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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Volvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 27.11.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS CM 27/11/2025 Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 27 Novembre 2025 à 19 h 00
Salle des Actes – Mairie de Volvic
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS (article L. 2121-25 du CGCT)
Le jeudi vingt-sept novembre deux mille vingt-cinq à 19 h 00, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie de Volvic, suite à la convocation qui lui a été adressée le 21 novembre 2025, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.
ÉTAIENT PRESENTS :
M. Laurent THEVENOT, Mme Laurence DUPONT, M. Jean-Louis ANTONY, Mme Aurélie FERNANDES, M. David JARDINE, Mme Nadège BROSSEAUD, M. Jean-Baptiste BLEHAUT, Mme Lucie PINTO, M. Halim YALCIN, M. Eric DERSIGNY, Mme Florence PLUCHART, M. Yannick ALCACER, M. Emmanuel DENIS, Mme Julie FAITOUT, Mme Colette DESJOURS, M. Daniel BAPTISTE, M. Joël DE AMORIM, M. Bruno DARCILLON, Mme Christiane ZELUS, M. Nicolas BONJEAN, Mme Murielle VILLEDIEU, Mme Caroline GUIBOURT.
ÉTAIENT REPRESENTES :
M. Julien PIEDPREMIER par M. Halim YALCIN.
M. Eric AGBESSI par Mme Murielle VILLEDIEU.
M. Christophe VIEIRA par Mme Colette DESJOURS.
M. Alexis VALLENT par Mme Laurence DUPONT.
ÉTAIT ABSENTE :
Mme Véronique CHARTIER.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Emmanuel DENIS.
Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal dans leur ordre de présentation :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 98-2025 Avenant n° 2 à la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire Adopté à l’unanimité
FINANCES
N° 99-2025 RLV – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) en date du 7 octobre 2025
Adopté par 23 voix « pour » et 3 voix « contre »
N° 100-2025 Budget Communal – Décision Modificative n° 1
Adopté par 24 voix « pour » et 2 « abstentions »
N° 101-2025 Bons cadeaux pour les agents communaux
Adopté à l’unanimité
N° 102-2025 Convention relative à la subvention versée par la Commune de Volvic au CEPIV pour la protection de l’Impluvium au titre de l’année 2025
Adopté par 21 voix « pour » et 2 « abstentions » (3 élus ne prenant pas part au vote) LISTE DES DELIBERATIONS CM 27/11/2025 Page 2 sur 2
RESSOURCES HUMAINES
N° 103-2025 Modification du tableau des effectifs
Adopté par 23 voix « pour » et 3 « abstentions »
ÉDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE
N° 104-2025 CAF du Puy-de-Dôme – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale Adopté à l’unanimité
URBANISME
N° 105-2025 Convention de portage foncier : Programme de sécurisation du patrimoine historique de l’EPF Auvergne
Adopté à l’unanimité
N° 106-2025 RLV – Service commun d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) : modification de la convention
Adopté à l’unanimité
N° 107-2025 EPF Auvergne – Complément à la délibération n° 110/2024 – Rachat de parcelles à l’EPF Adopté à l’unanimité
L’ensemble des délibérations adoptées fait l’objet d’une publication sur le site internet de Volvic.
La clôture de la séance a été prononcée par le Président de séance à 19 h 40.