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Convocation - Convocation CM 17 03 25
Convocation - convocation cm 25 03 25
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 25 03 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Consommateurs,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
PONT-L’ABBÉ, le 19 mars 2025
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de
PONT-L’ABBÉ,
Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions prévues par les articles L.2121-7 et suivants du code général des collectivités territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 25 MARS 2025 - 20 H
AU CENTRE CULTUREL LE TRISKELL
RUE MSTISLAV ROSTROPOVITCH
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des Procès verbaux des 12 novembre 2024, 17 décembre 2024 et 9 janvier 2025.
ENFANCE
1) CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – CAF – CCPBS
JURIDIQUE
2) PRISE EN CHARGE DE FRANCHISE SUITE A LA TEMPETE CIARAN
MARCHÉS PUBLICS
3) ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX NEUFS ET D’ENTRETIEN DE VOIRIE
FONCIER – DOMAINE PUBLIC
4) CESSION TERRAIN RUE DES PINS,
5) CESSION TERRAIN RUE DE LA SOURCE
6) DECLASSEMENT ET VENTE D’UN ANCIEN DELAISSE DE VOIRIE RUE DE LA SOURCE/AVENUE DE TREBEHORET
7) CLASSEMENT DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET MODIFICATION DU TABLEAU DE CLASSEMENT UNIQUE DES VOIES
8) RETROCESSION DE LA CHAPELLE DU SACRE CŒUR A LA COMMUNE MOBILITÉS
9) APPEL À PROGRAMME TERRITOIRE CYCLABLE : DELIBÉRATION CADRE CONCORDANTE SUR LE MODE OPERATOIRE
PROJETS
10) AMENDES DE POLICE 2025
VIE ASSOCIATIVE
11) SUBVENTIONS ANNUELLES
CENTRE DE DECOUVERTE
12) TARIFS 2025-2026 : CENTRE DE DECOUVERTE DE ROSQUERNO
BASE NAUTIQUE
13) TARIFS 2025
FINANCES
14) TAUX DE FISCALITE 2025
15) GARANTIE D’EMPRUNT ESPACIL HABITAT (24 LOGEMENTS RESIDENCE AVEL VOR RUE DE LA GROTTE)
PORT DE PLAISANCE
16) PORT DE PLAISANCE : DECISION MODIFICATIVE N° 1
RESSOURCES HUMAINES
17) ASSURANCE STATUTAIRE – MANDAT AU CDG 29
18) MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
19) ISFE DE LA POLICE MUNICIPALE
ADMINISTRATION GENERALE
20) RAPPORT D’ACTIVITE 2024