Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 04 2023

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 04 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Pierrelatte. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 04 2023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Sport, 1

Conseil Municipal du 03 Avril 2023 – Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL du 03 AVRIL 2023

ORDRE DU JOUR

I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 FEVRIER 2023  RAPPORTEUR : Alain GALLU

II. FINANCES

3. ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

4. AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE PROCEDER A DES MOUVEMENTS DE CREDITS DE CHAPITRES A CHAPITRES

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

5. VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

6. COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ET

BUDGETS ANNEXES AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – ELECTION DU

PRESIDENT DE SEANCE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

7. COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

8. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE  RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS2

Conseil Municipal du 03 Avril 2023 – Ordre du jour

9. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE  RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

10. BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

11. COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE EAU POTABLE

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

12. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE EAU POTABLE

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

13. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ANNEXE EAU POTABLE

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

14. BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE EAU POTABLE

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

15. COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF  RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

16. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF  RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

17. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF  RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

18. BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF  RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

III. AFFAIRES SOCIALES

19. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CCAS

 RAPPORTEUR : Véronique CROS

20. SUBVENTION POLITIQUE DE LA VILLE 2023

 RAPPORTEUR : Véronique CROS3

Conseil Municipal du 03 Avril 2023 – Ordre du jour

21. DISPOSITIF DE PREVENTION SPECIALISEE - CONVENTION DE PARTENARIAT 2023- 2025 ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA DRÔME ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE  RAPPORTEUR : Véronique CROS

IV. VIE ASSOCIATIVE

22. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SPECIFIQUES 2023  RAPPORTEUR : Alain GALLU

23. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 ENTENTE ATOM’SPORTS

FOOTBALL PIERRELATTE

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

24. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 ENTENTE ATOM’SPORTS NATATION PIERRELATTE

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

25. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 ENTENTE ATOM’SPORTS TENNIS PIERRELATTE

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

26. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 ENTENTE ATOM’SPORTS BASKET BALL PIERRELATTE

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

27. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 VELO CLUB PIERRELATTIN  RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

28. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 ATOM’SPORTS PIERRELATTE ARTS MARTIAUX

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

29. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 JUDO CLUB PIERRELATTE RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

30. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 ATHLETIC CLUB BOURG PIERRELATTE - ACBP

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA4

Conseil Municipal du 03 Avril 2023 – Ordre du jour

31. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 ENTENTE GYMNIQUE PIERRELATTE

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

32. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 – COMITE DES OEUVRES SOCIALES  RAPPORTEUR : Alain GALLU

V. SPORT

33. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PADEL A L’ASSOCIATION ENTENTE ATOM’SPORTS TENNIS PIERRELATTE  RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

34. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A L’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE LA VILLE DE PIERRELATTE

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

35. CONVENTION D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AU COLLEGE

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

VI. INTERCOMMUNALITE

36. CONVENTION POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS ENTRE LE SYNDICAT SOCIO CULTUREL DU TRICASTIN (SSCT) ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE

 RAPPORTEUR : Patricia MASSAUDET-SOJKA

VII. SANTÉ

37. ACQUISITION DE LOCAUX ET PLACES DE STATIONNEMENT AU PÔLE DE SANTE A

LA SOCIETE AUXI+

 RAPPORTEUR : Sandrine BARAKEL5

Conseil Municipal du 03 Avril 2023 – Ordre du jour

VIII. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

38. ACQUISITION D’UNE PARTIE DES PARCELLES Z 85 ET Z 86p(A) AU SITA

(AERODROME)

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

39. REGULARISATION DE LA DELIBERATION N°2022-116 – ECHANGE DE PARCELLES AVEC MADAME MILLE Florence

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

IX. RESSOURCES HUMAINES

40. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS TITULAIRES ET NON TITULAIRES

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

INFORMATIONS AU CONSEIL

DECISIONS DU MAIRE

DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA