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Compte-Rendu - 2 17 fevrier 2020
Document publié le Lundi 17 février 2020 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 17 fevrier 2020)
Thèmes du document : Famille, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
SLA 4 ROCHELLE La Rochelle, le 1 1 FEV. 2029
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil
municipal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville le :
lundi 17 février 2020 à 18 h
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments
dévoués.
LE MAIRE,
Jean-Krançols FOUNTAINE
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51- Fax. O5 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr Réf:
1004 SG-AC/CL
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- ORDRE DU JOUR -
Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 14 octobre, 18 novembre et 16 décembre 2019.
La Rochelle Territoire Zéro Carbone. Participation de la Ville à la création de la Coopérative Zéro Carbone.
Construction de la cité éducative Lavoisier à Villeneuve-les-Salines. Permis de construire. Autorisation de signer et déposer.
Proposition d'extension du périmètre de vidéoprotection sur l'espace public rochelais.
Action sociale. Répartition des subventions.
Centres sociaux. Répartition des subventions de fonctionnement.
Jeunesse. Répartition des subventions de fonctionnement.
Enfance. Petite enfance. Répartition des subventions de fonctionnement 2020.
Fête du port de pêche. Convention 2020 entre le Syndicat Mixte port Chef de Baie à La Rochelle et la Ville de La Rochelle. Subvention au Syndicat Mixte port Chef de Baïe à La Rochelle.
Utilisation des installations du Parc des Expositions. Attribution d'une subvention à l'Association culturelle et sociale des Portugais de La Rochelle.
Utilisation des installations de la SEM La Rochelle Tourisme & Evénements. Attribution de subventions.
Délégation «Egalité des genres». Attribution d'une subvention de
fonctionnement à l'association Collectif Actions Solidaires 17.
Délégation « Egalité des genres ». Contrat local contre les violences sexistes et sexuelles (CLVSS). Signature.
Convention de partenariat entre la Ville de La Rochelle, l'association Horizon Famille Handicap 17 et l’association Ciné-ma différence. Attribution d'une subvention.
Signature de la Charte « Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens ».
Lutte contre le logement indigne. Consignation des allocations familiales. Convention avec la CAF. 16.
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Exposition « Jasmin Joseph - Le conte du hibou ». Convention de partenariat entre le Centre d'art de Port-au-Prince, la Fondation FACIM, la Ville de Pontarlier, la Ville d’Aix-les-Bains et la Ville de La Rochelle.
Carré Amelot. Conventions de partenariat 1°” semestre 2020. Autorisation de signer.
Orchestre d'Harmonie de la Ville de La Rochelle. Approbation du nouveau règlement intérieur.
Francofolies 2020. Mise à disposition d'emplacements commerciaux. Fixation des tarifs.
Transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relatif aux travaux d'enfouissement du réseau de distribution électrique à La Rochelle. Convention avec le SDEER.
Renaturation du Marais de Tasdon et des lacs de Villeneuve-les-Salines. Convention de transfert de maîtrise ‘d'ouvrage de la Communauté
d'Agglomération au profit de la Ville de La Rochelle.
Projet PAMPAS. Marais de Tasdon. Convention de mise à disposition de données.
Convention pour le pilotage des sites espaces naturels sensibles entre le Département de la Charente-Maritime et la Ville de La Rochelle.
Travaux sur des ouvrages GEPU dans le cadre d'opérations de voirie.
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d'Agglomération au profit de la Ville de La Rochelle pour le pilotage et la réalisation des travaux.
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Port-Neuf. Stade Rochelais. Avenant 1 à la convention du 10 novembre 2016 relative à la création d'un centre de performance sur la plaine de jeux Colette Besson.
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Quartier de Villeneuve-les-Salines. Copropriété du centre commercial de Villeneuve-les-Salines. Acquisition d’un garage et d’une place de stationnement appartenant à Mme Béatrice PERUCHA et Mme Chantal BONNEAU. 32.
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Quartier des Minimes. Avenue du Lazaret. Ilot commercial des Minimes. Transfert du contrat d’amodiation de l'établissement Le Voilier au profit de MM. Jean-Luc GUICHARD et Ghani IGOUDUJIL. _-
Redevance de stationnement en voirie. Rapport annuel sur les recours
administratifs préalables obligatoires.
Quartier des Minimes. Proposition de dénomination d'un lieu: Parc Jean
Duvignaud.
Quartier de La Pallice. Proposition de dénomination d’une voie : rue Jeanne Moreau.
Quartier de Port-Neuf. Secteur Chef de Baie. Proposition de dénomination d’une allée : Allée Michèle Jaehrling.
Proposition de dénomination de six voies dans le quartier de Beauregard.
Demande de subvention de l'association Vive le Vélo. Mise en œuvre d'un Cyclobus en 2020 et de diverses actions liées.
Adhésion à l'association Club des villes et territoires cyclables.
Adhésion au Parc naturel du Marais poitevin
Adhésion à l'Association Nationale pour la Protection du Ciel et de
l'Environnement Nocturne (ANPCEN).
Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage (AFE).
Association Le Grand Repas. Adhésion 2019
Etude relative à la mise en place d'un Système d'Archivage Electronique (SAE). Autorisation de signer une convention avec le CCAS et la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.
Achat de Pass Numériques. Convention tripartite entre la Communauté d'Agglomération, la Ville et le CCAS de La Rochelle.
Convention constitutive d'un Groupement d'intérêt Public « Communauté CapDémat ». Adhésion de principe de la Ville de La Rochelle.
Elections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020. Travaux de mise sous pli de la propagande électorale. Signature de la convention de financement entre la Ville de La Rochelle et la Préfecture de la Charente- Maritime.
Ressources humaines. Mise en place d’un système d’astreinte aux accueils de loisirs municipaux.
Contentieux. Permis de construire. Société Lapeyre c/Ville de La Rochelle. Autorisation de défendre en cassation.
Délégation du Conseil municipal au Maire. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal.