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Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - RAA SPECIAL n° 79 2017 016 du 26 janvier 2017
Document publié le Jeudi 26 janvier 2017
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - RAA SPECIAL n° 79 2017 016 du 26 janvier 2017)
Thèmes du document : Animaux, Transports, Union Européenne,
ed
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
DEUX-SÈVRES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°79-2017-016
PUBLIÉ LE 26 JANVIER 2017Sommaire
DDCSPP 79
79-2017-01-24-002 - Arrêté déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration
d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène n° 2017-00573 (6 pages) Page 3
2DDCSPP 79
79-2017-01-24-002
Arrêté déterminant un périmètre réglementé suite à une
déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement
pathogène n° 2017-00573
DDCSPP 79 - 79-2017-01-24-002 - Arrêté déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène n° 2017-00573 3Liberté » Égalité «+ Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DE LA COHESION SOCIALE ET
DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
MISSION SANTE ET
PROTECTION ANIMALES ARRETE DETERMINANT UN PERIMETRE
LCR REGLEMENTE SUITE A UNE DECLARATION
30, Rue de l'Hôtel de Ville D’INFECTION D’INFLUENZA AVIAIRE
CS 58434 HAUTEMENT PATHOGENE N°2017- 00573
79024 NIORT Cedex
tél : 05.49.17.27.00
fax : 05.49.17.27.95
Courriel :
ddcspp@deux-sevres.gouv.fr
Ouverture des bureaux :
du lundi au vendredi,
de 9h06 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
Le Préfet des Deux-Sèvres
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles
spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale,
VU le règlement (CE) n° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des
règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation
humaine et abrogeant le règlement (CE) n°1774/2002 {règlement relatif aux sous-produits animaux),
VU la Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte
contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE,
VU ia Décision 2006/437/CÈ de la Commission du 4 août 2006 portant approbation d'un manuel de diagnostic pour
l'nfluenza aviaire conformément à la directive 2005/94/CE,
VU le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L201-1 à L201-13 et L221-1 à L221-9, L223-1 à L
223-8, R223-3 à R223-12, D228-22-2 à D223-22-17,
VU le code de l’environnement, notamment l'article R424-3,
VU le décret du Président de la République en date du 10 octobre 2014 portant nomination de Monsieur Jérôme
GUTTON en qualité de Préfet des Deux-Sèvres,
VU l'arrêté du 30 mars 2001 modifié fixant les modalités de l'estimation des animaux abattus et des produits
détruits sur ordre de l'administration,
VU l'arrêté du 10 septembre 2001 modifié fixant des mesures financières relatives à la lutte contre les pestes
aviaires : maladie de Newcastle et influenza aviaire,
VU l'arrêté du 14 octobre 2005 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d’origine
animale destinés à la consommation humaine,
VU l'arrêté ministériel du 18 janvier 2008 modifié fixant les mesures techniques et administratives relatives à la
lutte contre l'influenza aviaire,
VU l'arrêté ministériel du 8 février 2016 modifié relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les
exploitations de volailles et d’autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l'influenza aviaire,
VU l'arrêté préfectoral n°2017-00016 portant déciaration d'infection d’Influenza aviaire,
VU farrêté préfectoral n°2017-00015 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection
d'influenza aviaire ;
VU les instructions de la DGAL en date 20/01/2017 et du 23/01/2017 ;
SUR proposition du Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations,
1/6
DDCSPP 79 - 79-2017-01-24-002 - Arrêté déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène n° 2017-00573 4ARRETE :
Article 1° : définition
Un périmètre réglementé est défini comme suit :
- l'exploitation mentionnéeà l'arrêté préfectoral n° 2017 00016
- une zone de surveillance comprenant le territoire des communes listées en annexe et les exploitations commerciales et non commerciales détenant des volailles comprises dans un rayon de 10km autour de l'exploitation infectée.
Article 2 : mesures dans le périmètre réglementé
Les territoires placés en zone de surveillance sont soumis aux dispositions suivantes :
1° Les responsables d'exploitation commerciale détenant des oiseaux se déclarent auprès de la Direction départementale de la protection des populations en mentionnant les effectifs des différentes espèces. Un suivi régulier et un contrôle des registres est effectué par le Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP).
