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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221110 023 Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221110 023)Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Industrie, +

clermont

auvergne

métropole

E | Liber » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 03/11/22

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN POUR LES TERRAINS DE SPORT

DÉLIBÉRATION N°DEL20221110_023

Commission principale : 1 Commande Publique

Rapporteur : -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 10 novembre 2022 à 08 H15 avenue de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, François CARMIER, Eric GRENET, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Jérôme AUSLENDER, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Laurent GANET pouvoir à Eric GRENET

Richard BERT pouvoir à Magali GALLAIS

Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Christine FAURE

Estelle BRUANT pouvoir à Nicolas BONNET

Claire BRIEU pouvoir à Jean-Marie VALLÉE

Charles DUBREUIL pouvoir à Grégory BERNARD

Jacqueline BOLIS pouvoir à Hervé PRONONCE

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Nathalie CARDONA

N°DEL20221110_023

1/6

Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7733

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 10 NOVEMBRE 2022 À 08 H15

Conseillers en

exercice :

84

Conseillers

présents :

76

Conseillers

représentés :

7

Total votants :

83CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 20 octobre 2022

BUREAU du 21 octobre 2022

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 10 novembre 2022

Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7733

Anne RONDEAU

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN POUR LES TERRAINS DE SPORT

La Métropole et la Ville disposent de terrains de sport nécessitant un entretien particulier, selon le type de terrain

concerné. Les modalités de maintenance et d’entretien de ces terrains sont déterminées par l’usage qui en est fait et le

public utilisateur. Toutefois, chaque terrain nécessite l’apport de gazon et de sable.

Il est donc proposé de regrouper l’ensemble des besoins relatifs aux produits d’entretien pour les terrains de sport, entre la Métropole et de la Ville de Clermont-Ferrand, afin d’obtenir des prix plus intéressants en raison des volumes commandés.

Pour ce faire, il est proposé de constituer un groupement de commandes selon les dispositions de l’article L 2113-6 du Code de la Commande Publique entre Clermont Auvergne Métropole, et la Ville de Clermont- Ferrand.

Le projet de convention annexé prévoit que la Métropole est le coordonnateur de ce groupement. Celui- ci est constitué en vue de la passation et de l'exécution d’accords-cadres et /ou marchés relatifs aux produits d’entretien pour les terrains de sport.

Les prestataires retenus fourniront aux membres du groupement l’intégralité des produits et/ou des prestations énumérés dans les bordereaux des prix unitaires et les catalogues, ou les décompositions des prix globales et forfaitaires.

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

• d'autoriser l'adhésion de la Métropole au groupement de commandes relatif aux produits d’entretien pour les terrains de sport ;

• d'approuver les termes de la convention de groupement de commandes entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand et d'autoriser le Président ou son représentant habilité à signer la convention dont le projet est joint en annexe ;

• d'autoriser le Président ou son représentant habilité à signer le(s) marché(s) pour le compte des membres du groupement ;

• d'autoriser le Président ou son représentant habilité à assurer l'exécution financière du (des) marché(s) pour la part qui concerne Clermont Auvergne Métropole ;

• d'autoriser le Président ou son représentant habilité à signer tous documents et effectuer toutes démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération ainsi qu'au bon déroulement de ces prestations.

TOTAL VOTANTS : 83 = 76 Conseillers Présents + 7 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 83 = Pour : 83 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

Le Vice-Président

René DARTEYRE

N°DEL20221110_023

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Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7733+ VILLE DE

clermont CLERMONT auvergne FERRAND

métropole

CONVENTION CONSTITUTIVE

D'UN

GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT RELATIF AUX PRODUITS D'ENTRETIEN DES TERRAINS DE SPORT

ENTRE :

* Clermont Auvergne Métropole représentée par son Président autorisé à signer la présente convention par

délibération en date du 10 novembre 2022 ;

ET

* La Ville de Clermont-Ferrand représentée par son Maire, autorisé à signer la présente convention par délibération

en date du 18 novembre 2022.

Convention de groupement de commandes «Produits d'entretien pour les terrains de sport» Page 1/4

N°DEL20221110_023

3/6

Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7733Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand disposent de terrains de sport nécessitant un entretien

particulier, selon le type de terrain concerné. Les modalités de maintenance et d'entretien de ces terrains sont

déterminées par l’usage qui en est fait et le public utilisateur. Toutefois, chaque terrain nécessite l'apport de gazon et de

sable.

Parmi les différentes familles d'achat, certaines sont communes entre les acheteurs publics, ouvrant ainsi des

opportunités de groupements de commandes au sens des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la commande

publique.

Dans le cadre de la politique de mutualisation portée par la Métropole, il a ainsi été décidé de développer la pratique des

groupements de commandes.

