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Conseil Municipal - cm du 24 avril 26
Déliberation - delib 08 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Auriac.
Lien du pdf (Déliberation - delib 08 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Travail et emploi,
Envoyé en préfecture le 10/04/2024
MAIRIE D AURIAC - PRINCIPAL Reguen préezurele 10042024 € Publié le 1.1 AVR
2024
ID : 019-211901400-20240408-0302024-DE
Nombre de membres en exercice : 11
DELIBERATION DU Conseil Municipal d'Auriac Nombre de membres présents : 7 SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF Nombre de suffrages exprimés : 9 Nombre de pouvoirs : 3
Pour : 9
Date de convocation : 02/04/2024
Séance du : 08/04/2024 à 20 heures 30
Le Conseil Municipal d'Auriac sous la présidence de Mr Jean-Yves LAPEVYRE, doyen délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2023 dressé par Mme Nicole BARDI, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré :
1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
2024/030 COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes LIBELLE ou ou ou ou ou ou
Déficit Excédents Déficit Excédents Déficit Excédents
Résultats reportés 209 656,90 34 746,68 34 746,68 209 656,90
Opérations de l'exercice 657 445,25 797 505,60 133 442,59 144 421,60 790 887,84 941 927,20
TOTAUX 657 44525 1007 162,50 168 189,27 144 421,60 82563452 1151 584,10
Résultats de clôture 349 717,25 23 767,67 325 949,58
Restes à réaliser 67 642,00 7 742,00 67 642,00 7 742,00
TOTAUX CUMULES 657 445,25 1007 162,50 235 831,27 152 163,60 893 276,52 1159 326,10
Résultats définitifs 349 717,25 83 667,67 266 049,58
2° Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
4° Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus ;
Ont signé au registre des délibérations : Pierre AUTIERE ; Michel CAZE ; Bernard SELVES ; Brigitte MARC ;
Jean Yves LAPEYRE ; Olivier DUCLAUX ; Clémentine ESCURE ; Sophie GREZE ; Bernard BATTEUX.
Pour expédition conforme,
Le 08 Avril 2024
Le Maire,
Nicole BARDI EAUX AURIAC - EAUX
DELIBERATION DU Conseil Municipal d'AURIAC
SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF
Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024
Publié le li AVR. 2024
ID : 019-211901400-20240408-0312024-DE
FT
Nombre de IMEMIDTES ENT EXETCICE : T1
Nombre de membres présents : 7
Nombre de suffrages exprimés : 9
Nombre de pouvoirs : 3
Date de convocation : 02/04/2024
LP : 4
Séance du : 08/04/2024 à 20 heures 30
Le Conseil Municipal d'AURIAC sous la présidence de Mr Jean-Yves LAPEYRE délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2023 dressé par Mme Nicole BARDI, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré :
1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
2024-031 COMPTE ADMINISTRATIF EAUX
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
LIBELLE Dépenses | Recettes | Dépenses | Recettes | Dépenses | Recettes ou ou ou ou ou ou
Déficit Excédents Déficit Excédents Déficit Excédents
Résultats reportés 77 378,94 43 772,49 121 151,44
Opérations de l'exercice 31 763,6À 37 929,71 2 480,24 13 191,24 34 243,94 51 120,94
[TOTAUX 31 763,67 115 308,64 2 480,24 56 963,71 34 243,93 172 272,3À
Résultats de clôture 83 544,94 54 483,49 138 028,44
Restes à réaliser 21 127,00 21 127,00
TOTAUX CUMULES 31 763,6À 115 308,64 23 607,24 56 963,71 55 370,94 172 272,3À
Résultats définitifs 83 544,99 33 356,49 116 901,44
2° Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités
de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
4° Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus ;
Ont signé au registre des délibérations : Pierre AUTIERE ; Michel CAZE ; Bernard SELVES ; Brigitte MARC : Jean Yves LAPEYRE : Olivier DUCLAUX ; Clémentine ESCURE ; Sophie GREZE ; Bernard BATTEUX
Pour extrait conforme,
Le 11 Avril 2024
Le Maire,
Nicole BARDI ASSAINISSEMENT AURIAC - ASSAINISSEMENT
DELIBERATION DU Conseil Municipal d'Auriac
SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF
Nombre de
Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024 ,
Publié le 1 Î AR 2024
ID : 019-211901400-20240408-0322024-DE
V7
Nombre de pouvoirs :
TETTIDTES ETT EXETCICE . TT
Nombre de membres présents : 7
Nombre de suffrages exprimés : 9
3
02/04/2024 Date de convocation :
bu : 9
