nombre d'emplacements limité à I sur I'année 2025.
3. NOUVEAU : Ouverture d'options aux orqanisateurs des qrands événements Haut'Jura Saint- Claude:
Les organisateurs des grand événements HJSC présents dans le magazine touristique pourront bénéficier des options mentionnées ci-dessous sans souscrire au pack partenaire (à 80€). - Option écrans dans les bureaux d'informations touristique (120€)
- Option à la rencontre des visiteurs (50€) - Option encart sur les plans de destination (100€)
- Option publicité évènements sportifs et culturels (600€) - Option bannière web (400€)
4. Tarifs spéciaux :
o Tarif spécial pour les artisans de l'Atelier des Savoir-faire : Pack Partenaire 2025 à 40€
o Offre bienvenue : pour toute création d'une nouvelle structure depuis le 1e'10912023, le Pack Partenaire 2025 d'une valeur de 80 € est offert sur présentation de l'extrait kbis ou d'une déclaration de meublé en mairie de I'année de création de la structure. Offre réservée aux prestataires du territoire Haut-Jura Saint-Claude, valable une seule fois.
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PROCËS VËRBAL - Flt-Jl?Ep,Ll CiOMIULJI'lÉ\l.J iAll{f: DU 22r0jri202'tr Page7 sur 15 HauË-Ju rra
a
Sai -Claude
Offre spéciale : Pack Partenaire 2025 + Option écran + Option édition / page entière + Option plan destination
offerts aux structures suivantes : Musée de I 'Abbaye, Musée de la Pipe et du Diamant, Maison du peuple
La Fraternelle, Atelier des Savoir-faire.
Multi-activités : les partenaires qui adhèrent pour plusieurs activités d'une même structure bénéficient de - 1 0% pour 2 packs, -1 5% pour 3 packs, -20o/o pout 4 packs, -2ïo/o pout 5 packs.
Ainsi, après en avoir délibéré, le bureau communautaire valide les tarifs et services proposés pour la campagne d'adhésion 2025 (et détaillés ci-dessus); acte que les adhésions au pack partenaire 2025 en cours d'année sont possibles sans la présence dans les supports imprimés (magazine de destination, liste des hébergements) ; acte que le choix d'une option à la carte en cours d'année eit possible sauf pour les options impliquant une présence sur un support imprimé ; et autorise la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 c-ontre, 0 abstention).
6.2.Atelier des Savoir-Faire : MOE travaux de réfection de la toiture - Avenant n"01
À la suite de l'attribution du marché de maîtrise d'æuvre pour les travaux de réfection de la toiture de I'ASF Ravilloles à l'architecte Benoit Lizée, nous avons constaté une erreur de TVA de la part de l'architecte.
L'acte d'engagement a été établi avec un taux de TVA de 1o o/o alors que le taux de TVA en vigueur est de 20 7o sur ce type de travaux de rénovation.
C'est pourquoi, il convient d'établir un avenant n"01 régularisant le montant de la TVA qui est de S 234,56 € au lieu de 2 617,28 € ce qui représente un montant complémentaire de TVA de 2 617,28 €.
Ainsi, après en avoir délibéré, le bureau communautaire approuve cet avenant n'1, acte que le nouveau montant du marché s'élève à 26 172.79 € HT soit 31 407 .35 € TTC et autorise la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, d'contre, 0 abstention).
7. Environnement
7.1 . Aqence de l'Eau : Appel à proiet horizon 2
De 2021 à 2023,|a Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude a mené I'opération Horizon en réponse à un appel à projet de I'Agence de I'Eau pour sensibiliser les habitants aux enjeux de l'eau sur notre territoire.
Le bilan de ce premier appel à projet est positif avec la participation de plus de 300 personnes à un sondage, plus de 200 personnes sur les 15 ateliers proposés et une expérimentation réussiequia permis à 45 foyérs
de s'équiper d'un récupérateur d'eau de pluie.
L'Agence de I'Eau a proposé un nouvel appel à projet pour les années à venir permettant d'obtenir un financemenl de 70o/o sur des actions en lien avec la sensibilisation sur la raréfaction de la ressource en eau.
