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Compte-Rendu - 16 novembre 2017
Document publié le Jeudi 16 novembre 2017 par la commune de Bénaix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 novembre 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Handicap et inclusivité,
Mairie de BENAIX
Le Village
09300 BENAIX
Tél : 05.61.01.92.04
commune-benaix@orange.fr
Compte rendu de la séance du 16 novembre 2017
Présents : Monsieur BARRAU-HILLOT Jean, Monsieur DELEGLISE Michel, Mademoiselle MIQUEL Jessica, Madame AUSSEL Catherine, Monsieur CASTEILLA Bernard, Monsieur DEVAUX Jean-François, Monsieur FLEMING Colin, Monsieur GABET Jean-Marc, Madame GOMEZ Claudine, Madame PONT Linda
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire de la séance:
Catherine AUSSEL et Linda PONT
Ordre du jour:
- Approbation du Compte Rendu de la séance du 07/09/2017.
- Participation aux frais de scolarité Ecole Jeanne d'Arc.
- Indemnités de Conseil allouées aux comptable du Trésor.
- Travaux effectués sur la commune.
-Bilan 2017.
-Projets 2018.
- Projets pour DETR 2018.
- SMDEA/ Désengagement de l'Etat du financement de certaines politiques nationales. - Entretien des voies et réseaux de la commune.
- Rotofauchage.
- Déneigement.
- Modifications statutaires de la Communauté de Communes.
- Adhésion au SYMAR Val d'Ariège.
- Compétence GEMAPI.
- Création et Gestion de Maison de Services Publics.
- Réécriture de la convention SPA.
- Adhésion de la commune de Freychenet à la CCPO.
- Virements de crédits/ FPIC - Allocations compensatrices.
- Questions diverses.
- Approbation du Compte Rendu de la séance du 07/09/2017.
Après lecture, approuvé à l'unanimité
- Participation aux frais de scolarité Ecole Jeanne d'Arc.
Après débat, adopté à l'unanimité
- Indemnités de Conseil allouées aux comptable du Trésor.
Décision adoptée à l'unanimité
- Travaux effectués sur la commune.
Bilan 2017 : Les travaux d'entretien effectués par l'ESAT de Lavelanet sont plus que satisfaisants. Les travaux de la salle communale sont terminés. Des travaux de restauration des chandeliers de l'église ont été chiffrés. Au vu du montant conséquent, il a été décidé de ne pas engager les travaux.
Le projet de restauration de la toile du choeur est en attente de réception d'un autre devis.
L'arrêté de classement du lustre en bois doré au titre des monuments historiques est parvenu à la Mairie début Novembre.
Mairie : pose d'un escalier pour permettre l'accès aux combles et pose d'un ballon d'eau chaude,
remplacement de l'éclairage (la rampe d'éclairage à laissé la place à des spots encastrés) au bureau du secrétariat.
La toiture de l'atelier a été reprise en partie (environ 60m2).
Un panneau de signalisation a été posé au hameau de Serrelongue; problème persistant pour la signalisation des gites.
Projet de colombarium reporté.
Projets 2018 : Déplacement de la Mairie dans les locaux attenant à la salle communale (après
travaux de rénovation)
Aménagement du local à la salle des fêtes pour le stockage du matériel du Comité des Fêtes.
Des devis seront demandés pour estimer ces travaux.
Aménagement du sous-sol de la grange de l'entrée du village pour permetre le stockage des véhicules de la commune.
- Projets pour DETR 2018.
Demande de subvention à l'Etat sur des projets de travaux : bâtiments, voirie.
- Entretien des voies et réseaux de la commune.
- Rotofauchage. : Le devis effectué par l'entreprise privée a été validé. Il va être demandé de faire un 1er passage sur 2017.
- Déneigement.: Une convention va être signée avec la Mairie de Villeneuve pour le
déneigement de la commune, mis à part les Rousseaux, qui sera fait par une entreprise privée.
- Modifications statutaires de la Communauté de Communes.
- Adhésion au SYMAR Val d'Ariège : Adopté à l'unanimité
- Compétence GEMAPI. : Adopté à l'unanimité
- Création et Gestion de Maison de Services Publics.: Adopté à l'unanimité
- Réécriture de la convention SPA. : Adopté à l'unanimité
- Adhésion de la commune de Freychenet à la CCPO. : Adopté à l'unanimité
- Virements de crédits/ FPIC - Allocations compensatrices.
Après répartition du Fonds de Péréquation Intercommunal, il est indispensable de créditer le
delta sur le compte concerné. Adopté à l'unanimité
- Questions diverses.
Chiens errants : Il a étré décidé de saisir la Sous-Préfecture pour solutionner ce problème; le dossier est maintenant entre les mains de l'ONCSF. Affaire à suivre. Problèmes de voisinage : Le stationnement de véhicules des locataires de la Mairie engendrant
des querelles, il a été décidé de mettre en place un dispositif afin d'empêcher les véhicules de
stationner devant les logements. À l'avenir, le stationnement devra obligatoirement se faire au
niveau de la place de la Mairie.
PLUI : Une réunion de présentation à été tenue le 9 Novembre à Bélesta. Le coût restant à la
charge de la commune s'élèvera à environ 900€ par an, sur une période de trois ans, si tant est
que l'ensemble des communes membres de la CCPO soit favorables à ce projet. À savoir : coût du projet si commune seule : aux environs de 37 000€.
Sinistre du tracteur :
Nous sommes toujours dans l'attente du remboursement de l'entreprise fautive. Une relance auprès du Service Juridique a été effectuée.
Aménagement du village: Une table de pique nique sera placée au niveau de Morency.
Fin d'année : Présentation de la lettre du Maire
Distribution des colis de fin d'année pour nos séniors de + de 70 ans prévue le
Dimanche 17 Décembre.
La séance est levée à 21h30.