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Compte-Rendu - Compte rendu CM 13 06 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 13 06 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-trois, le 13 juin à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 6 juin 2023,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ARGUELLES José-Luis, CARPENTIER Lydie, COLUS Pierre-Henry, COUVERT-PAVAILLON Cloé (arrivée la délibération n°2), DEFOIX Christophe, DEVOUGE Stéphane, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GIRAUDOT Josiane, GRASSET Jean- Michel, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LAZARE Muriel, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PIET Jean-François, PUGENS Véronique, RENU Béatrice, ROCHETEAU Sylvie, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : ARIGNON Michel par HUBERSON-DEBRY Sophie, CARAMEL Ludivine par RENU Béatrice, STEULLET Emmanuelle par COUVERT-PAVAILLON Cloé ;
ABSENTS : LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : DEFOIX Christophe,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2023
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 14 JUIN 2023
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Approbation du contrat de proximité –
conseil départemental de la Charente-
Maritime – Communauté
d’Agglomération Royan Atlantique.
DCM20230613.01
2 Convention pour le logement des
travailleurs saisonniers.
DCM20230613.02
3 Création de postes permanents d’agent
de maitrise à temps complet.
DCM20230613.03
4 Mise en place du forfait de mobilités
durables.
DCM20230613.04
5 Réduction des jours de télétravail. DCM20230613.05
6 Adhésion au service de remplac ement DCM20230613.06
2
du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de la Charente-
Maritime – Mise en place d’une
convention-cadre.
7 Recours aux prestations d’entreprises
de travail temporaire.
DCM20230613.07
8 Subvention exceptionnelle club de
football Royan-Vaux Atlantique.
DCM20230613.08
9 Demande de fonds de concours à la
Communauté d’Agglomération Royan
Atlantique (CARA) – Construction d’un
hangar municipal.
DCM20230613.09
10 Convention conseillers numériques
COCLIC’O- SOLURIS.
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11 Modification simplifiée n°2 du Plan
Local d’Urbanisme de la commune de
Saint-Sulpice-De-Royan.
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12 Désaffectation et déclassement du
domaine public des parcelles AC 310p,
AC 734p et AC736p.
DCM20230613.12