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Ordre du Jour - ODJ CM 7 FEVRIER 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 17 juin 2019
Document publié le Lundi 17 juin 2019 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 17 juin 2019)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
S$G-AC
SLA F | à ROCH E L L E La Rochelle, le 0,7 JUIN 2019
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil
municlpal qui se tiendra Salle de l'Oratoire le :
lundi 17 juin 2019 à 18h
Vous trouverez, ciHjoint, l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments
dévoués.
LE MAIRE,
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr
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- ORDRE DU JOUR -
Budget supplémentaire 2019.
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure. Actualisation des tarifs à partir du 1°" janvier 2020.
Animation de Noël 2019. Mise à disposition d'emplacements commerciaux. Fixation des tarifs.
Carré Amelot. Tarifs saison 2019/2020.
Médiathèques municipales. Tarification vente de documents au public.
Stationnement. Parking Encan. Tarif réduit. Marathon.
Archives municipales et communautaires et réserves mutualisées des collections muséales. Construction d'un bâtiment dédié à la conservation et à la consultation. Demande de subvention auprès de la DRAC. Actualisation.
Renaturation et reconquête du marais de Tasdon et du cours d’eau de la Moulinette. Demande de subventions. Autorisation.
Travaux au stade Marcel Deflandre. Demande de subventions. Autorisation.
Culture. Attributions de subventions.
. Attribution de la subvention 2019 à l'association Université Populaire des Amis de l'Ecole Laïque (U.P.A.E.L. - Cheusse)
Sports Nautisme Camping et Plages. Attribution de subventions.
Santé. Attribution des subventions ordinaires.
Handicap. Attribution des subventions ordinaires.
Environnement. Attribution des subventions ordinaires.
Environnement. Attribution d’une subvention d'équipement. Collectif Beauregard.
Utilisation des installations du Parc des Expositions. Attribution d’une subvention à
l'association France Darts.
Service de l'Eau. Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau Potable pour l'année 2018. Avis du Conseil municipal.
Réseau de distribution publique d'énergie calorifique à Villeneuve-les-Salines. Rapport du délégataire pour la période allant du 1° juillet 2017 au 30 juin 2018. 20. Quartier des Minimes. Môle central des Minimes. Rachat des éléments d’actif de la Maison de la Francophonie au profit de l'OPH et versement d'indemnités accessoires au profit de l'ARPAE.
21. Quartier Saint-Eloi. Cession d'un terrain situé rue des Altéas au profit de la société Black Pearl.
22. Quartier de Beauregard. Désaffectation et déclassement d’une bande de terrain reliant la rue du Moulin des Justices à la rue Léo Lagrange.
23. Quartier de Beauregard. Rue de Beauregard et rue du Moulin des Justices. Autorisation du propriétaire de déposer une demande de permis de construire au profit du groupement Vinci Immobilier - Sofimat.
24. Quartier de Port-Neuf. Stade Rochelais. Tribune Port-Neuf. Autorisation de dépôt de permis de construire.
25. Secteur Centre-ville. Lancement d’un appel à projets pour la cession du pavillon Mangin sis 65 avenue des Cordeliers.
26. Maison Mer. Demande d'enregistrement au titre des installations classées pour régularisation administrative. Avis du Conseil municipal.
27. Déviation de tronçons de canalisation d'hydrocarbures de Picoty - SDLP - SISP. Avis du Conseil municipal.
28. Requalification de la rue Amos Barbot. Déclaration préalable de travaux. Autorisation de signer.
29. Dénomination de plusieurs voies situées dans le périmètre du Grand Port Maritime à La Pallice. Modification de la délibération du 20 mai 2019.
30. Société Française de Santé Publique. Adhésion.
31. Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit. Adhésion.
32. Offre de formation professionnelle avec le CEGOS. Convention avec l'UGAP. Autorisation de signer.
33. Aliénation de gré à gré de biens mobiliers. Ventes aux enchères de matériels. Autorisation de vente.
34. Délégation du Conseil municipal au Maire. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal.