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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des decisions examinees BC 230123
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des decisions examinees BC 230123)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Handicap et inclusivité,
Liste des décisions examinées BC 230123
1/1
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Lundi 23 janvier 2023 à 18 h 00
Le Kampus – 6 rue de l’Auseys à Saint-Firmin-des-Prés
Liste des décisions examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 31 janvier 2023 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 31 janvier 2023
Présents : 24
Président : Laurent Brillard
Vice-présidents : Philippe Mercier, Claire Foucher-Maupetit, Nicolas Haslé, Magali Marty-Royer, Nicole Jeantheau, Arnaud Tafilet, Yann Trimardeau, Sam Ba, Ingrid Chartier-Malécot, Véronique Champdavoine, Claire Granger, Laurent GAUTHIER
Conseillers communautaires délégués : Albert Pigoreau, Maryvonne Boulay, Clara Dodin, Michel Chartrain
Membres du Bureau : Serge Lepage, Sylvie Norguet, Thierry Fleury, Bruno Dupré, Benoît Gardrat, Sylvie Deux, Eric Bardet
Absents : 3 Joël Prenant, Dominique Dhuy, François Cochet
Absents ayant donné
procuration : 2 Bernard Bonhomme à Arnaud Tafilet, Thierry Sifantus à Laurent Brillard
Secrétaire de séance : Albert Pigoreau
Objet de la décision Résultat du vote
1. ASSEMBLEES : Désignation du secrétaire de séance Adoptée à l’unanimité des votants
2. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d’accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service – SARL EJM à Vendôme
Adoptée
à l’unanimité des votants
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Elogen – Projet de développement à Villiers-sur-Loir
Adoptée
à l’unanimité des votants
4. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : SOVETRANS – Projet de développement à Saint-Ouen
Adoptée
à l’unanimité des votants
5. ENFANCE/JEUNESSE : Subvention à l’association l’Epuisette à Epuisay Adoptée à l’unanimité des votants
6. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de prestations de services avec le Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVS) du secteur de Montoire-sur-le-Loir pour la période 2023-2025
Adoptée
à l’unanimité des votants
7. HABITAT ET CADRE DE VIE : Demande de financement au titre du dispositif MaPrim’Renov
Adoptée
à l’unanimité des votants
8. MARCHES PUBLICS : Commande publique / Patrimoine, voirie et efficacité énergétique – Convention de groupement de commande entre la Communauté et la commune de Vendôme pour la passation d’accords- cadres de maintenances préventives et curatives d’éclairage public
Adoptée
à l’unanimité des votants
9. MARCHES PUBLICS : Convention de groupement de commande entre la Communauté et la commune de Vendôme pour la passation d’accords-cadres de travaux divers d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore
Adoptée
à l’unanimité des votants
10. PETITE ENFANCE : Subvention exceptionnelle à l’association L’écho des mots Adoptée à l’unanimité des votants
11. STRATEGIE FINANCIERE / ASSAINISSEMENT : Tarifs pour dépotage des matières de vidange stations d’épuration de Vendôme et de Naveil Adoptée
à l’unanimité des votants
12. STRATEGIE FINANCIERE / ASSAINISSEMENT : Tarifs des prestations en régie de l’assainissement collectif 2023
Adoptée
à l’unanimité des votants
13. STRATEGIE FINANCIERE / ASSAINISSEMENT : Tarifs des prestations en régie de l’assainissement non collectif 2023
Adoptée
à l’unanimité des votants
14. STRATEGIE FINANCIERE / ASSAINISSEMENT : Mise en place des pénalités de non-conformité
Adoptée
à l’unanimité des votants
Fin de la séance à 20 h 00.