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Déliberation - 00 ordre jour
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 30 MAI 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 251119
Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour cm 30 MAI
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auriol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour cm 30 MAI)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Investissement et développement économique,
VILLE
D’
AUTiOL
qui se TIENDRA LUNDI
30
MAI
2022
A 18H30
ESPACE
DE
LA
CONFLUENCE
- AVENUE
JEAN
FERRAT
- 13390
AURIOL
RAPPORTEUR
OBJET
o1
C.
Approbation
du
transfert
de
l’actif
et
du
passif
du
Budget
Annexe
« EAU
» de
la
LEGENDRE
Commune
à la
Métropole
Aix
Marseille-Provence.
JP.
:
e
:
x
£
02
ALLOUCHE
Octroi
de
la protection
fonctionnelle
à Madame
le Maire.
03
V.
Indemnités
de
fonctions
allouées
au
Maire,
aux
adjoints
et
aux
conseillers
municipaux.
MIQUELLY
Abrogation
de
la DCM
n°27/2022
en
date
du
8 juin
2020.
Approbation
d’une
garantie
d'emprunt
à la
Société
Anonyme
(SA)
d’Habitation
à Loyer
1
Modéré
(HLM)
UNICIL
pour
le financement
de
la construction
de
46
logements
locatifs
04
MOLARD
Sociaux
dont
32
PLUS
(Prêt
Locatif
à Usage
Social),
14
PLAI
(Prêt
Locatif
aidé
d'intégration)
dans
l'Opération
Immobilière
dénommée
« La
Cour
des
Dames
» de
79
logements
sise
8 Impasse
Notre
Dame
à Auriol.
05
Ji.
Cession
de
la parcelle
HK
n°162
sise
Font
Salade
à Madame
Valérie
JUIGNE
pour
une
MOLARD
superficie
de
590
m?,
issue
de
la division
de
la parcelle
communale
HK
n°
15.
Approbation
de
l'avenant
n°1
à la
convention
de
transfert
temporaire
de
maîtrise
De
JJ.
d'ouvrage
relative
à la
création
d’une
extension
en
ouvrage
sur
l'aire
de
stationnement
MOLARD
du
parking
Plumier
par
la commune
d’Auriol
dans
le cadre
de
la compétence
« Aires
et
Parcs
de
Stationnement
».
c
Approbation
de
la création
et
de
l'affectation
de
l'opération
d'investissement
07
:
«Création
d’une
aire
de
lavage
pour
les
engins
agricoles»
dans
le cadre
de
POURCHIER
A
Le
:
l’Autorisation
de
Programme
« Agriculture
».
AM
Approbation
de
la création
et
de
l'affectation
de
l'opération
d'investissement
08
°
"Réaménagement
de
la Chapelle
Sainte
Catherine"
dans
le cadre
de
l’Autorisation
de
VALLEE
z
LS
5
Programme
« Réhabilitation
de
bâtiments
».
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
comité
social
territorial,
de A.
maintien
du
paritarisme
numérique
et
décision
de
recueil
de
l’avis
des
représentants
de
BOUILLY
la collectivité
et
institution
d’une
formation
spécialisée
en
matière
de
santé,
de
sécurité
et
de
conditions
de
travail
(FSSCT).
10
re
Création
d'emploi
communal
- Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux.
R
Adhésion
au
groupement
de
commandes
porté
par
le Syndicat
Mixte
D’Energie
du
il
SOSCIA
Département
des
Bouches-du-Rhône
(SMED)
pour
l’achat
d’Energies
et
de
travaux,
fourniture
et
services
en
matière
d’efficacité
et
d'exploitation
énergétique
.
Concession
de
service
public
pour
la gestion
et
l’exploitation
des
accueils
périscolaires
12
D.
(mercredi)
et
extrascolaires
de
la Commune
d’Auriol
- Approbation
des
choix
du
GARCIA
délégataire
et
du
contrat
concerné
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.