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Compte-Rendu - CR CM 31 mai 2022
Procès Verbal - 31 mai 2022
Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Lescheroux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 31 mai 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département
de
l'Ain
Commune
de
Lescheroux
COMPTE-RENDU
de séance valant PROCES-VERBAL
Du CONSEIL MUNICIPAL du 31 mai 2022 à 20h30
1/
Election
du
secrétaire
de
séance
:
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 2121-5
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal
désigne
Mme
Mireille
GAUDET,
secrétaire
de
séance.
2/
Approbation
du
compte-rendu
valant
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3
mai
2022
:
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
est
validé
à l'unanimité.
3/
Programme
voirie
2022
- attribution
du
marché
:
Mr
Thierry
FAUSSURIER,
2ème
adjoint
au
maire,
rappelle
que
les
travaux
étant
estimé
à 48
450€
TTC,
il peut
être
attribué
selon
la «
procédure
adaptée
».
Le
dossier
de
consultation
des
entreprises
a été
déposé
sur
la
plateforme
dématérialisée
du
conseil
départemental
de
l'Ain.
Il
précise
que
9 dossiers
ont
été
retirés
et 3 offres
ont
été
déposées
:
- SAS
JC
BONNEFOY
: 57
416.16€
TTC
- SOCAFL
: 45
191.40€
TTC
- SAS
DE
GATA
: 49
022.40€
TTC
Après
étude
des
dossiers
et
sachant
que
seul
le
critère
d’attribution
étant
le
prix,
la
commission
voirie
a
retenu
l’entreprise
SOCAFL.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
retenir
la
proposition
de
l’entreprise
SOCAFL
d'un
montant
de
45
191.40€
TTC.
SOCAFL
interviendra
sur
la
commune
courant
juillet.
Mr
Thierry
FAUSSURIER
indique
que
les
marquages
des
passages
piétons
et
des
stops
présents
en
agglomération
seront
refaits
l’année
prochaine.
4/
Vente
aux
enchères
véhicule
KIVA
et
accessoires
: attribution
A
ce
jour,
aucune
offre
n’a
été
déposée
suite
à
la
vente
aux
enchères.
Une
consultation
en
directe
sera
donc
mise
en
place.
5/
Plan
Local
d'Urbanisme
- point
d’information
:
Mr
le
Maire
rappelle
que
l'atelier
agricole
a
eu
lieu
le
11
mai
à
14h,
le
but
étant
de
présenter
aux
exploitants
agricoles
les
enjeux
de
l'élaboration
du
PLU.
Il
précise
que
15
agriculteurs
exploitant
des
terrains
et
propriétaire
de
bâtiments
sur
la
commune
étaient
présents.
Un
examen
des
situations
de
chaque
exploitation
a
été
réalisé
(relevé
sur
plan
lors
de
l'atelier)
avec
identification
des
parcelles
stratégiques
pour
Page
1
sur
3 l'exploitation
agricole
ainsi
que
les
projets
en
développement
et
problématique
particulière
d'exploitation. Il informe
que
la prochaine
réunion
« atelier
environnemental
» est
programmée
le
15juin.
6/
Fixation
du
loyer
mensuel
du
logement
n°4
des
écoles :
Mr
le
Maire
rappelle
que
ce
logement
est
de
nouveau
remis
en
location
suite
à
sa
réhabilitation
complète
(menuiseries
intérieures-extérieure,
électricité,
plomberie,
sanitaire,
plâtrerie-peinture,
isolation
extérieures,
revêtement
sol)
et
qu’il
convient
de
fixer
le
montant
du
loyer
mensuel.
Il
précise
qu’une
cuisine
intégrée
équipée
d’une
hotte,
d’un
four
et
d’une
plaque
induction
ainsi
que
de
meubles
a également
été
installée.
Le
conseil
municipal
décide
de
fixer
le
montant
du
loyer
mensuel
à
450€
révisable
au
1°
janvier
de
chaque
année
selon
l'indice
de
référence
des
loyers.