Le Bureau communaulaire a validé un plan de financement relatif à cet appel à projeile 17 janvier 2024. Cependant à la suite des modifications apportées, le nouveau plan de financemeni reienu paries membres du Jury de I'agence de I'eau est le suivant :
a
PI.iOCES VERBAL _ BUF{ËAIJ COI\,l[/IJFJAIJIAIRË DI} 22i}ii.'2024 Page 8 sur 15 HàuË-Ju FA SainË-Glaude
t'. ,'
Dépenses Montant HT Recettes Taux Montant HT CPIE 55 275.00 € Agence de l'eau 70% 4S 470.64 C
I ntervention spécial istes 1 500.00 € Autofinancement 30o/o 21 201.70 C
Animation interne 4 197.34 C Total 100% 70 67234C lmpression du document 1 200.00 €
Matériel chantier participatif et
interventions de spécialistes
4 000.00 €
Achat et livraison de 10 cuves pour
les communes
1 500.00 €
Achat et livraison de 10 toilettes
sèches
3 000.00 €
Total 70 672.34 C
Ainsi, après en avoir délibéré, le bureau communautaire valide le nouveau plan de financement et autorise la Présidente à signer tout document relatif/ toutes les pièces nécessaires à la mise en ceuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
8. CULTURE 8.1. Musée : Approbation des tarifs
Ce projet de délibération propose de regrouper la grille tarifaire, les produits boutique et les tarifs d'expédition du musée de l'Abbaye dans une seule et même délibération qui sera mise à jour à chaque printemps. Les tarifs sont en TTC.
Le pass Famille a été ajouté ainsi que l'entrée offerte en visite libre pour les porteurs de la carte Guide conférencier. L'entrée offerte est applicable uniquement sur la visite libre, en cas de prestation, le visiteur doit payer plein tarif.
Le < Contrat de Réussite Éducative ) (CRE) est un programme de la Ville de Saint-Claude. Une convention est passée chaque année avec CCAS de la Ville de Saint-Claude afin d'accueillir gratuitement au musée des binômes de lycéens, collégiens et écoliers de ce programme pour leurs projets. Les tarifs des prestations sont applicables en plus de l'achat d'une entrée libre. Les prix de certains produits Boutique ont été revus à la baisse car très peu vendus voire aucune vente à l'année. À savoir << Le détaitlant peut pratiquer des prix inférieurs au prix de vente au public (prix librement fixé) sur les livres édités ou importés depuis plus de 2 ans, et dont le dernier approvisionnement remonte à ptus de 6 mois. > (cf. https://entreprendre.service-public.frlvosdroits/F2271 3). Les tarifs d'expédition ont été mis à jour également (décision signée en début d'année).
Ainsi, après en avoir délibéré, le bureau communautaire décide à l'unanimité d'approuver les tarifs proposés ci-dessous, de charger la Présidente, par voie de décision, de créer, modifier et supprimer les tarifs ci- dessous et d'autoriser la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en oeuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
1. ENTREES ET PRESTATIONS MUSEE DE L'ABBAYE
CATÉGORIE D'ÂGE
Bambin Jeune Adulte Moins de 6 ans De6à15ans A partir de 16 ans
II. INDIVIDUELS
1) Entrées
PRO{ILS \i ERBAL - Ë'll-iRL--AIJ COi\11\,4tihiAtlli\li:lË Dl 22iU!ij?0'21 Page 9 sur 15 HauË-Ju FEl Sa,ry;alaude
a) Abonnement annuel
L'abonnement comprend l'entrée libre toute I'année (billet coupe-file) et 1 évènement offert à choisir dans la programmation culturelle (ateliers, conférences, spectacles).
