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Procès Verbal - CHEMIN 2362 1385122274
Document publié le Jeudi 21 novembre 2013 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 2362 1385122274)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Famille,
Bernin, le 21 novembre 2013
A mesdames les conseillères
et messieurs les conseillers
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister le jeudi 28 novembre 2013 :
au conseil municipal
à 20h
salle du conseil en mairie
Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Laurence Belli
= Maire de
Ordre du jour :
I. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 10/10/13
Il. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 24/04/2008 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
ll. Vote des délibérations
Aménagements / Equipements/ Foncier
1. Tennis couverts de Bernin : convention de financement avec la commune de Crolles 2. Commune de Bernin / agence d'urbanisme de la région grenobloise (AURG) : mission d'assistance au programme d'activités partenarial et versement d’une subvention 3. Aménagement du quartier des Maréchales : vente de parcelles à la COGEDIM 4. Sécurité parking chemin des Vergers : aménagement d’une clôture
Finances / budget / subventions
5. Budget principal : transfert de la part rejet d'eaux à l'Isère
6. Budget principal : décision modificative n°4 / exercice 2013 7. Budget eau et eaux industrielles : décision modificative n°1 / exercice 2013 / transfert service
rejet eaux industrielles à l’Isère vers le budget principal
8. Indemnisation des régisseurs municipaux
9. Versement d’une subvention au comité du personnel berninois 10. Subvention coopérative scolaire pour les projets de classes vertes avec ou sans nuitées 11. Signature d'une convention avec la commune de Crolles pour la participation financière aux frais
de fonctionnement de l'école Cascade pour les enfants berninois accueillis en classes d'intégration spécialisées (CLIS) durant l’année scolaire 2012/2013
12. Rachat à une valeur symbolique de jumelles Eurolaser et d’un trépied au SIZOV
Eclairage public : 13. Extinction de l'éclairage nocturne : convention avec les partenaires privés
Ressources humaines
14. Poursuite de la pratique de l'entretien professionnel pour les années 2013 et 2014 15. Conditions de recrutement d'un agent non titulaire chargé des fonctions d'accueil, d'état civil, d'agence postale communale et de missions de communication 16. Modification du tableau des emplois — création d'emplois dans le cadre des avancements de
grade
Petite enfance
17. Règlement de fonctionnement pour le nouveau multi-accueil
À Mairie de Bernin
RD1090
38190 Bernin
T 0476 92 07 40
F 04 76 08 97 22
@ mairie@bernin.fr
W_ www.bernin.fr