Il a été convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 — OBJET DU GROUPEMENT

En application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique, il est décidé de constituer un

groupement de commandes permanent, relatif à la fourniture de produits d'entretien de terrains de sport, afin de

coordonner des procédures de passation d'un ou plusieurs accords-cadres ou marchés.

ARTICLE 2 — DURÉE DU GROUPEMENT

Le groupement est constitué dès que les délibérations de chaque membre autorisant la signature de la présente

convention sont exécutoires.

Le groupement est constitué pour une durée indéterminée et prendra fin lors de l'extinction du besoin.

ARTICLE 3 — FONCTIONNEMENT DU GROUPEMENT

Les membres conviennent de désigner Clermont Auvergne Métropole, comme coordonnateur du groupement de

commandes.

Le siège administratif du groupement est fixé au siège de Clermont Auvergne Métropole, sis au 64-66 Avenue de l’Union

Soviétique 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1.

Les missions du coordonnateur ne donnent pas lieu à rémunération.

Le coordonnateur prend en charge l'intégralité des frais liés au fonctionnement du groupement ainsi qu’à l'exécution de

ses missions.

ARTICLE 4 — MISSIONS DU COORDONNATEUR

Le coordonnateur aura la charge au nom et pour le compte des membres, l’organisation de l’ensemble des opération de

sélection de l’attributaire, comprenant notamment les missions suivantes :

1) Établir le dossier de la consultation des entreprises dont :

- coordonner la définition des besoins et procéder à leur centralisation ;

- déterminer le cadre juridique de la procédure d'achat conformément aux règles en vigueur au moment du lancement

de la procédure ;

- rédiger les pièces administratives, techniques et financières nécessaires.

2) Assurer la passation de la procédure et l'attribution du marché dont :

- procéder aux formalités de publicité adéquates ;

- analyser les offres et rédiger les rapports d'analyses des offres de manière conjointe avec les membres ;

- mener le cas échéant toutes les négociations nécessaires ;

Convention de groupement de commandes «Produits d'entretien pour les terrains de sport» Page 2/4

N°DEL20221110_023

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Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7733- assurer l’organisation et le fonctionnement de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) du coordonnateur, permettant de

valider l'analyse des offres : A ce titre, il est accepté par l’ensemble des membres que la commission compétente soit

celle propre au coordonnateur;

- informer les candidats retenus et non retenus du résultat de la consultation ou de la décision de la CAO le cas échéant ;

- rédiger le rapport de présentation tel que défini par la réglementation ;

- transmettre le cas échéant les pièces du marché ou de l'accord-cadre au contrôle de légalité ;

- signer et notifier, au nom et pour le compte des membres du groupement, les accords-cadres et/ou marchés ;

- publier l'avis d'attribution si nécessaire ;

- transmettre à chaque membre du groupement une copie des pièces contractuelles des accords-cadres et/ou marchés.

3) Réaliser et suivre les actes communs à tous les membres, nécessaires à l'exécution du marché dont :

- valider et signer tous les actes modificatifs communs sans incidence financière et tous ceux avec une incidence

financières inférieure à 15 % du montant total du marché pour les marchés de travaux et inférieurs à 10 % du montant

total du marché pour les marchés de fourniture et services ;

- valider et signer tous les actes modificatifs avec incidence financière après accord écrit de l'unanimité des membres ;

- valider et signer tous les actes modificatifs avec ou sans incidence financière, propres à l'exécution de son accord-cadre

ou marché dans le respect de la réglementation en vigueur.

- valider les actes de sous traitance éventuels ;

- prononcer la résiliation des accords-cadres ou marchés après accord écrit de la majorité des membres ;

- assurer la gestion du contentieux lié à la passation des marchés : en cas de litige, les frais inhérents à la procédure

feront l'objet d’une répartition entre les membres. Cette répartition se fera au prorata du montant annuel estimé de

chaque membre ;

- pour les litiges relatifs à la procédure de passation des accords-cadres ou marchés objets de la présente convention, le

représentant légal du coordonnateur peut ester en justice au nom et pour le compte des membres du groupement. II

informe et consulte les membres sur sa démarche et ses suites.

Par « accord écrit », il est entendu la remise au coordonnateur du groupement, d’un courrier confirmant ou infirmant la

proposition effectuée par ce dernier.

Par « la majorité des membres », il est entendu l'application des règles de la majorité relative, c'est-à-dire l'approbation

par le plus grand nombre.

ARTICLE 5 — MISSIONS DES MEMBRES

Chaque membre du groupement, pour la part qui le concerne, demeure responsable de la définition préalable et sincère

de ses besoins en vue de l'estimation des accords-cadres et marchés à conclure et s'engage à fournir tous les éléments

nécessaires à l'élaboration du dossier de consultation.