Le(s) accompagnant(s) du porteur de la carte bénéficie(nt) du tarif réduit pour les visites libres.
de sa date d'achat. L'abonnement annuel est valable 1 an à
b) Visites libres
2l Prestations et Escape Games
a) Prestations
Abonnement't2 mois 25,00 €
1 événement offert de la programmation culturelle Gratuit en échange de la contremarque
Catégorie Conditions d'accès Tarif
Bambin Moins de 6 ans Gratuit
Jeune De6à15ans 5,50 €
Adulte partir de 16 ans 6,50 €
Chômeur Sur présentation d'un justificatif 5,50 €
Personne en situation de handicap Sur présentation d'un justificatif 5,50 €
diant Sur présentation d'un justificatif 5,50 €
Pass JuraMusées de la 2e à la 4" visite Sur présentation du pass JuraMusées 5,50 €
ment partenaire Evènement spécifique en lien avec un partenaire culturel sur décision de la
Présidente
5,50 €
Accompagnant(s) du porteur de
l'abonnement
Sur présentation de la carte abonnement
annuel
5,50€
Ouverture partielle Fermeture exceptionnelle d'un espace du
musée sur décision de la Présidente
5,50 €
tcoM Porteur de la carte ICOM Gratuit Journaliste Porteur d'une carte de journaliste et sur la d'un article
Gratuit
Maison des artistes Porteur de la carte Maison des artistes Gratuit
Guide conférencier Porteur de la carte Guide conférencier Gratuit Pass JuraMusées visite Carte JuraMusées Gratuit Pass culture Sur présentation de l'offre Gratuit
Carte avantages jeunes (avec coupon) Porteur de la carte + coupon de réduction Gratuit
Contrat de Réussite cative Convention annuelle Gratuit
PASS FAMILLE : Entrée offerte à partir de la 4e personne. La gratuité s'applique uniquement aux jeunes de moins de 16 ans et dans la limite de 3 gratuités par famille.
Tarif valable pour une famille comportant au moins un tarif adulte et un tarif jeune.
PROCES VËRBAL -- BI".JREAIJ COIV[/UNAUTÉ\Il?Ë D\J 22i0rti207,j. Page 10 sur 15 Hàut-J urra Sai Ë-Claude
b) Escape Games
III. GROUPES
Toute demande spécifique fera I'objet d'une convention séparée
1) Groupe
2) Groupe du territoire Haut-Jura Saint-Claude (Scolaire et ALSH)
IV. EVENEMENTS GRATUITS
1) Évènement Nationaux
2) Événements Musée
Bambin Jeune Adulte Entrée Tarif Réduit Entrée Offerte
Entrée + Visite Guidée Gratuit 7,50€ 8,50€ 7,50€ 7,50€ Entrée + Visite Guidée
Proorammation bambin/ieune 6,00€ 7,50€ 7,50€ 7,50€ 7,50€
Entrée + Visite Atelier Gratuit 7,50€ 8.50€ 7,50€ 7,50€ Entrée + Visite Atelier
Proqrammation bambin/ieune 7,50€ 7,50€ 7,50€ 7,50€ 7,50€
Entrée + Conférence 7.50€ 8,50€ 7,s0€ 7,50€ Entrée + Concert 7,50€ 10,00€ 7,50€ 7,50€ Entrée + Concert
Proorammation bambin/ieune 7,50€ 7,50€ 7,50€ 7,50€ 7,50€
Anniversaire au musée
(à partir de 6 ans et limité à 10
enfants)
1 accompagnateur obligatoire
10,00 € Gratuit
3 joueurs 4 joueurs 5 joueurs 6 joueurs
Escape Games 65€ 75C B5€ 95€
Entrée libre Visite quidée Visite-atelier
Groupe 5,50 € 7,50 € 7,50 € Accompagnateur 5,50 € 7,50 € 7,50 €
Entrée libre Visite quidée Visite-atelier
Groupe Gratuit 4,00€ 4,00€ Accompagnateur Gratuit Gratuit Gratuit
Condition
Week-end Télérama Sur présentation du pass Télérama Journées Européennes du Patrimoine Non concernés Journées Européennes de l'Archéologie Non concernés Nuits Européennes des Musées Non concernés
Gondition
Vernissage Sur décision de la Présidente Festival de Musique Baroque Sur décision de la Présidente Restitution avec le service des publics Sur décision de la Présidente
