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Déliberation - 2025 del 120
Déliberation - 2026 del 088
Déliberation - 2025 del 017 a
unknown - 2025 del 012 a
Déliberation - 2025 del 081
Déliberation - 2025 del 088 a
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 del 088 a)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Sport,
AUREC SUR-LOIRE
Convention de remise de matériel d'escalade
entre la Mairie d’Aurec sur Loire et Le Club d'Escalade Aurec Alti’Grimp
Entre
la Commune d'AUREC SUR LOIRE, représentée par son Maire, Monsieur Claude VIAL,
agissant es-qualité en vertu d’une délibération n° 2025 DEL_Q8$.. du 15/09/2025, d’une part,
et
Le Club d’Escalade « Aurec AltiGrimp » représenté par son Président, VOIGNIER Mathieu,
ayant son siège social à la Maison des Associations - 43 avenue de la Gare à AUREC SUR
LOIRE (43110), d’autre part,
Préambule :
Dans le cadre de son soutien aux activités sportives locales et de l’investissement dans
des équipements permettant de développer la pratique de l'escalade, la Mairie d’Aurec
sur Loire a décidé d’acquérir du matériel d'escalade à destination du Club d'Escalade
Aurec AltiGrimp.
Cette convention définit les modalités de remise de ce matériel ainsi que les
responsabilités associées.
Article 1 : Objet de la convention
La présente convention a pour objet la remise gratuite de matériel d'escalade par la Mairie
d'Aurec sur Loire au Club d'Escalade Aurec Alti’Grimp qui en deviendra responsable à
compter de la signature de la présente. Ce matériel a été acquis dans le cadre de
l'investissement en équipements sportifs destinés à la pratique de l'escalade, et sera mis
à la disposition du club pour ses activités.
Article 2 : Description du matériel remis
Le matériel d'escalade remis par la Mairie d’Aurec sur Loire au Club d'Escalade Aurec
Alti’Grimp comprend, sans s'y limiter :
-__ Matériels provenant de CABESTO :
e Harnais neo - Size 1 Yello - quantité : 2
e Harnais neo -Size 2 Blue - quantité : 2
° Longe Expresso Fit Blue - quantité : 2
°e _Longe Simpe Expresso - quantité : 12
° Baudriers Aero Team IV - quantité : 14
+ Mousqueton Lime Vis - quantité : 12
Système blocage mousqueton Pinch à l’Unitée - quantité : 12
e Casque Panga Orange : lot de 5 - quantité : 3
°e Système d’assurage Jul Belay Kit Bulletproof Triple - quantité : 8
e Système de blocage Pinch- quantité : 1
° _Assureur descendeur Zan Set - quantité : 4
e Anneau de blocage JAMMY 60 - quantité : 4
° Système de blocage OHMII- quantité : 2
° Mousqueton Ace QD PA16 25 11 cm 6 Pack - quantité : 4
AR Prefecture
043-214300121-20250915-2025_DEL_088_A-DE
Reçu le 13/10/2025e Sac à corde JUVEN Vert - quantité : 6
ee Matelas Double Air Bac Turquoise - quantité : 8
e Corde Dynamic Rope 9,8mm x 80m Blizzard Standard Orange Yellow - quantité : 6
° Corde Dynamic Rope 10,2mm x 200m Summit Standard Yellow - quantité : 1
e Corde Dynamic Rope 10,2mm x 200m Summit Standard Green - quantité : 1
° Corde Dynamic Rope 10,2mm Summit Standard Green au m- quantité : 25m
° Corde Dynamic Rope 10,2mm Summit Standard Yellow au m- quantité : 25m
° Perche XTENDER (3) - quantité : 6
° Brosse Infinity BrushS (10) - quantité : 6
+ Brosse Infinity Brush L (10) - quantité : 6
ee Mousqueton Ace Screw - quantité : 4
+ _Bloqueur multifonctionnel Cric - quantité : 1
° Mousqueton Oasis Oval Carabiner Screw Lock - quantité : 1
+ Etrier Gradistep- quantité : 1
- Matériels provenant d’Expression :
° Prises Down Climb Holds Ladder Way PE L/XLM 10 Grey - quantité : 6
e Marqueur Routesetting Arrow 100 Fluo Pink - quantité : 1
e Marqueur Routesetting Arrow 100 Orange - quantité : 1
° Marqueur Routesetting Arrow 100 White - quantité : 1
e Marqueur Routesetting Arrow 100 Black - quantité : 1
° Marqueur Routesetting Arrow 100 Blue - quantité :1
° Marqueur Routesetting Arrow 100 Green - quantité : 1
e Marqueur Routesetting Arrow 100 Red - quantité : 1
° Marqueur Routesetting Arrow 100 Violet - quantité : 1
° Marqueur Routesetting Arrow 100 Yellow - quantité : 1
° Caisse ajourée 60x40x17/7cm - quantité : 80
e Caisse ajourée 60x40x32cm - quantité : 10
°e Vis CHC Acier Zingué M 10 longueur 50mm - quantité : 60
e Prise volume Stax Blobs L Slopey L 1 Grey - quantité : 1
° Prise volume Stax Points L+R XL - quantité : 1
° Prise volume Stax Long Low Profil Tiriangle Left XL 1 Grey - quantité : 1
e Prise volume Stax Wedges XL 1 Grey - quantité : 1
e Prise volume Stax Low Profil Wedges XL 1 Grey - quantité : 1
+ Prise volume Stax Offeset Pantagons Positive Edges XL 1 Grey - quantité : 1
Un double des factures seront annexées à cette convention (reprenant la liste complète
du matériel) pour la gestion des EPI et leur traçabilité. Cela peut aussi inclure des
informations supplémentaires, comme des détails sur les normes de sécurité à respecter
Article 3 : Transfert de responsabilité
La Mairie d’Aurec sur Loire remet le matériel au Club d'Escalade Aurec Alti Grimp’ à la
date de signature de la présente convention. À compter de cette date, la responsabilité
des équipements de protection individuelle (EPI) incombe pleinement au Club
d'Escalade Aurec Alti’Grimp, qui devra en assurer la gestion, l'entretien et La conformité
aux normes de sécurité en vigueur.
Le Club d'Escalade Aurec AltiGrimp s'engage à utiliser ce matériel exclusivement pour
ses activités liées à l'escalade et à veiller à son bon état.
AR Prefecture
043-214300121-20250915-2025_DEL_088_A-DE
Reçu le 13/10/2025Article 4 : Engagements du Club d'Escalade
Le Club d'Escalade Aurec AltiGrimp s'engage à :
le Utiliser Le matériel exclusivement dans le cadre de ses activités d’escalade,
telles que définies dans la présente convention ;
Gérer Le matériel avec soin, en assurant son entretien régulier, sa maintenance,
les réparations éventuelles, ainsi que la bonne conservation des équipements ;
Veiller à la sécurité des pratiquants, en s’assurant que seuls des membres
formés et respectueux des règles de sécurité utilisent le matériel ;
Garantir la conformité du matériel aux normes en vigueur (CE, NF, etc.) et
s’assurer que son usage reste conforme à la réglementation applicable à la
pratique de l’escalade ;
Assurer la gestion des équipements de protection individuelle (EP)
conformément aux exigences réglementaires, notamment en matière de suivi, de
traçabilité, de contrôle périodique et de mise au rebut des équipements en fin de
vie ou endommagés ;
Informer immédiatement la Commune en cas de perte, de dégradation
significative ou de dysfonctionnement du matériel, afin d'évaluer les suites à
donner ;
S’abstenir de toute revente, cession ou prêt du matériel, à titre onéreux ou
gratuit, sans l’accord préalable et écrit de La Commune.
Article 5 : Signature et entrée en vigueur
La présente convention entre en vigueur à compter de sa signature par Les représentants
dûment habilités de la Mairie d’Aurec sur Loire et du Club d'Escalade Aurec Alt Grimp.
Chaque partie conserve un exemplaire de la convention.