Séance du : 08/04/2024 à 20 heures 30
Le Conseil Municipal d'Auriac sous la présidence de Mr Jean-Yves LAPEYRE, doyen délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2023 dressé par Mme Nicole BARDI, Maire, après s'être fait présenter le budget
primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré :
1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
2024-032 COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT
FONCTIONNEMENT | INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Dépenses | Recettes | Dépenses | Recettes | Dépenses | Recettes LIBELLE ou ou ou ou ou ou
Déficit | Excédents Déficit | Excédents| Déficit | Excédents
Résultats reportés 3 299,21 164 247,3À 167 546,58
Opérations de l'exercice 32 493,84 35 548,47 6 966,94 23 869,31 39 460.80 59 417,78
TOTAUX 32 493,83 38 847,68 6 966,97 188 116,68 39 460.80 226 964,34
Résultats de clôture 6 353,84 181 149,71 187 503,54
Restes à réaliser 10 500,00 10 500,00
TOTAUX CUMULES 32 493,83 38 847,68 17 466,9À 188 116,68 49 960.80 226 964,34
Résultats définitifs 6 353,84 170 549,71 177 003,54
2° Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités
de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre
budgétaire aux différents comptes ;
3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
4° Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus :
Ont signé au registre des délibérations : Pierre AUTIERE ; Michel CAZE ; Bernard SELVES : Brigitte MARC ;
Jean-Yves LAPEYRE : Olivier DUCLAUX ; Clémentine ESCURE ; Sophie GREZE ; Bernard BATTEUX.
Pour expédition conforme,
Le 08 Avril 2024
Le Maire
Nicole BARDI Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024
Pubié le 1.4 AVR. 2024
ID : 019-211901400-20240408-0332024-DE
Cr
COMMUNE D’AURIAC
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N°2024/033
L'an deux mille vingt quatre, le 08 Avril, le Conseil Municipal d’AURIAC, dûment convoqué,
s'est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Mme Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2024
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Michel CAZE, Mr Bernard SELVES,
Mr Jean Yves LAPEYRE, Mme Brigitte MARC, Mr Olivier DUCLAUX,
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (Procuration à Mr Olivier DUCLAUX)
Mr Bernard BATTEUX (Procuration à Mme Brigitte MARC)
Mme Sophie GREZE (Procuration à Mr Pierre AUTIERE)
Absent : Mr Philippe DUBOIS
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION SUR L'AFFECTATION DES RESULTATS D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023
2024/033 COMMUNE D' AURIAC- BUDGET PRINCIPAL
Le conseil municipal,
après avoir entendu ce jour le Compte Administratif de l'exercice 2023
statuant sur l'affectation du résultat cumulé d'exploitation,
considérant les éléments suivants:
POUR MEMOIRE
Résultat de fonctionnement antérieur reporté (report à nouveau): 209 656,90 €
Résultat d'investissement antérieur reporté: ..........................,....,.............. -34 746,68 €
SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT AU 31/12/2023
solde d'exécution de l'exercice: ........................,..........,.,.. 10 979,01 €
SOIdE d'ERÉCUNION ÉUMMIÉS OO aus s amuse cannes s2neR nes HE DABRE Abe DOubE E EURE LAS 2 DURE à -23 767,67 €
RESTES A REALISER AU 31/12/2023
dépenses d'investissement ................................................................. 67 642,00 €
recettes d'investissement ....................................,............................ 7 742,00 €
solde 59 900,00 €
BESOIN DE FINANCEMENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT A LA DATE DU 31/12/2023
rappel du solde d'exécution cumulé 001... -23 767,67 €
rappel du solde des restes à réaliser -59 900,00 €
solde -83 667,67 €
BESOIN DE FINANCEMENT TOTAL 83 667,67 €
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT A AFFECTER
résultat de l'exercice 140 060,35 €
résultat antérieur __ .......................4.....44. idee idée eue eee 209 656,90 €
TOTAL A AFFECTER 349 717,25 € Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024
Publié le 4 AVR, 2024
ID : 019-211901400-20240408-0332024-DE
FT
décide d'affecter le résultat cumulé de la section de fonctionnement comme suit:
AFFECTATION
1) Couverture du besoin de financement de la section d'investissement
recette au compte 1068 sur BP 2024