PROCËS VËRBAI- - BUREAU COMIt/I-JNIAUTAIRË DU 2'2tÛTy?-{)24 Page 11 sur 15 HauË-Ju FEl SainË-Claude
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PRODUITS Prix TTC
OEPOT VENTE - Association Amabby
Marque-page Bardone ou Genis, AmAbby 1,00 € Magnet Bardone, Genis, Archéo ou Bonnard, dépôt-vente AmAbby 4,00 € PAPETERIE
Carte postale petit format 1,00 € Carte Postale grand format 1,50 € Carte postale grande dimension - noir et blanc "La volière" 8,00 € Carte e Bardone - Le à Vaux carte beaux-arts bril 3.50 € Carte postale Elzéard J.L. - La rivière panorama (carte-dépliant, en deux volets) 1,50 € Affiche format s eur à A3 de promotion d'une exposition 3.00 € Affiches de motion d'une ition 1,00 € Carnet à dessin A5 (visuel Bardone ou Genis) 8,00 € Lesieur 1,00 € BOUTIQUE
Crayon logo étoile musée 2,00 € Puzzle tableau Francisco Borès 15,00 € Sac coton bio logo musée 6,00 € Parapluie canne - maison Pierre VAUX 50,00 € Parapluie pliant automatique - maison Pierre VAUX 3s,00 € DVD Paroles de peintres (Guy Bardone et René Genis) 8,00 € Set de table Haller 8,50 € Torchon Haller 15,00 € Sac Haller 20,00 € Collier - Bernard Pourchet 15,00 € Foulard - Bernard Pourchet 30,00 € Timbre - Françoise Pétrovitch 3,00 € I'unité ESTAMPES
Sérigraph ie Françoise Pétrovitch - Rougir (grand format) - même visuel que I'affiche de I'exposition de 2012 1 200,00 € Album de I lithographies de Bardone "Mon Jura, les yeux, le cæur" : le coffret complet 850.00 € Album de Bardone "Mon Jura, les yeux, le cæur" fragmenté : une seule lithographie extraite du coffret 106,25 € Lithographie Bardone ou Genis de petite dimension (30 x 45 cm et moins) 50.00 € hie Bardone ou Genis de dimension e 45 x 55 cm environ 110,00 € Lithographie Bardone ou Genis de grande dimension (50 x 60 cm et plus) 1ô0,00 € Album de 6lith hies de Genis "Avec les mains la mer" x80cm 120,00 € Arboretum Bernard Pourchet - Lithographie au pixel petit format (20 x 40 cm) 90,00 € Arboretum Bernard Pourchet - Lith AU ixel d format 50x50cm 170,00 €
Concert Sur décision de la Présidente Spectacle Sur décision de la Présidente
2. PRODUITS BOUTIQUE MUSEE DE L'ABBAYE
P RûC Ë S VE F{ isAL - tJ ti I't f: É\ Ll C O N/ l\1 t.J lijz\ ll T'A I F{ Ë i)U 22t o 5,'2024 Page 12 sur 15 HauË-Ju r,a SairJË-Claude
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EDITIONS
Petit Jacques, Éditions Scriptoria, 2016 29,00 € Bertrand J. C. - Bentzinqer édition 24,00 € Mavet, aquarelles et dessins - Bentzinger édition 24,00 € Mavet, peintures - Bentzinqer édition - catalogue 24,00 € Bardone, lithographies par Roger Passeron - catalogue édition de luxe contenant une lithoqraphie oriqinale 30,00 €
Genis. cataloque Hommaqe à René Genis, éd. Musée de l'abbaye, 2008 20,00 € Lesieur Pierre, peintures et dessins, collection la mémoire de I 'æil 2004 30,00 € Lesieur Pierre, dessins, collection la mé moire de l'æil 2005 15,00 € Rebevrolle et la Jeune peinture - édition Silvana Editoriale, 2016 30,00 € Livret archéo musée de I'Abbaye, édition musée de l'abbaye, 2017 2,00 € Soletti Pierre - & Caetera, livre d'artiste,2013 10,00 € Elzéard J. L. Reconnaissance de la rivière collectif Ed 2009 15,00 € ies, Édition Analogues, 2009 Marlot Rémv, photoqraph 15,00 €