7/
Conditions
d’utilisation
de
la
salle
polyvalente :
Mr
le
Maire
rappelle
que
lors
de
la
mise
en
location
de
la salle
polyvalente,
les
élus
ont
décidé
que
les
confirmations
de
réservations
de
la
salle
de
l’année
N+1
seraient
faites
après
l'établissement
du
calendrier
des
fêtes,
soit
début
novembre.
Le
but
étant
que
les
manifestations
organisées
par
les
associations
de
la
commune
soient
prioritaires
dans
l’agenda
des
réservations.
Mr
le
Maire
informe
qu’à
plusieurs
reprises,
des
personnes
ont
souhaité
réserver
la salle
1
an
à
l'avance
pour
leur
permettre
d'organiser
leur
mariage.
Le
secrétariat
de
mairie
ne
pouvant
leur
confirmer
la
disponibilité
de
la
salle
qu'après
établissement
du
calendrier
des
fêtes,
les
demandes
de
réservations
ont
donc
été
annulées.
Face
à
ce
constat
et
afin
de
permettre
aux
personnes
désirant
réserver
la salle
un
an
à
l'avance,
les
élus
décident
que
les
réservations
de
salle
de
l’année
N+1
pourront
d’être
confirmées
par
le
secrétariat
à
condition
que
les
dates
réservées
N+1
ne
soient
pas
les
mêmes
dates
année
N
réservées
pour
une
manifestation
d’une
association.
Mr
le Maire
informe
que
la commission
vie
locale
vie — sociale
se
réunira
pour
réviser
les tarifs
de
location.
8/
Organisation
de
la
fête
patronale
2022
:
Mme
Violène
PELLETIER,
Ame
adjointe
au
maire,
informe
qu’elle
a
réuni
la
commission
et
les
présidents
d'associations
le 9 mai
afin
d'organiser
la fête
patronale
2022.
Le
samedi :
- Ventes
de
tartes
par
l’amicale
des
pompiers
(le
matin).
- Manèges
(toute
la journée)
: manège
enfantin,
les
auto-tamponneuses,
le stand
de
tir et
le
casino. L’amicale
a confirmé
financer
un
tour
de
manège
enfantin
pour
les
enfants
domiciliés
à
Lescheroux
et scolarisés
en
primaire.
- château
gonflable
-
Goûter
offert
par
l’amicale
des
pompiers
aux
enfants
domiciliés
à Lescheroux
et scolarisés
en
primaire
(part
de
tarte et
jus
d'orange)
- Fanfare
de
Foissiat
présente
le samedi
soir
pour
la retraite
aux
flambeaux,
financée
par
la
commune
pour
un
montant
de
300€.
Page
2
sur
3 - Tir du
Feu
d’artifice
financé
par
la commune
à hauteur
de
2 034€.
- Bal
des
conscrits
sur
la
place
avec
le camion
buvette
de
l’association
du
Stock-Car
Club.
Le
dimanche
:
- Manèges
(toute
la journée):
manège
enfantin,
les
auto-tamponneuses,
le
stand
de
tir et
le
casino. - Démonstration
de
l’école
du
cirque
de
Bourg
en
Bresse
(après-midi),
financement
à
déterminer - Balades
à poney
proposées
par
Les
écuries
du
mont
(après-midi)
- Stand
de
maquillage
enfants
proposé
par
l’Amicale
des
pompiers.
Afin
de
sécuriser
le site,
la route
départementale
sera
interdite
à
la circulation
à hauteur
de
l’église,
permettant
l'installation
du
château
gonflable
sur
la route.
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
la route
de
l’étang
colonnet.
Une
réunion
pour
finaliser
l’organisation
de
la
fête
patronale
est
programmée
le
20
juin
à
20h00
avec
la commission
et
les
présidents
d'associations.
Questions
diverses
:
Eclairage
public: Mr
Thierry
FAUSSURIER,
2°"°
adjoint
au
maire
et
délégué
au
SIEA,
informe
que
les
ampoules
de
l'éclairage
public
sont
des
sodiums.
Ainsi
le
changement
de
celles-ci
intervient
tous
les 3 ans.
Il précise
qu’'afin
de
réduire
la consommation,
le SIEA
a missionné
un
bureau
d'étude
pour
le chiffrage
du
passage
de
toutes
les lampes
de
l'éclairage
public
en
led.
Page
3
sur
3