2) affectation complémentaire en "réserves"
recette au compte 1068 sur BP 2024
3) reste sur excédent de fonctionnement à reporter
au BP 2024 ( report à nouveau créditeur) 002
83 667,67 €
0,00 €
266 049,58 €
[TOTAL
Nombre de votants 10
Nombre de voix Pour 10
Nombre de voix Contre 0
Abstentions 0
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme, à Auriac, le 08 Avril 2024
Le Maire,
Nicole BARDI
349 717,25 €| Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024
Publéle À 1 AVR. 2074
ID : 019-211901400-20240408-0342024-DE
COMMUNE D’AURIAC
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N°2024/034
L’an deux mille vingt quatre, le 08 Avril, le Conseil Municipal d’AURIAC, dûment convoqué,
s'est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Mme Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2024
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Michel CAZE, Mr Bernard SELVES,
Mr Jean Yves LAPEVYRE, Mme Brigitte MARC, Mr Olivier DUCLAUX,
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (Procuration à Mr Olivier DUCLAUX)
Mr Bernard BATTEUX (Procuration à Mme Brigitte MARC)
Mme Sophie GREZE (Procuration à Mr Pierre AUTIERE)
Absent : Mr Philippe DUBOIS
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION SUR L'AFFECTATION DES RESULTATS D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023
2024/0354 COMMUNE D' AURIAC- BUDGET DES EAUX - M49
Le conseil municipal,
après avoir entendu ce jour le Compte Administratif de l'exercice 2023
statuant sur l'affectation du résultat cumulé d'exploitation,
considérant les éléments suivants:
POUR MEMOIRE
Résultat de fonctionnement antérieur reporté (report à nouveau): 77 378,95 €
Résultat d'investissement antérieur reporté : ................................................... 43 772,49 €
SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT AU 31/12/2023
solde d'exécution de l'exercice: 10 710,96 €
solde d'exécution cumulé: 54 483,45 €
RESTES A REALISER AU 31/12/2023
dépenses d'investissement ................................................................... 21 127,00 €
recettes d'investissement ..................,.....,........................................... 0,00 €
solde -21 127,00 €
BESOIN DE FINANCEMENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT A LA DATE DU 31/12/2023
rappel du solde d'exécution cumulé 54 483,45 €
rappel du solde des restes à réaliser -21 127,00 €
solde 33 356,45 €
BESOIN DE FINANCEMENT TOTAL 0,00 €
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT A AFFECTER
résultat de l'exercice Ferrer 6 166,04 €
résultat antérieur ..........................i iii iuueceuueeceueceucecuceccuecre 77 378,95 €
TOTAL A AFFECTER 83 544,99 € Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024 £
Publiéle | Î AVR. 2024
ID : 019-211901400-20240408-0342024-DE
décide d'affecter le résultat cumulé de la section de fonctionnement comme suit:
1) Couverture du besoin de financement de la section d'investissement
recette au compte 1068 sur BP 2024
2) affectation complémentaire en "réserves"
recette au compte 1068 sur BP 2024
AFFECTATION
3) reste sur excédent de fonctionnement à reporter
au BP 2024 ( report à nouveau créditeur)
Nombre de votants 10
Nombre de voix Pour 10
Nombre de voix Contre 0
Abstentions 0
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme, à Auriac, le 08 Avril 2024
Le Maire,
Nicole BARDI
0,00 €
0,00 €
83 544,99 €
[TOTAL 83 544,99 €] Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024
Publié le 1 1 AVR. 2024
ID : 019-211901400-20240408-0352024-DE
F7
COMMUNE D’AURIAC
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N°2024/035
L’an deux mille vingt quatre, le 08 Avril, le Conseil Municipal d’AURIAC, dûment convoqué,
s'est réuni à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Mme Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2024
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Michel CAZE, Mr Bernard SELVES,
Mr Jean Yves LAPEYRE, Mme Brigitte MARC, Mr Olivier DUCLAUX,
Absents excusés : Mme Clémentine ESCURE (Procuration à Mr Olivier DUCLAUX)
Mr Bernard BATTEUX (Procuration à Mme Brigitte MARC)
Mme Sophie GREZE (Procuration à Mr Pierre AUTIERE)
Absent : Mr Philippe DUBOIS
Mme Brigitte MARC aété désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION SUR L'AFFECTATION DES RESULTATS D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023
