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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 180324 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 180324 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Mode, textile et habillement,
Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du lundi 18 mars 2024
1/2
BUREAU COMMUNAUTAIRE
lundi 18 mars 2024 à 18h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 25/03/24 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 25/03/24
Secrétaire de séance : Albert PIGOREAU
Présents :
Laurent BRILLARD
Philippe MERCIER
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Nicolas HASLÉ
Magali MARTY-ROYER
Nicole JEANTHEAU
Arnaud TAFILET
Yann TRIMARDEAU
Sam BA
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Véronique CHAMPDAVOINE
Claire GRANGER
Bernard BONHOMME
Albert PIGOREAU
Maryvonne BOULAY
Sylvie NORGUET
Bruno DUPRÉ
Benoît GARDRAT
Thierry SIFANTUS
Sylvie DEUX
François COCHET
Eric BARDET
Absents :
Laurent GAUTHIER
Michel CHARTRAIN
Serge LEPAGE
Dominique DHUY
Thierry FLEURY
Absents ayant donné procuration :
Joël PRENANT donne procuration à Bernard BONHOMME
Clara DODIN donne procuration à Laurent BRILLARD
Objet de la décision Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVB20240129-01) A l’unanimité des votants
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 29 janvier 2024
(n° TVB20240129-02)
A l’unanimité des votants
3. ARCHIVES : Adhésion à l'Association des archivistes français
(n° TVB20240129-03) A l’unanimité des votants
4. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande entre la Communauté d'agglomération Territoires vendômois, la commune de Vendôme et la Régie du pôle nautique de Territoires vendômois pour la passation et l'exécution d'un accord-cadre de prestations de blanchisserie, de collecte et de livraison de linge et d'articles textiles
(n° TVB20240129-04)
A l’unanimité des votants
5. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande entre la Communauté d'agglomération Territoires vendômois (CATV), la commune de Vendôme, le Centre intercommunal d'action sociale de Territoires vendômois (CIAS), le Centre communal d'action sociale de Vendôme (CCAS) et la Régie du Pôle nautique de Territoires vendômois (RPN) pour la passation d'accords- cadres de fourniture de carburant (hors GPL) pour le parc de véhicules et d'engins par cartes accréditives
(n° TVB20240129-05)
A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées BC 180324
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6. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande entre la Communauté d'agglomération Territoires vendômois (CATV), la commune de Vendôme, le Centre intercommunal d'action sociale de Territoires vendômois (CIAS), le Centre communal d'action sociale de Vendôme (CCAS) et la Régie du Pôle nautique de Territoires vendômois (RPN) le Syndicat mixte du SCOT des territoires du grand vendômois (SCOT) et la Régie du programme de réussite des Rottes (PRE) pour le renouvellement des marchés publics d'assurances
(n° TVB20240129-06)
A l’unanimité des votants
7. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : SAS Kapieco – Projet de développement à Selommes
(n° TVB20240129-07)
A l’unanimité des votants
8. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : SARL Desoeuvre Jonathan – Projet de développement à Montoire-sur-le-Loir
(n° TVB20240129-08)
A l’unanimité des votants
9. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Tourisme – Projet de développement de Musikenfête à Montoire-sur-le-loir
(n° TVB20240129-09)
A l’unanimité des votants
10. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : SONOPOL – Projet de développement à Vendôme – Modification de la décision n° TVB20240129-10 du 29 janvier 2024
(n° TVB20240129-10)
A l’unanimité des votants
11. ENFANCE / JEUNESSE : Conventions de prestations de service avec la commune de Villedieu-le-Château
(n° TVB20240129-11)
A l’unanimité des votants
12. TARIFS : Petite enfance – Modification des tarifs applicables dans les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)
(n° TVB20240129-12)
A l’unanimité des votants
13. TARIFS : Maison natale de Ronsard – Tarifs billetterie - Actualisation (gratuités), à compter du 18 mars 2024
(n° TVB20240129-13)
A l’unanimité des votants
14. TARIFS : Maison natale de Ronsard – Tarifs boutique, à compter du 18 mars 2024
(n° TVB20240129-14)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 18h50.