Faità Aurec sur Loire, le OZ Hol 25S
Pour La n
d'Aurec s
Pour Le Club d’Escalade
Aurec AltiGrimp
Le Mairé Claude MALE Le Président - VOIGNIER Mathieu
Annexe 1 : Double des factures d’achat des matériels
AR Prefecture
043-214300121-20250915-2025_DEL_088_A-DE
Reçu le 13/10/2025Xrestis HOLDS:
EURL EXPRESSION
16 Rue de Bretagne
ZA du Moustoir Est
56950 CRACH
Tél portable : 06 32 05 38 54
Site web : www.expression-holds.com
Email : contact@expression-holds.com
Facture
Mairie d'Aurec sur Loire
Place du Breuil
43110 AUREC SUR LOIRE
Numéro Date Code client |Date d'échéance Mode de règlement N° de Tva intracom
FA11153 25/09/2025 CLO3029 25/09/2025
Date de livraison : 28/08/2025
Code Description Qté P.U. HT % Rem | Montant HT | TVA
Bon de commande n° 2025-ADM-0093
Transfomé de : Bon de livraison N° BLO0001811 du 28/08/2025.
PEXLADWAY | EXPRESSION - Down Climb Holds - Ladder Way - PE - L/XL - 10 - 6,00 146,48] 35,00 574,38 | 20,00 GRY Grey
Dont Eco-contribution (HT) : 1,48€ sur P.U : 145,00€
AEXARROW1 | EXPRESSION - Routesetting Arrow - 100 - Fluo Pink 1,00 70,00! 20,00 56,00! 20,00 O0OFLP
AEXARROW1 | EXPRESSION - Routesetting Arow - 100 - Orange 1,00 70,00| 20,00 56,00| 20,00 O0ORA
AEXARROW1 | EXPRESSION - Routesetting Arow - 100 - White 1,00 70,00 20,00 56,00 20,00
O0WHI
AEXARROW2 | EXPRESSION - Routesetting Arrow - 200 - Black 1,00 130,00 20,00 104,00 20,00
00BLK
AEXARROW2 | EXPRESSION - Routesetting Arrow - 200 - Blue 1,00 130,00! 20,00 104,00 | 20,00 00BLU
AEXARROW?2 | EXPRESSION - Routesetting Arrow - 200 - Green 1,00 130,00, 20,00 104,00 | 20,00 O0GRE
AEXARROW2 | EXPRESSION - Routesetting Arrow - 200 - Red 1,00 130,00! 20,00 104,00| 20,00 O0ORED
AEXARROW2 | EXPRESSION - Routesetting Arow - 200 - Violet 1,00 130,00 20,00 104,00 20,00
OOVIO
AEXARROW2 | EXPRESSION - Routesetting Arrow - 200 - Yellow 1,00 130,00 20,00 104,00 20,00 O0YEL
AEXCAISSE1 | Caisse Ajourée - 60 x 40 x 17 cm 80,00 14,17 1 133,60 20,00
7
AEXCAISSES | Caisse Ajourée - 60 x 40 x 32 cm 10,00 20,00 200,00| 20,00 2
QVICHOSONE | Vis CHC Acier Zingué M10 - Longueur 50 mm 60,00 0,28 16,80! 20,00 A
Frais de port 1,00 400,00 400,00 20,00
Transfomé de : Bon de livraison N° BLO0001812 du 28/ 08/2025.
1,00 344,00 344,00 20,00 STAX - Blobs L Slopey - L - 1 -Grey
Siret : 45040971900082 - APE : 32307 - RCS : 450409719 - N° TVA intracom : FR60450409719 - Capital : 4 125,00 €
1 sur 2
AR Prefecture
043-214300121-20250915-2025_DEL_088_A-DE
Reçu le 13/10/2025Facture N° FA11153
STAX - Offeset Pantagons Positive Edges - XL - 1 - Grey
Code Description Qté P.U.HT |% Rem | Montant HT | TVA
1,00 472,00 472,00 20,00
STAX - Long Low Profil Triangle Left - XL - 1 - Grey 1,00 290,00 290,00 20,00
STAX - Wedges - XL - 1 - Grey 1,00 270,00 270,00 20,00
STAX - Low Profil Wedges - XL - 1 - Grey 1,00 234,00 234,00 20,00
1,00 279,00 279,00 20,00
Escompte pour règlement anticipé : 0%
En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux d'intérêt légal sera exigible ( Arrêté du 26 décembre 2021 - article L. 441-10 du Code de Commerce)
Pour les professionnels, une indermnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement sera exigible (article D. 441-5 du Code de commerce)
Une réserve devra être émise au transporteur lors de la livraison en cas de produit abimé. Nous ne pourrons être tenus responsables dans le cas contraire. Merci de votre compréhension.
