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Déliberation - 1734529333 Deliberation du CM du 26 novembre 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Champs-sur-Tarentaine-Marchal.
Lien du pdf (Déliberation - 1734529333 Deliberation du CM du 26 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
.
.
.
Date
de
transmission
de
l'acte:
26/11/2024
République Française
Date
de
reception
de
l'AR:
26/11/2024
PARREE
NAATERE
015-211500384-DE
2024
060-DE
Arrondissement:
Mauriac
AGED
|
_
CHAMPS
SUR
TARENTAINE
MARCHAL
-
Commune
—
Séance
du
lundi
25
novembre
2024
Î
Délibération
N°
DE_2024
060
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
Vngt-cinq
novembre
deux
mille
ngt-quatre,
à 20
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
En
Présents
Votants
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Daniel
exercice
CHEVALEYRE.
12
6
6
Présents
:
Gilles
BLANQUET,
Daniel
CHEVALEYRE,
Isabelle
DANIS,
Date
de
la
convocation
:
=:
:
René
GOULESQUE,
Bernard
LACOUR,
Martine
MONCOURIER
18/11/2024
:
£
-
Représentés
:
Pour
Contre
|
Abstention
Absents_
:Elodie
BRUNNER,
Thomas
FRAISSE,
Stéphanie
GUILLOT,
6
0
0
Brigitte
CHEZEAU,
Lionel
COMBES
Excusés
:Thierry
FONTY
Résultat
du
vote
: adoptée
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
Gilles
BLANQUET
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
(Objet
: Report
CONSEIL
MUNICIPAL
Quorum
non
atteint
|
L'assemblée
se trouve
avec
un nombre
de
membres
présents
de
6 élus.
Aussi
le quorum
n'étant
pas
atteint,
M.
le Maire
indique
que
le
conseil
municipal
ne
se
trouve
pas
en
nombre
suffisant pour
délibérer
et que
la
séance
est
renvoyée
à
une
date
ultérieure.
Ainsi fait et délibéré,
les
jour
mois
et an que
dessus.
Daniel
CHEVALEYRE
Gilles
BLANQUET
Le
Maire
Secrétaire
de séance