Dans les territoires placés en zone de surveillance, les exploitations commerciales doivent se déclarer auprès de la DDCSPP.
2° Toute apparition de signes cliniques évocateurs d'influenza aviaire ou toute augmentation de la mortalité ainsi que toute baisse importante dans les données de production sont immédiatement signalées au DDCSPP par les responsables des exploitations qu'elles soient de nature commerciale où non.
3° Tous les détenteurs d'oiseaux mettent en œuvre les mesures de biosécurité adaptées pour prévenir le risque de diffusion de la maladie, en particulier via le contact avec les oiseaux sauvages, en protégeant l'accès à l'alimentation, à l'abreuvement, aux silos et stockage d'aliments et, dans la mesure du possible, le maintien des oiseaux en bâtiment ou la réduction de surface des parcours.
Les cadavres qui ne pourraient être éliminés dans les meilleurs délais sont stockés dans des containers étanches.
4° Les mouvements ou le transport de volailles sont interdits dans la zones et en provenance où à destination de celles-ci. En cas de nécessité, des dérogations peuvent être accordées par le DDCSPP, conformément à l'article 3, sous réserve d'un transport direct et de la mise en place de mesures de biosécurité des personnes, véhicules et dans les établissements.
5° Le nettoyage et la désinfection des véhicules sont effectués, sous la responsabilité du responsable de l'établissement concerné, à l'entrée et à la sortie de tous les établissements en lien avec l'élevage avicole tels que les élevages, les couvoirs, abattoirs, entrepôts ou usines de sous-produits animaux, équarrissages, centre d'emballage.
Les tournées impliquant des zones de statuts différents sont organisées de façon à commencer par les zones de risque le plus faible pour s'achever dans les zones de risque le plus élevé.
Les personnes intervenant dans ces installations suivent les procédures de biosécurité adaptées à leur activité qui leur sont communiquées par leurs instances professionnelles ou par le DDCSPP.
6° Les rassemblements d'oiseaux tels que les foires, marchés et les expositions sont interdits.
7° Les lâchers de gibiers à plumes sont interdits.
8° Le transport et l'épandage du fumier et du lisier provenant de volailles ou gibier à plumes est interdit. En cas de nécessité, des dérogations peuvent être accordées par le DDCSPP.
Les sous-produits animaux issus de volailles des zones réglementées et abattues en abattoir implanté à l'intérieur des territoires concernés sont exclusivement destinés à un établissement de traitement agréé au titre du règlement (CE) n° 1069/2009 du 21 octobre 2009 susvisé.
216
DDCSPP 79 - 79-2017-01-24-002 - Arrêté déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène n° 2017-00573 5Article 3 : mesures complémentaires pour les exploitations commerciales situées en zone de surveillance
1° Les exploitations commerciales en zone de surveillance font l'objet de visites vétérinaires dans un délai prescrit
par le DDCSPP pour contrôler l'état sanitaire des animaux par l'examen clinique, la vérification des informations du
registre d'élevage et le cas échéant, la réalisation de prélèvements pour analyse de laboratoire.
2° L'accès aux exploitations situées en zone de surveillance est limité aux personnes autorisées. Ces personnes
mettent en œuvre les mesures de biosécurité individuelles visant à limiter le risque de diffuser la maladie, notam-
ment par l'utilisation de vêtements de protection à usage unique et, en cas de visite d'une exploitation suspecte, la
prise de précautions supplémentaires telles que douche, changement de tenue vestimentaire et nettoyage des
bottes. Les exploitations tiennent un registre de toutes les personnes qui pénètrent sur le site de l'exploitation.
3° La mise en place dans les exploitations en zone de surveillance de volailles est interdite sauf dans les cas de
mise en gavage prévus au point 4 b.