Please inspect your goods at reception and in case of transport damage, please record this in the transport company's shipping
documents. We cannot be held responsible should this not be the case. Thank you.
Papillon à découper et à joindre à votre règlement :
Coordonnées bancaires société :
DATE :
CLIENT :
N° FACTURE :
NET À PAYER :
Banque : CMB
RIB :
IBAN : FR7615589569090891958024091
BIC : CMBRFR2BXXX
25/09/2025
Mairie d'Aurec sur Loire
FA11153
6 006,94 €
Sansmsassmsmes-—ssd
Total HT 4 996,90
Eco-contribution HT 8,88
Total TVA 1 001,16
Net à payer 6 006,94 €
Siret : 4504097 1900082 - APE : 32307 - RCS : 450409719 - N° TVA intracom : FR60450409719 - Capital : 4 125,00 €
2 sur 2
AR Prefecture
043-214300121-20250915-2025_DEL_088_A-DE
Reçu le 13/10/2025CABESTO MER MONTAGNE ALIMENTATION PISCINE
LL NN 55932288436809482710
Expe-Spelemat SAS - Cabesto Montagne
te OX Et HAVE ACOCCSLET TENTE
Tél. : 0477490314
Email : saint-etienne@cabesto.com
Site : www.cabesto.fr
Facture n° FC/2025/00328/CETI01 du 30/08/2025
Adresse de livraison
MAIRIE AUREC SUR LOIRE
Site d'expédition
SAINT ETIENNE
Adresse du client :
MAIRIE AUREC SUR LOIRE
PLACE DU BREUIL
43110 AUREC SUR LOIRE
France
Tél : 0477354013
19, place Chavanelle
42000 ST ETIENNE
France
Tél : 0477490314
Email :
saint-etienne@cabesto.com
Code Client CSAI00_ 00000212
N° TVA FR 892143001121
Votre référence
Mode de livraison
Transaction traitée par Caisse 1 S
Code Désignation Référence Unité
NT-0032038-T1 HARNAIS NEO - SIZE 1 pce
YELLOW
NT-0032037-T2 HARNAIS NEO - SIZE 2 pce
BLUE
NT-0029175 EXPRESSO FIT BLUE pce
NT-0000813 | AERO TEAM IV pce
NT-0029174 LONGE SIMPLE EXPRESSO pce
NT-0011169 LIME VIS pce
NT-0016208 PINCH À L'UNITEE pce
NT-0002610 LOT DE 5 CASQUES pce
PANGA ORANGE
NT-0031508 JUL2 BELAY KIT pce
BULLETPROOF TRIPLE
NT-0031684 | PINCH pce
NT-0032474 ASSUREUR DESCENDEUR pce
ZAN SET
NT-0009036 JAMMY 60 pce
NT-0003851 OHM II pce
NT-0031715 ACE QD PA16 25 11CM | pce
6PACK
NT-0032480-8072 SAC À CORDE JUVEN pce
VERT
NT-0005985-B998 DOUBLE AIR BAG - pce
TURQUOISE
NT-0031778 DYNAMIC ROPE 9.8MM X pce
80M BLIZZARD STANDARD
ORANGE YELLOW
NT-0029921 Perche XTENDER (3) pce
NT-0031267 Infinity Brush S (10) pce
NT-0031268 Infinity Brush L (10) pce
NT-0032379 DYNAMIC ROPE 10.2MM X pce
200M SUMMIT STANDARD
YELLOW
PLACE DU BREUIL
43110 AUREC SUR LOIRE
France
Tél : 0477354013
: . Montant Qté PU HT Remise TVA
HT
2 49,79 15,79 % 83,86! A
2 49,79 15,79 % 83,86. A
2 53.75 15,72 % 90,60. A
14 33,68 9,56 % 426,44! A
12 24,00 15,00 % 24480 A
12 8,29 15,00 % 8460) A
12| 0,82 0,00 % 9,84! A