Gehin Thie - Le Balcon 20,00 € Les peintres de la Réalité poétique, Editions Grand Sud, 2011 28,00 € ue Pointelin les dessins édition musée de l' 2010 6,00 € Cahier de I'abbaye 1 - Les peintres de la Réalité poétique, édition musée de l'Abbaye, 2012 6,00 €
Cahier de I'abbaye 2 - Seconde donation, édition musée de l'Abbaye,2013 6,00 € Cahier de l'abbave 3 - 6,00 € édition musée de l'Abbaye,2014 Cahier de I'abbaye 4 - Dessine-moi une collection, 6,00 €
Cahier de I'abbave 5 - Szenes / Bertrand, édition musée de I'Abbaye,2017 6,00 € édition musée de l'Abbaye,2018 Cahier de l'abbave 6 double - 10 ans du musée, 12,00 €
Cahier de I'abbaye 7 - Courbet, la colonne Vendôme et la Commune, édition musée de l'Abbave. 2021 6,00 €
Cahier de l'abbaye 8 - Paysages gelés 15,00 € Livre La Montaqne fertile 35,00 € Snow management, Jules Spinatsch 54,00 € Courbet e Courbet édition musée de I' 2011 6,00 € ire d'un passeur d'art - Éditions Somogy, Éditions d'Arl,2O12 Besson - ltinéra 30,00 € Pétrovitch Francoise - éd. Sémiose, 2014 50,00 € Truphémus Jacques, tous les blancs possibles, édition musée de I'Abbaye,2014 20,00 € Lesieur Pierre, Fenêtres et ouvertures, éd. Sil vana Editoriale, 2015 20,00 € Vuillard - Roussel, lntimités en plein air, éd. Silvana Editoriale, 2017 20,00 € Guide du musée de I'Abbaye, éd. Silvana Editoriale, 2017 15.00 € Bouroeat Lilian Cataloque Grandeur nature, édition musée de I' 2020 20,00 € Courbet Gustave, l'école de la nature - éd. Si lvana Editoriale 2021 20,00 € Lequeult, éditions Marval-RueVisconti, 201 9 29,00 € Georqe Besson, Vendeur de pipes - Ami des grands peintres 18,00 €
3. TARIFS EXPÉD|TIONS
TETTRE VERTE SUIVIE FRANCE
Lettre de 1q à 20q 1,58 € Lettre de 21q à 50q 2.30 € Lettre de 51q à 100q 3J2€ Lettre de 101q à 250q 4,80 € Lettre de 251q à 5009 6,44 € Lettre de 501o à 1ko 8,05 €
PftOCË S Vf RRAL U l,i f"Ë Ât J i'f)lvl tll i J f'lALj-lÉ\i FlF: Dl ) 22: i )'ti ? 0'24 Page 13 sur 15 HauË-Ju r,a SaiRt-Claude
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COTISSIMO FRANCE
Colissimo de 1g à 2kg 12,96 € Colissimo de 2,01ks à 4kq 17,85 €
IETTRE PRIORITAIRE INTERNATIONATE + SUIVI
Lettre de 1g à 20s 4.45€ Lettre de 21g à 509 5,65 € Lettre de 51q à 100q 6,30 € Lettre de 1019 à 250s 10,65 € Lettre de 251 g à 5009 14,03 € Lettre de 5019 à 1kg 19,1 5 €
COTISSIMO INTERNATIONAT
Colissimo de 1g à 250s 9,31 € Colissimo de 2519 à 5009 14,19 € Colissimo de 501s à 1kq 20,94€ Colissimo de 1 ,019 à 2kg 26,44€
8.2. Musée de l'Ab : Refonte du Site lnternet - Aooro bation du Plan de
financement
Le site internet actuel du musée de I'Abbaye est un outil essentiel pour la promotion culturelle de la région, attirer de nouveaux visiteurs sur le territoire et répondre aux enjeux de tourisme 4 saisons. En tant que musée de France, le site se doit d'être un support de communication, un outil pédagogique et une vitrine du territoire. Or, il s'avère qu'il n'est plus adapté aux nouvelles technologies, tendances de navigation incontournables, il ne bénéficie pas d'une technologie << responsive >>, n'est pas conçu dans une optique < mobile first > notamment, ne bénéficie pas d'une connexion sécurisée et ne permet pas de diffuser correctement l'information. ll est proposé de refondre le site internet du musée de l'Abbaye pour améliorer son image en ligne, attirer davantage de visiteurs, offrir une meilleure expérience utilisateur et de mieux communiquer sur la programmation et les expositions du musée.
