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Déliberation - CHEMIN 1876 1363595874
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 1876 1363595874)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Bernin,
le
15
mars
2013
A
mesdames
les
conseillères
et
messieurs
les
conseillers
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
le jeudi
21
mars
2013
:
au
conseil
municipal
à 20h
salle
du
conseil
en
mairie
Je
vous
prie
d'agréer,
madame,
monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Laurence
Bellicard,
Ordre
du
jour
:
_
1. Approbation
des
procès
verbaux
des
conseils
municipaux
des
24/01/13
et
04/02/13
Maire
de
Bernin
Il,
Présentation
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
la
délégation
de
pouvoirs
du
conseil
municipal
(délibération
du
24/04/2008
en
vertu
des
articles
L2122-22
et L2122-23
du
CGCT) :
Déclarations
d'intention
d'aliéner
Ventes
de
concessions
au
cimetière
Marchés
de
travaux,
fournitures
et
services
Il,
Vote
des
délibérations
Petite
enfance/
Enfance
jeunesse
/
Education
Réforme
des
rythmes
scolaires
: mise
en
place
d'un
Projet
Educatif
Territorial
dès
2013
Transfert
des
activités
liées
à
la
petite
enfance
(activités
du
multi-accueil
«
la
Ribambelle
»)
et
à
l'accueil
péri-
et
extrascolaire
et
à
l'animation
jeunesse
(activités
du
Service
Enfance
Jeunesse)
du
CCAS
de
Bernin
à
la
commune
de
Bernin
Subvention
coopérative
scolaire
pour
sortie
scolaire
avec
nuitées
Aménagements
/ Travaux
Demande
de
subvention
au
SEDI
pour
des
travaux
de
renforcement
du
réseau
d'éclairage
public
dans
le
cadre
de
l'aménagement
de
la
route
départementale
1090,
entre
le
carrefour
avec
le
chemin
de
Craponoz
et
le giratoire,
ainsi
que
le chemin
de
la
Proula,
depuis
la
route
départementale
1090 et jusqu'a
l'entrée
de
la future
crèche
Ressources
humaines
Autorisation
de
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
d’une
psychologue
du
travail
avec
le
centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
l'Isère
À
Mairie
de
Bernin
RD1090 38190
Bernin
T
047692
07 40
F
0476
08 97 22
@
mairie@bernin.fr
wW
www.hernin.fr