3 258,29 20,00 %! 619,89! A
8 45,83 0,00 % 36664, A
1 79,08 15,00 % 67,22! A
4 26,67 20,00 % 85,36. A
12,45 11,16 % 4424! A
91,63 9,09 % 16660! A
64,17 20,00 % 205,36 A
6 22,50 20,00 % 108,00! A
7 183,25 12,88 % 111755) A
6 120,00 1,67 % 708,00 A
6 41,63 0,00 % 24978 A
6 12,42 20,00 % 59,64, A
6 16,58 20,00 % 79,56 A
1 38417 20,00 % 307,34 A
au capital de EUR - SIRET : 32735757000065 - RCS Grenoble 327 357 570 - APE - N° de TVA: FRO5327357570
FC/2025/00328/CETI01 1/2
AR Prefecture
043-214300121-20250915-2025_DEL_088_A-DE
Reçu le 13/10/2025CABESTO a oran MER MONTAGNE ALIMENTATION PISCINE Site : www.cabesto.fr
55932288436809482710
Facture n° FC/2025/00328/CETI01 du 30/08/2025
SE . | Montant Code Désignation Référence Unité Qté PÜ'HT Remise HT TVA
NT-0032373 DYNAMIC ROPE 10.2MM X | pce 1 384,17 20,00 %| 307,34! A 200M SUMMIT STANDARD | GREEN
NT-0000214 DYNAMIC ROPE 10.2MM pce | 25 1,93 20,00 % 38,50 A
SUMMIT STANDARD |
GREEN au m
NT-0000216 DYNAMIC ROPE 10.2MM pce 25 1,93 20,00 % 38,50! A
SUMMIT STANDARD
YELLOW au m
NT-0002674 CONTRÔLE EPI pce 1 250,00 0,00 % 250,00! A
NT-0031784 ACE SCREW pce 4 6,67 0,00 % 26,68, A
NT-0030106 CRIC pce 1 82,50 20,00 % 66,00 A
NT-0031708 OASIS OVAL CARABINER pce 1 9,17 20,00 % 7,34! A
SCREW LOCK
NT-0006647 ETRIER GRADISTEP pce 1 34,96 20,00 % 27,97! A
NT-0029930 MOONWALK FTS Green pce 1 216,58 26,29 % 159,65, A
TVA Base Taux Taxe Devise TOBPHenIES 6er EUR Total HT 6 131,16 EUR
A 6131,16 20,00% 1 226,23 EUR TVA 1 226,23 EUR
Total 6 131,16 1 226,23 EUR Total TTC 7 357,39 EUR
Modalités de règlement
Tiers Montant Echéance Mode de paiement
CSAI00_00000212 7 357,39 EUR 30/08/2025 En Compte
Documents associés
Numéro Date d'émission Tiers Montant HT Montant TTC Devise Type de document
COMC/ETI/2025/02103 35-07-11 15:18:16.0133 MAIRIE AUREC SUR LOIRE 6131,16 735739 EUR Commande client
LIV/ETI/2025/7 36092 5-08-30 18:52:49.600C MAIRIE AUREC SUR LOIRE 5 484,86 6 581,83 EUR Bon de livraison
LIV/ETI/2025/743401 5-09-02 00:00:00.000C MAIRIE AUREC SUR LOIRE 159,65 191,58! EUR Bon de livraison
LIV/ETI/2025/745423 5-09-03 00:00:00.000C MAIRIE AUREC SUR LOIRE 159,65 191,58 EUR Bon de livraison
LIV/ETI/2025/746023 5-09-03 00:00:00.000C MAIRIE AUREC SUR LOIRE 77,00 92,40 EUR Bon de livraison
LIV/ETI/2025/750416 5-09-05 00:00:00.000C MAIRIE AUREC SUR LOIRE 250,00 300,00 EUR Bon de livraison
au capital de EUR - SIRET : 32735757000065 - RCS Grenoble 327 357 570 - APE - N° de TVA: FR05327357570
FC/2025/00328/CETI01 2/2
AR Prefecture
043-214300121-20250915-2025_DEL_088_A-DE
Reçu le 13/10/2025