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Arrêté - arrt n055 2025 police de circulation stationnement interdit dbroussaillage parking face Temple 12 juin 2025
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Arrêté - arrt n055 2025 police de circulation stationnement interdit dbroussaillage parking face Temple 12 juin 2025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
. , MAIRIE DE JUNAS
ARRETE DE POLICE DE CIRCULATION
N°55/2025
Le Maire de la commune de Junas,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2212-2 et L2213-1 ; Vu le Code de la route ;
Vu le Code de la voirie routière ;
Vu la nécessité de procéder à la réalisation de travaux de nettoyage et débroussaillage des voies publiques de la commune ;
Considérant que pour permettre les travaux de nettoyage et débroussaillage des voies publiques de la commune, et afin d'assurer la sécurité des ouvriers, et des usagers de la voie, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
En raison des travaux de nettoyage de la voirie et des espaces verts, la circulation sera modifiée :
Parking face au Temple, place de l’ Avenir
Le jeudi 12 juin 2025
de09h à12h
Ces travaux de nettoyage nécessiteront les dispositions suivantes :
— Stationnement et circulation interdits,
ARTICLE 2 :
Des barrières toulousaines seront mises en place par les employés communaux pour empêcher le stationnement des véhicules.
ARTICLE 3 :
Le présent arrêté fera l'objet d'une publication et d'un affichage selon les règles en vigueur.
Le Maire, les autorités de police ou de la gendarmerie sont chargés de l'application de cet arrêté.
Fait à Junas, le 11 juin 2025
Marie-José PELLET
Cet arrêté peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l’auteur de l’acte ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.