< La fabrique à Site > plateforme de développement de site internet, proposée par le Comité Régional du Tourisme de Bourgogne Franche-Comté, a I'avantage et l'exclusivité sur les connections directes avec la base de données régionale Décibelles Data. ll s'agit également du même prestataire ayant réalisé le site internet de I'Office de Tourisme en 2023, ce qui facilite la gestion du back office, la maintenance et I'administration générale du site (même structure, formations offertes).
Le projet se porte sur un montant global de 10 000€ hors champ TVA de développement, d'accompagnement
et 2 000€ hors champ TVA d'adhésion annuelle à < la Fabrique à Site >, comprenant la maintenance et I'hébergement du site.
Le de financement est le suivant
DEPENSES RECETTES
Gestion de projet 1 000,00 € FNADT Massif du Jura 3 000,00 €
Développements et intégration 4 000,00 € Autofinancement 7 000,00 €
Webdesign sur mesure 1 000,00 €
Hébergement - Maintenance 2 000,00 €
Webmarketing - Gestion de projet 500,00 €
Webmarketing - Accompagnement au plan des
contenus 't 500,00 €
TOTAL 10 000,00 € TOTAL 10 000,00 €
tr[:iOL;Ë:j VFF?Rr\L - Èit]liEi\l.j COivll/ltJl..lAt_jJAlF:LË l:U'22:0ït:i-024 Page 14 sur 15 HauË-J ur,a SainË-Claude
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Le bureau communautaire, après avoir délibéré [résultat du vote : 12 pour, 0 contre, 1 abstention (Jean- Louis Millet)l :
* valide le projet de refonte * approuve le plan de financement ci-dessus
* sollicite une subvention auprès du FNADT Massif du Jura à hauteur de 3 000 euros .!. s'engage à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre de la subvention .:. retient < la Fabrique à Sites D comme prestataire et valide le devis transmis, .E
acte que la signature du devis n'interviendra qu'après le dépôt de la demande de subvention auprès des financeurs.
i. autorise la Présidente à engager le présent projet et à signer toutes les pièces relatives à la mise en æuvre de cette délibération.
8.3. Conservatoire : Subvention DRAC - Orchestre à l'école
< Orchestre à l'école > est un dispositif artistique et culturel déployé dans les écoles et collèges français depuis
une vingtaine d'années. ll s'inscrit dans le cadre de la convention signée le 27 février 2017 enlre les ministères de la Culture, de l'Éducation nationale et I'association "Orchestre à l'école".
Un orchestre à l'école réunit tous les élèves d'une même classe d'école élémentaire ou de collège autour d'un projet commun : la création d'un orchestre qui va grandir, évoluer, s'épanouir pendant trois ans. Chaque
orchestre à l'école constitue un projet à la fois musical et pédagogique.
Le conservatoire de musique a pour projet la création d'un troisième Orchestre A I'Ecole (OAE) dédié aux instruments à cordes (violon / violoncelle / guitare) au cours de l'année scolaire 202412025, en complément des deux orchestres < bois et percussions >r et < lnstruments à vents >> déjà existants.
ll sollicite une subvention auprès de la DRAC Bourgogne Franche-Comté à hauteur de 14 000 euros.
Ainsi, après en avoir délibéré, le bureau communautaire décide de valider la demande de subvention auprès de la DRAC de Bourgogne Franche-Comté et d'autoriser la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention).
Plus aucune question n'étant à l'ordre du jour, la Présidente lève la séance à 21h30
Frédéric HERZOG lsabelle HEURTIER
Présidente
DEPENSES RECETTES
Achat de fournitures 5 000,00 € DRAC 14 000,00 €
Entretien et réparation 1 500,00 € CD du Jura 1 330,00 €
Documentation 200,00 € Autofinancement 1 330,00 €
Déplacement Mission 600,00 €
Rémunération et charges de personnel I 360,00 €
TOTAL TTC 16 660 € TOTAL TTC 16 660 €
PF(OCÊ 5 VË FIBAL P'U I?E/]'U CCf\.,4fuI I.JFIAI.J T/{I FiË DU 2 1.. 07,'2 I}? 4
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