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Déliberation - 10 Designation delegues divers organismes
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Designation delegues divers organismes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
---------------
Arrondissement
République Française
----------------------------
COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON
----------------------------
de Lyon
----------
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
Canton de
Sainte Foy-lès-Lyon
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres Séance du 4 juin 2020
Compte-rendu affiché le 12 juin 2020
art. 16 Code Municipal : 35 Date de convocation du Conseil Municipal : 29 mai 2020 en exercice : 35 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 35
qui ont pris part à la
délibération 35
Présidente : Mme Véronique SARSELLI
Secrétaire : Mme VIEUX-ROCHAS
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE, Directeur Général
des Services
OBJET
10
Désignation des délégués
auprès de divers organismes
et associations
Membres présents : Mmes et MM. SARSELLI, BAZAILLE,
AKNIN, MOUSSA, BARRELLON, GIORDANO, RODRIGUEZ,
GOUBET, NOVENT, BOIRON, MOMIN, CAUCHE, SAUBIN,
DUMOND, GUERINOT, FUSARI, JACOLIN, FUGIER, ASTRE
(pouvoir à M. BARRELLON jusqu’au vote de l’amendement du
rapport n°2), ESCOFFIER, DUPUIS, ROSAIN, PASSELEGUE,
CHOMEL de VARAGNES, MOREL-JOURNEL,
VINCENS-BOUGUEREAU, VIEUX-ROCHAS, LATHUILIÈRE,
REPLUMAZ, MIHOUBI, GILLET, TORRES, SCHMIDT,
GUILHAUME,
Membres excusés : M. COUPIAC (pouvoir à
Mme LATHUILIÈRE).
Madame le Maire explique que le conseil municipal est appelé à désigner des délégués (titulaires et suppléants auprès de divers organismes). Il est rappelé qu'une présence est proposée aux listes d'opposition au sein des instances suivantes : l'OFTA, le CCCF, le Comité de Jumelage et la Mission Locale Intercommunale pour l’Emploi, ainsi que l'Association du Fichier Commun de la Demande Locative Sociale du Rhône et la Maison Communale des Bruyères.
Par ailleurs, toute élection a normalement lieu au scrutin secret, mais le conseil peut décider de voter au scrutin public (article L 2121-21 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal est appelé à :
- CONSTATER le dépôt de la liste des délégués aux différents organismes,
- DÉSIGNER les délégués aux différents organismes.
Le conseil municipal a donc procédé aux désignations suivantes :
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20200604-DCM-202006-10-
DE
Date de télétransmission : 16/06/2020
Date de réception préfecture : 16/06/2020 – ASSOCIATION DU FICHIER COMMUN DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE DU RHÔNE (1 titulaire et 1 suppléant)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. GIORDANO, titulaire
- Y. LATHUILIÈRE, suppléante
– MISSION LOCALE INTERCOMMUNALE POUR L'EMPLOI (1 titulaire et 1 suppléant)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- R. DUMOND, titulaire
- G. TORRES, suppléante
– CONSEIL DE LA VIE SOCIALE RÉSIDENCE LE CLOS BEAUSOLEIL (1 titulaire)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. GIORDANO
– COMITÉ CONCERTATION MAISON COMMUNALE DES BRUYÈRES (4 titulaires)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. GIORDANO
- G. CAUCHE
- O. FUSARI
- Ph. SCHMIDT
– CONSEILS D'ÉCOLES (titulaires)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- Centre : N. RODRIGUEZ
- Châtelain maternelle : M. P. DUPUIS
- Châtelain primaire : M. P. DUPUIS
- Robert Schuman : R. DUMOND
- La Plaine : N. RODRIGUEZ
- Paul Fabre : J. GUERINOT
- La Gravière maternelle : R. PASSELEGUE - La Gravière primaire : R. PASSELEGUE
- Grange Bruyère : J. GUERINOT
- Louise Chassagne : R. DUMOND
- Herbinière Lebert : SAUBIN Marius
– CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE DU PLAN DU LOUP (2 titulaires et 2 suppléants)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- N. RODRIGUEZ, titulaire
- P. ESCOFFIER, titulaire
- F. MIHOUBI, suppléante
- G. TORRES, suppléante
– CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFTA (4 titulaires)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. GIORDANO
- M. P. DUPUIS
- M. SAUBIN
- Y. LATHUILIÈRE
– CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCCF (5 titulaires)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- P. BOIRON
- R. PASSELEGUE
- O. FUSARI
- Ph. SCHMIDT
- J. R. GUILHAUME
– CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITÉ DE JUMELAGE (4 titulaires)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- P. BOIRON
- G. CAUCHE
- B. MOMIN
- S. REPLUMAZ – COMITÉ DES FÊTES (2 titulaires)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- G. CAUCHE
- J. ASTRE
– CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX FIDÉSIENS (1 titulaire)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. GIORDANO
– KIDIJEUX LA LUDOTHÈQUE (1 titulaire)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. GIORDANO
– ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX (titulaires)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- Établissement LINE THEVENIN : P. ESCOFFIER
- Établissement ORÉE DES BALMES : É. CHOMEL de VARAGNES
- Établissement ODETTE WITKOWSKA : O. FUSARI
- Établissement NOTRE DAME - foyer : É. CHOMEL de VARAGNES
- Établissement NOTRE DAME DE LA SALETTE : M. GIORDANO
- ITEP MAISON DES ENFANTS : É. CHOMEL de VARAGNES
– CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MJC (2 titulaires)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- P. BOIRON
- D. AKNINI – SON IMAGE RENCONTRES FIDÉSIENS (1 titulaire)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- D. AKNIN
– POINT LECTURE DES BRUYÈRES (1 titulaire)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- J. GUERINOT
– CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS RHÔNE-ALPES placé auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale (1 titulaire)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- J. ASTRE
– COMMISSION LOCALE D'INFORMATION LABORATOIRE P4 (1 titulaire)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- F. MOREL-JOURNEL
– CORRESPONDANT DÉFENSE (1 titulaire et 1 suppléant)
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l’unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- P. ESCOFFIER, titulaire
- B. VINCENS-BOUGUEREAU, suppléant
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Véronique SARSELLI