Il est ainsi chargé :

- de déterminer son besoin dans le cadre de la rédaction des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de

manière claire et la plus réelle possible ;

- de déterminer les estimations annuelles de ses besoins de manière réaliste ;

- de déterminer un montant minimum et un montant maximum annuels de commande, en fonction de ses besoins

propres pour la rédaction du dossier de consultation.

- analyser les offres et de rédiger les rapports d'analyses des offres de manière conjointe avec le coordonnateur ;

- de transmettre pour enregistrement une copie des pièces contractuelles du marché ou accord-cadre à ses organes de

contrôle et de paiement ;

- d'établir les bons de commandes pour ses besoins propres, conformément aux montants minimum et maximum

indiqués dans les pièces administratives et dans la limite de ceux-ci ;

- de réceptionner et vérifier les commandes, selon les modalités définies dans le Cahier des Clauses Administratives

Particulières (CCAP) ;

- d'assurer l'exécution financière de ses commandes ;

- d'appliquer les pénalités et réfactions nécessaires en cas de manquement, selon les modalités définies dans le CCAP ;

- de valider et signer tous les actes modificatifs avec où sans incidence financière, propres à l'exécution de son accord-

cadre ou marché dans le respect de la réglementation en vigueur. Toute modification doit être communiquée au

coordonnateur.

Concernant les litiges relatifs à l'exécution des accords-cadres ou marchés objets de la présente convention, ceux-ci

D pnsabilité individuelle de chacun des membres du group

Convention de groupement de commandes «Produits d'entretien pour les terrains de sport» Page 3/4

N°DEL20221110_023

5/6

Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7733En cas de difficultés récurrentes rencontrées lors de d'exécution de l’accord-cadre, le membre concerné doit en informer

le coordonnateur, notamment si ces difficultés sont de nature à envisager une non-reconduction de l'accord-cadre ou du

marché, ou sa résiliation pour la part lui revenant.

ARTICLE 6 — CAS DES MARCHES RECONDUCTIBLES

En accord avec la réglementation et pour une gestion administrative facilitée, la reconduction est tacite. Toutefois, si un

membre ne souhaite pas reconduire sa participation aux accord-cadres ou marchés en cours d'exécution, il devra en

informer le coordonnateur avant toute notification au titulaire de l’accord-cadre ou marché en cours.

ARTICLE 7 — PERSONNE HABILITÉE A ENGAGER LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT

Pour l’ensemble des missions confiées au Coordonnateur du Groupement dans le cadre de la présente convention,

celui-ci est représenté par son représentant légal, seul habilité à engager sa responsabilité le cas échéant.

Dans tous les actes et contrats passés par le Coordonnateur du Groupement, celui-ci doit systématiquement indiquer

qu'il agit au nom et pour le compte du Groupement de commandes constitué par le présent document.

ARTICLE 8 — MODALITES D’ADHESION ET DE RETRAIT

Chaque membre adhère au groupement de commandes en signant la présente convention conformément à la

délibération de son assemblée délibérante lui octroyant cette faculté.

Les membres notifient au coordonnateur du groupement :

- une copie de la délibération exécutoire ;

- la convention signée.

L’adhésion d’un nouveau membre peut intervenir à tout moment. Toutefois, un nouveau membre ne saurait prendre

part à un marché ou un accord-cadre en cours de consultation où d'exécution au moment de son adhésion.

La sortie du groupement est possible :

- en dehors des périodes de passation des marchés et accords cadres pour lesquelles les besoins du membre ont été pris

en compte ;

- pendant les périodes d'exécution des marchés et accords cadres mais le sortant reste lié à ses obligations

contractuelles avec le titulaire des accords-cadres en cours.

Le membre sortant en informe au plus tôt le coordonnateur, en lui transmettant une délibération exécutoire de son

organe délibérant, ou une décision validant le retrait.

En cas de retrait du coordonnateur, les membres souhaitant poursuivre le groupement de commandes devront désigner

par avenant à la présente convention un nouveau coordonnateur.

ARTICLE 9 — MODIFICATION DE LA CONVENTION

La présente convention peut faire l’objet de modification par avenant.

Toute modification de la présente convention (autre que l’adhésion d’un membre) doit être approuvée par délibération

de l’organe délibérant dans les mêmes termes par l'ensemble des membres du groupement.

Les délibérations exécutoires des membres sont notifiées au coordonnateur. La modification ne prend effet que lorsque

l’ensemble des membres du groupement a approuvé les modifications.

Clermont Auvergne Métropole Ville Clermont-Ferrand

Fait à Clermont-Ferrand

Le

Le Président ou son représentant

Fait à Clermont-Ferrand

le

Le Maire ou son représentant

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Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7733