4° Les sorties de volailles depuis des exploitations de la zone de surveillance sont interdites. Des dérogations à
ces interdictions peuvent être accordées par le DDCSPP et sous sa supervision, à destination d'un établissement
désigné, sous réserve d'un transport direct et dédié et de la mise en place de mesures de biosécurité des per-
sonnes et des véhicules et seulement pour les cas de figure et les conditions présentés ci-dessous:
a) Sorties des volailles pour un abattage immédiat en provenance des établissements de la zone de surveillance:
- pour toute volaille hors palmipèdes, réalisation 24h au préalable d'une visite vétérinaire pour contrôler l'état sani-
taire des animaux par un examen clinique et vérification des informations du registre d'élevage,
- s'il s’agit de palmipèdes, les animaux ne sont pas déplacés qu'après une visite vétérinaire 48 h avant départ com-
prenant un examen clinique, une vérification des informations du registre d'élevage et la réalisation de prélève-
ments pour analyses virologiques, avec obtention de résultats favorables
b) Sorties de palmipèdes des établissements en zone de surveillance vers un atelier de gavage au sein de la
même zone de surveillance ou de la zone indemne :
- nettoyage désinfection des salles de gavage destinataires
- réalisation au préalable d’une visite vétérinaire pour contrôler l'état sanitaire des animaux par l'examen clinique,
- vérification des informations du registre d'élevage
- réalisation de prélèvements pour analyses virologique 48 h avant départ et de l'obtention de résultats favorables
avant départ.
c) Sorties des volailles prêtes à pondre depuis les établissements en zone de surveillance hors du périmètre régle-
menté,
- réalisation 24h au préalable d’une visite vétérinaire pour contrôler l'état sanitaire des animaux par l'examen cii-
nique,
- mise sous surveillance des animaux de l'exploitation de destination pendant au moins 21 jours après leur arrivée;
- S'il s’agit de palmipèdes, les animaux ne sont pas déplacés qu'après une visite vétérinaire 48 h avant départ com-
prenant un examen clinique, une vérification des informations du registre d'élevage et la réalisation de prélève-
ments pour analyses virologiques, avec obtention de résultats favorables
d}) Sorties de poussins d’un jour hors du périmètre réglementé;
- les dispositions prévues aux point 4° a) pour les exploitations d’origine sont appliquées ;
- les animaux restent sous surveillance pendant une période minimale de 21 jours après leur arrivée ;
3/6
DDCSPP 79 - 79-2017-01-24-002 - Arrêté déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène n° 2017-00573 6- le couvoir expéditeur assure que ses règles de fonctionnement en matière de logistique et de biosécurité ont per-
mis d'éviter tout contact entre les œufs dont sont issus ces poussins et tout autre œuf à couver ou poussin d'un
jour provenant de troupeaux de volailles suspects d'influenza aviaire;
5° Les sorties d'œufs depuis des exploitations en zone de surveillance sont interdites. Des dérogations à ces inter-
dictions peuvent être accordées par le DDCSPP et sous sa supervision, à destination d'un établissement désigné
de proximité, sous réserve d'un transport direct et de la mise en place de mesures de biosécurité des personnes et
des véhicules et seulement pour les cas de figure et les conditions présentés ci-dessous:
a) Sorties des œufs à couver depuis les établissements de la zone de surveillance : respect de mesures de biosé-
curité relatives à la désinfection des œufs et de leur emballage à la sortie de l'établissement, de la traçabilité des
œufs et que ces œufs proviennent d'exploitations dans lesquelles les volailles ont été soumises à une enquête sé-
rologique relative à l’influenza aviaire permettant de détecter une prévalence de 5 %, avec un degré de fiabilité de
95% au moins, ayant abouti à un diagnostic négatif.
b} Sorties des œufs de consommation :
- visite sanitaire préalable pour établir un état des lieux de mesures de biosécurité mises en place
- Utilisation d'un emballage jetable
- devenir ou destinations possibles
+ vers un centre d'emballage
° vers un établissement fabriquant des ovoproduits conformément à l'annexe If, section X, chapitre If, du rè-
glement (CE) n° 853/2004 du 29 avril 2004 susvisé, où ils seront manipulés et traités conformément à l'an-
nexe Il, chapitre XI, du règlement (CE) n° 852/2004 du 29 avril 2004
° pour élimination vers un établissement agréé conformément au règlement (CE) n° 1069/2009 du 21 oc-
tobre 2009 susvisé.
+ Cas des exploitations de moins de 250 poules pondeuses :
o fabrication possible sur place de produits à base d'œufs avec traitement thermique assainissant
possible
o vente directe d'oeufs au consommateur sur place
6° Par dérogation à l’article 2 point 4°, le transport de volailles issues d'établissements situés hors périmètre régle-
menté est possible vers des établissements d'abattage agréés situés en zone de surveillance après autorisation du
DDCSPP sous réserve que le transport s'effectue par la route et sans transfert de charge intermédiaire dans le pé-
rimètre réglementé, et en respectant les mesures renforcées de biosécurité sur les véhicules et leurs conducteurs.
7° L'épandage de la litière usagée, du fumier, du lisier ainsi que des sous-produits tels que les coquilles et les
plumes sont interdits.
L'expédition de ces sous-produits à destination d'une usine agrée pour leur traitement, ou leur entreposage tempo-
raire en vue d'un traitement ultérieur visant à détruire tout virus de l’influenza aviaire éventuellement présent
conformément au règlement (CE) n°1069/2009 du 21 octobre 2008 susvisé, peut être autorisée par le DDCSPP.
Par dérogation, les épandages des litières usagées, du fumier, et du lisier peuvent être autorisés par le DDCSPP
sous réserve de la mise en œuvre, sur l'exploitation, de procédés assainissants préalables visant à détruire tout vi-
rus de linfluenza aviaire éventuellement présent. Ainsi, l'épandage des lisiers pourra être autorisé dans la zone de
restriction sous réserve d'être réalisé au moyen de dispositifs ne produisant pas d'aérosois, et d’être accompagné
d'un enfouissement immédiat.
Article 4 : levée des mesures
La zone de surveillance est levée au plus tôt 30 jours après l'abattage des animaux et la fin des opérations
préliminaires de nettoyage et désinfection du dernier foyer de la zone de protection et après la réalisation des
visites, avec résultat favorable, parmi les exploitations commerciales en zone de surveillance permettant de
conclure à une absence de suspicion ou de cas d’influenza aviaire dans la zone.
4/6
DDCSPP 79 - 79-2017-01-24-002 - Arrêté déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène n° 2017-00573 7Article £ : l’ancienne zone de protection est incluse dans la zone de surveillance
L'arrêté n°2017-00015 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d’influenza aviaire
est abrogé.
Article 6 : exécution
Le secrétaire général de la Préfecture des Deux-Sèvres, le directeur départemental de la cohésion sociale et de la
protection des populations des Deux-Sèvres, le commandant du groupement de gendarmerie départemental des
Deux-Sèvres, les maires des communes concernées, les vétérinaires sanitaires des exploitations concernées, les
propriétaires des animaux concernés, sont responsables, chacun en ce qui les concerne, de l'application du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Deux-Sèvres et affiché dans
les mairies de communes d’AIFFRES, de BEAUVOIR-SUR-NIORT BESSINES, de BRÜLAIN, de FORS, de
FRONTENAY ROHAN ROHAN, de GRANZAY GRIPT, de JUSCORPS, de LA FOYE MONJAULT, de LES
FOSSES, de MARIGNY, de MOUGON, de NIORT, de PRAHECQ, de SAINTE BLANDINE, de SAINT MARTIN DE
BERNEGOUE, de SAINT ROMANS LES CHAMPS, de SAINT SYMPHORIEN et de VOUILLE.
Fait à Niort, le 24 janvier 2017
Le Préfet,
uttate À
RASE ENTER, Hat FO HORS,
516
DDCSPP 79 - 79-2017-01-24-002 - Arrêté déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène n° 2017-00573 8ANNEXE
LISTE DES COMMUNES EN ZONE DE SURVEILLANCE
AIFFRES
BEAUVOIR SUR NIORT
BESSINES
BRÜLAIN
FORS
FRONTENAY ROHAN ROHAN
GRANZAY GRIPT
JUSCORPS
LA FOYE MONJAULT
LES FOSSES
MARIGNY
MOUGON
NIORT
PRAHECQ
SAINTE BLANDINE
SAINT MARTIN DE BERNEGOUE
SAINT ROMANS LES CHAMPS
SAINT SYMPHORIEN
VOUILLE
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DDCSPP 79 - 79-2017-01-24-002 - Arrêté déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène n° 2017-00573 9