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Ordre du Jour - ODJ CM 28 09 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 28 09 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Famille,
Ordre du jour du conseil municipal de la Ville du Crès du 28 septembre 2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Qui se tiendra : le jeudi 28 septembre 2023
À : 18 h 30
Lieu : Salle du Conseil Municipal – Place Julien Quet - Le
Crès - délibération n° 02 - 2019 du 19 février 2019
ORDRE DU JOUR
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2023
3. Décisions municipales
4. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 5. Règlement budgétaire et financier
6. Durée des amortissements
7. Subvention exceptionnelle à l’association LOCURA FLAMENCA PRODUCTION 8. Subvention exceptionnelle au Collège de la Voie Domitienne
9. Convention de concours technique VIGIFONCIER avec la SAFER Occitanie 10. Conventions pour les études surveillées des écoles Émile BARRÈS et Frédéric MISTRAL 11. Convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault 12. Rapport du Président de l’assemblée spéciale des collectivités de la société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) – Exercice 2022
13. Charte départementale « Économisons l’eau, ma commune s’engage » 14. Véhicules de fonction et de service
Date de convocation et d’affichage : le 22 septembre 2023
Le Maire
Stéphane CHAMPAY
Conseil municipal