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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 010724
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 010724)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du lundi 1er juillet 2024
1/2
BUREAU COMMUNAUTAIRE
lundi 1er juillet 2024 à 18h00
Ecurie – Bâtiment L
Quartier Rochambeau –Cours Thomas Jefferson
à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 05/07/24 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 05/07/24
Secrétaire de séance : Nicolas HASLÉ
Présents :
Laurent BRILLARD
Philippe MERCIER
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Nicolas HASLÉ
Magali MARTY-ROYER
Nicole JEANTHEAU
Yann TRIMARDEAU
Sam BA
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Véronique CHAMPDAVOINE
Claire GRANGER
Joël PRENANT
Laurent GAUTHIER
Bernard BONHOMME
Albert PIGOREAU
Maryvonne BOULAY
Clara DODIN
Sylvie NORGUET
Thierry FLEURY
Bruno DUPRÉ
Benoît GARDRAT
Thierry SIFANTUS
Sylvie DEUX
François COCHET
Absents :
Arnaud TAFILET
Dominique DHUY
Eric BARDET
Absents ayant donné procuration :
Michel CHARTRAIN donne procuration à Véronique CHAMPDAVOINE Sandrine HERTZ donne procuration à Sylvie DEUX
Objet de la décision Résultat du vote
1. ASSEMBLEES : Désignation du secrétaire de séance
(n° TVB20240701-01) A l’unanimité des votants
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 13 mai 2024
(n° TVB20240701-02)
A l’unanimité des votants
3. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d'accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service - La Cabane à mousse à Saint-Ouen
(n° TVB20240701-03)
A l’unanimité des votants
4. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d'accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service – Epicerie de Danzé
(n° TVB20240701-04)
A l’unanimité des votants
5. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d'accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service - Salon de coiffure à Saint-Ouen
(n° TVB20240701-05)
A l’unanimité des votants
6. COMMUNICATION : Subvention au Rugby Club montoirien pour l'année 2024
(n° TVB20240701-06)
A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées BC 010724
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7. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : SARL Laser Vendôme – Subvention au titre du plan d'aide économique de Territoires vendômois
(n° TVB20240701-07)
A l’unanimité des votants
8. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : SARL Les abattoirs du perche vendômois – Projet de développement à Vendôme
(n° TVB20240701-08)
A l’unanimité des votants
9. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Soutien à Initiative Loir-et-Cher au titre de 2024
(n° TVB20240701-09)
A l’unanimité des votants
10. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : BGE Terres de Loire – Subvention 2024
(n° TVB20240701-10)
A l’unanimité des votants
11. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de prestations avec le Bureau information jeunesse du Loir-et-Cher (BIJ41)
(n° TVB20240701-11)
A l’unanimité des votants
12. HABITAT : Demandes de financement au titre du dispositif MaPrimeRenov' (n° TVB20240701-12) A l’unanimité des votants
13. MUTUALISATION : Avenants aux conventions de prestation de service : équipements, zones d'activités et cycle de l'eau
(n° TVB20240701-13)
A l’unanimité des votants
14. PATRIMOINE ET EFFICACITE ENERGETIQUE : Adhésion à l'association Bois énergie 41
(n° TVB20240701-14)
A l’unanimité des votants
15. PETITE ENFANCE : Modification du plafond de ressources pour le calcul du tarif crèche
(n° TVB20240701-15)
A l’unanimité des votants
16. POLITIQUE DE LA VILLE : Programme d'actions 2024 du Contrat de ville – Cofinancement des actions 2024 dans le domaine de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la culture – Modification de la délibération n° TVB20240513-11 du 13 mai 2024
(n° TVB20240701-16)
A l’unanimité des votants
17. TARIFS : Vendôme évènements – Modification des conditions de mise à disposition gratuite des salles du Minotaure aux associations de Territoires vendômois et changement de nom d'une salle de réunion au Minotaure à Vendôme
(n° TVB20240701-17)
A l’unanimité des votants
18. TARIFS : Maison natale de Ronsard - Gratuité du site de La Possonnière du 11 au 25 septembre 2024
(n° TVB20240701-18)
A l’unanimité des votants
19. TARIFS : Maison natale de Ronsard – Tarifs boutique
(n° TVB20240701-19) A l’unanimité des votants
20. TOURISME : Subvention à l'association Train touristique de la vallée du Loir (TTVL) à Thoré-la-Rochette
(n° TVB20240701-20)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 19 h 00.