Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 7 fevrier 2022
Ordre du Jour - OJ CM 7 MARS 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 4 avril 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 12 septembre 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 17 juin 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 18 novembre 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 4 mars 2019
Ordre du Jour - CM 270622 CONVOC ODJ
Ordre du Jour - CM CONVOC ODJ 0310
Ordre du Jour - ODJ CM 28 janvier 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 7 FEVRIER 2022
Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 7 FEVRIER 2022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr
SG - AC
La Rochelle
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
dernier, j'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra le :
Lundi 7 février 2022 à 18 h
en visio/audioconférence
Conformément à la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 modifiée autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et à l'ordonnance n° 2020- 391 du 1er avril 2020 modifiée, cette séance se déroulera en visioconférence et sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville. Afin d'y participer, vous êtes invité(e) à vous connecter à 17 h 45 en suivant le lien de connexion transmis dans l'invitation électronique.
pour pouvoir participer à la réunion.
Un appel nominal sera effectué en début de séance afin d'identifier les participants, présents et pouvoirs. Pour rappel, selon les modalités de la loi susvisée, chaque élu présent peut être porteur de deux pouvoirs et le quorum est fixé au tiers des membres présents.
Les pouvoirs devront être transmis au Secrétariat général secretariat.general@ville-larochelle.fr au plus tard le vendredi 4 février.
procédure à suivre pour le vote vous sera également communiquée avant la réunion.
Une présence salle des Dames Blanches de la Communauté reste possible à titre exceptionnel et pour un nombre limité de
participants afin de garantir le respect des mesures barrières.
Signé par : Monsieur Le Maire
Date : 25/01/2022
Qualité : Le Maire de La Rochelle Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr
Par ailleurs, es votes ne
pourront avoir lieu qu'au scrutin public. En cas d'adoption d'une demande de vote secret, le point de l'ordre du jour sera reporté à une séance ultérieure, qui ne pourra pas se tenir par voie dématérialisée.
Vous trouverez, ci-
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments dévoués.
- ORDRE DU JOUR -
Point d’information sur la situation sanitaire et les vaccinations
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 octobre 2021
Compte rendu des décisions du Maire exercées par délégation du Conseil municipal
1. Validation du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
2. Distribution quotidienne d’un fruit le matin dans le cadre des petits déjeuners dans les écoles REP, REP+ et Politique de la ville
3. Pôle d’Echanges Multimodal (PEM) de la gare de La Rochelle. Phases d’études et travaux du projet jusqu’à la réception des ouvrages du Pôle d’Echanges Multimodal de la gare de La Rochelle. Convention de financement entre la Communauté d’Agglomération de La Rochelle, la Ville de La Rochelle, le Département de la Charente-Maritime et la Région Nouvelle-Aquitaine
4. Travaux de voirie. Convention avec la Ville de Lagord. Continuité de liaison cyclable entre la rue du Pas des Laquais et le rond-point du Fief Rose
5. Stationnement vélo sécurisé Arsenal. Signature et dépôt de permis de construire
6. Quartier des Minimes. Môle nautique. Relogement du Subaqua Club La Rochelle au sein d’un bâtiment propriété de la Régie du Port de plaisance de La Rochelle. Versement d’une subvention exceptionnelle d’investissement à la Régie du Port de plaisance de La Rochelle
7. Modification des statuts du SDEER. Ajout d’une compétence au titre des activités accessoires, relative à la maîtrise de la demande d’énergie et la performance énergétique
8. Installation d’un comité d’éthique. 2022-2026. Modificatif
9. Meublés de tourisme. Expérimentation d’une interface permettant la transmission de données relatives à la location meublée touristique dans le cadre des dispositions de l’article L 324-2-1 du Code du tourisme. Signature d’une convention avec l’Etat et les professionnels de la location touristique
10. Egalité des genres. Attribution d’une subvention
11. Médiathèques municipales. Régulation des collections
12. Culture. Contrat-type pour l’accueil d’artistes en résidence
13. Installation de regroupement et transit de ferrailles de l’Agence Maritime La Pallice. Avis du Conseil municipal sur la demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement
14. Création d’une Direction commune Vie Institutionnelle. Approbation de la convention constitutive
15. Achat de produits d’entretien. Groupement de commandes. Convention constitutive. Autorisation de signer
16. Adhésion à l’Association A.R.B.R.E.S.
17. Servitude de passage au profit d’ENEDIS. Amélioration de la qualité de la desserte et de l’alimentation en électricité rue Franc Lapeyre. Parcelle CZ 662
18. Commission Consultative des Services Publics Locaux. Année 2021. Etat des travaux.