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Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour cm 2 NOV 2021
Document publié le Mardi 2 novembre 2021 par la commune d'Auriol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour cm 2 NOV 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Éducation,
VILLE
D’
A Auriol,
le 27
octobre
2021
AUT:OL
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ESPACE
DE
LA
CONFLUENCE
AVENUE
JEAN
FERRAT
— 13390
AURIOL
RETRANSMISSION
AUDIOVISUELLE
EN
DIRECT
ET
EN
DIFFERE
RAPPORTEUR
OBJET
1
|V. MIQUELLY
Fixation
du
lieu
de
réunion
et
de
délibération,
à titre
définitif,
du
conseil
municipal
de
la
ville
d’Auriol.
2
|C.LEGENDRE
Budget
Principal
2021
— Décision
Modificative
n°
02
3
|D.BRUNET
Décision
Modificative
n°1
pour
le budget
annexe
de
la Régie
Municipale
des
Pompes
Funèbres
d’Auriol
2021.
4
|D. BRUNET
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
et
Annulation
de
titres
sur
exercices
antérieurs
pour
le budget
annexe
de
la Régie
Municipale
des
Pompes
Funèbres
d’Auriol.
Ouverture
dominicale
des
établissements
de
commerce
de
détail
pour
2022
- Demande
nn
FOIS"
de
dérogation.
Espace
vert
situé
quartier
Sainte
Croix
appartenant
à l’ASL
du
lotissement
Sainte
Croix
6
|JJ.
MOLARD
cadastrée
section
KA
n°
354
- Abrogation
de
la délibération
n°44/2018
séance
du
4 juin
2018.
7
|JJ.
MOLARD
Cession
à titre
gratuit
de
la voie
d'accès
et
de
ses
dépendances,
places
de
stationnement
et
aire
de
manœuvre
au
Groupe
Scolaire
Louis
Aragon
(côté
Nord),
situées
au
Hameau
de
La Bardeline
appartenant
à la
Société
Famille
& Provence
- Abrogation
de
la
délibération
n°102/2019
du
26
septembre
2019.
8
|JJ.
MOLARD
Cheminement
vélo/piéton
- Acquisition
à titre
onéreux
des
parcelles
cadastrées
AD
n°179,
AD
n°181,
AD
n°183
et
AD
n°94
sises
quai
de
l’Huveaune
au
profit
de
la Commune
d’Auriol
— Occupation
par
la Commune
d’Auriol
du
bien
cadastré
AC
n°621,
régularisation
par
acte
notarié.
Approbation
de
la convention
de
gestion
des
ouvrages
d’Art
des
voies
rétablies
relative
à
l'autoroute
A520
proposée
par
la société
ESCOTA
portant
sur
deux
ouvrages
d'Art,
le
D
Le
MOLD
Pont
dit
du
Braou
et
le Pont
du
chemin
de
Bassan
et
autorisation
à donner
à Madame
le
Maire
pour
sa signature
- Abrogation
de
la délibération
n°55/2018
du
9 juillet
2018.
10
|
JJ.
MOLARD
Approbation
d’un
contrat
de
prêt
à usage
et
autorisation
à donner
pour
sa
signature.
Approbation
du
projet
de
convention
d'occupation
précaire
et
Autorisation
à donner
à
11
|
1, MOLARD
Madame
le Maire
pour
sa
signature
en
lien
avec
l'acquisition
par
la Commune
d’Auriol
à
°
titre
onéreux
d’une
parcelle
de
1564
m?
avec
une
superficie
habitable
de
150
m°,
cadastrée
section
AB
166
sis
13
rue
du
Clos
à Auriol.
Approbation
de
la convention
de
mise
à disposition
à titre
onéreux
du
château
Saint
12
|
JJ.
MOLARD
:
De
.
;
;
Pierre
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
13
|
JP.
ALLOUCHE
|
Approbation
du
règlement
d'attribution
des
subventions
communales
aux
associations.
14
|
C HENRY
Adoption
du
nouveau
règlement
intérieur
du
Multi
Accueil
Collectif
« Les
Pitchounets
»
‘
situé
Zac
des
3 Rois
13390
AURIOL.
Création
d’un
emploi
permanent
et autorisation
éventuelle
de
recrutement
d’un
15
|
A. BOUILLY
contractuel
sur
le fondement
de
l’article
3-3
alinéa
2 de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
— Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux.
Modulation
des
primes
et
indemnités
servies
au
personnel
communal
en
fonctions
des
16
| A
BOUILLY
absences
— Modification
partielle
de
l’article
2 des
délibérations
n°39/2017
du
29
mai
‘
2017
et
n°92/2020
du
23
novembre
2020
et
Abrogation
des
délibérations
du
conseil
municipal
n°104/2018
et
n°105/2018.
Approbation
de
la Convention
relative
à l'évènement
métropolitain
«Lecture
par
17
|
AM.
VALLEE
Nature
», parcours
d'éducation
artistique
et
culturel
et autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
18
|
C. ESPOSITO
CCFF
et
RCSC
— Circulation
des
véhicules
sur
les
Communes
avoisinantes.
:
LONE
2021-
L
à
SRE
ee
|
19
|
L BRULEY
Projet
de
contrat
Etat-O
021-2025
Motion
de
la Fédération
nationale
des
Communes forestières contre
le projet
de
contrat
proposé
par
l'Etat.
Questions
diverses.
Véronique
MIQUELLY