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Procès Verbal - 27 mai 2020
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Lescheroux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
valant PROCES VERBAL
_ Du CONSEIL MUNICIPAL du 27 mai 2020à 20h30
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
Mr
NICOLIER
Aimé,
Maire
sortant
qui
donne
lecture
du
résultat
des
élections
municipales
du
15
mars
2020
et
fait
l’appel
des
conseillers
élus
: BADOUX
Laurence
- CHEVAILLER
Guillaume
- FAUSSURIER
Thierry
- GADOLET
Sandrine
- GAUDET
Mireille
- GERLAND
Julien
- GUIDARD
Cyril
- LACOUR
Florence
- MARION
Sébastien
-
MORESTEL
Sylvie
-
NICOLIER
Aimé
-
PELLETIER
Violène
-
PERNET
Frédéric
-
PETITIEAN
Dominique
et THENOZ
Thierry.
Il déclare
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Conformément
à
la
loi
n°2015-366
du
31
mars
2015,
Mr
le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
prévue
à
l'article
L.
1111-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT). En
application
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT,
Mr
Guillaume
CHEVAILLER
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal.
Le
plus
âgé
des
membres,
Mr
Thierry
THENOZ
prend
la
présidence
de
l'assemblée
et
il
procède
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
dénombre
quinze
conseillers
présents
et
constate
que
la
condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l’article
10
de
la
loi
n°2020-
290
du
23
mars
2020
est
remplie.
|
Il
invite
ensuite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l’élection
du
maire,
en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
code
des
collectivités
territoriales,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Le
conseil
municipal
désigne
Mme
Florence
LACOUR
et
Mr
Frédéric
PERNET
assesseurs.
Election
du
Maire
Premier
tour
de
scrutin
:
Mr
Aimé
NICOLIER
se
déclare
candidat.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
: Nombre
de
bulletins
: 15; Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 1 ; Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
; Majorité
absolue
: 8.
Mr
Aimé
NICOLIER
ayant
obtenu
14
voix
pour
et
la
majorité
absolue,
est
proclamé
Maire
et
est
immédiatement
installé.
Page
1
sur
2 Création
des
postes
d’adjoints
: Mr
le
Maire
rappelle
que
la
création
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la
compétence
du
conseil
municipal.
En
vertu
de
l’article
L 2122-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l’effectif
légal
du
Conseil
Municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
un
effectif
maximum
de
4
adjoints.
Il est
proposé
la
création
de
4
postes
d’adjoints.
Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents,
la
création
de
4
postes
d’adjoints
au
maire.
Election
des
adjoints
au
maire
Election
du
Premier
adjoint
/
1°’ tour
de
scrutin
:
Mr
Thierry
THENOZ
se
déclare
candidat.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
: Nombre
de
bulletins
: 15
;
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 1 ; Suffrages
exprimés
: 14; Majorité
absolue :
8.
Mr
Thierry
THENOZ
ayant
obtenu
14
voix
pour
et
la
majorité
absolue,
est
proclamé
Premier
adjoint
au
maire
et
est
immédiatement
installé.
Election
du
Deuxième
adjoint
/
1°’ tour
de
scrutin
:
Mr
Thierry
FAUSSURIER
se
déclare
candidat.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
: Nombre
de
bulletins
: 15
;
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 1 ; Suffrages
exprimés
: 14; Majorité
absolue
: 8.
Mr
Thierry
FAUSSURIER
ayant
obtenu
14
voix
pour
et
la
majorité
absolue,
est
proclamé
Deuxième
adjoint
au
maire
et
est
immédiatement
installé.
Election
du
Troisième
adjoint
/ 1°
tour
de
scrutin
:
Mme
Dominique
PETITJEAN
se
déclare
candidate.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
: Nombre
de
bulletins
: 15; Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 1 ; Suffrages
exprimés
: 14; Majorité
absolue :
8.
Mme
Dominique
PETITJEAN
ayant
obtenu
14
voix
pour
et
la
majorité
absolue,
est
proclamé
Troisième
adjointe
au
maire
et
est
immédiatement
installée.
Election
du
Quatrième
adjoint
/
1°’ tour
de
scrutin
:
Mme
Violène
PELLETIER
se
déclare
candidate.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
: Nombre
de
bulletins
: 15
; Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 1 ; Suffrages
exprimés
: 14; Majorité
absolue :
8.
Mme
violène
PELLETIER
ayant
obtenu
14
voix
pour
et
la
majorité
absolue,
est
proclamé
Quatrième
adjointe
au
maire
et
est
immédiatement
installée.
Page
2
sur
2