2024/0355 COMMUNE D' AURIAC- BUDGET ASSAINISSEMENT - M49
Le conseil municipal,
après avoir entendu ce jour le Compte Administratif de l'exercice 2023
statuant sur l'affectation du résultat cumulé d'exploitation,
considérant les éléments suivants:
POUR MEMOIRE
Résultat de fonctionnement antérieur reporté (report à nouveau): 32992]1€
Résultat d'investissement antérieur reporté : ............................................ 164 247,37 €
SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT AU 31/12/2023
solde d'exécution de l'exercice: ................................... 16 902,34 €
solde d'exécution cumulé: iii 181 149,71 €
RESTES A REALISER AU 31/12/2023
dépenses d'investissement .......................................... deeseneereneereereeeese 10 500,00 €
recettes d'investissement ..............................................iceiceeeccceccccce.. 0,00 €
solde 10 500,00 €
BESOIN DE FINANCEMENT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT A LA DATE DU 31/12/2023
rappel du solde d'exécution cumulé 181 149,71 €
rappel du solde des restes à réaliser -10 500,00 €
solde 170 649,71 €
BESOIN DE FINANCEMENT TOTAL 0,00 € RESULTAT DE FONCTIONNEMENT A AFFECTER
résultat de l'exercice 3 054,64 €
résultat antérieur 4... 329921€
TOTAL A AFFECTER 6 353,85 € Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024 ,
Publié le 1 1 AVR, 2024
ID : 019-211901400-20240408-0352024-DE
décide d'affecter le résultat cumulé de la section de fonctionnement comme suit:
| AFFECTATION |
1) Couverture du besoin de financement de la section d'investissement 0,00 €
recette au compte 1068 sur BP 2024
2) affectation complémentaire en "réserves" 0,00 €
recette au compte 1068 sur BP 2024
3) reste sur excédent de fonctionnement à reporter 6 353,85 €
au BP 2024 (report à nouveau créditeur)
[TOTAL 6 353,85 €]
Nombre de votants 10
Nombre de voix Pour 10
Nombre de voix Contre
Abstentions 0
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme, à Auriac, le 08 Avril 2024
Le Maire,
Nicole BARDI Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024
Publié le 1 1 AR. 2024
ID : 019-211901400-20240408-0362024-DE
FFT
COMMUNE D’AURIAC
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le huit Avril, le Conseil Municipal d'AURIAC, dûment convoqué, s’est réuni à la salle de la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2024
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Michel CAZE, Mr Bernard SELVES, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Jean-Yves LAPEYRE, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mr Bernard BATTEUX (procuration à Mme Brigitte MARC),
Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX), Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE).
Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2024/036 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2024 |
Le Conseil Municipal procède au vote du budget principal 2024 de la commune, lequel peut se résumer ainsi :
Section de fonctionnement
- Dépenses : 878 513.83 €
- Recettes: 878 513.83 €
Section d'investissement
- Dépenses : 1 098 982.70 €
- Recettes: 1 098 982.70 €
Vote :
Votants: 10
Exprimés : 10
Pour: 10
Contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme, à Auriac, le O8 Avril 2024
Le Maire,
Nicole BARDI Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024 ,
Publiéle 1.1 AVR. 2024
ID : 019-211901400-20240408-0372024-DE
F7
COMMUNE D’AURIAC
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le huit Avril, le Conseil Municipal d'AURIAC, dûment
convoqué, s’est réuni à la salle de la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole
BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2024
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr CAZE Michel, Mr Bernard
SELVES, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Jean-Yves LAPEYRE, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mr Bernard BATTEUX (procuration à Mme Brigitte MARC),
Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX), Mme Sophie GREZE
(procuration à Mr Pierre AUTIERE).
Absent : Mr Philippe DUBOIS
Mme Brigitte MARC a été désigné secrétaire de séance.
2024/037 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF EAUX 2024 J
Le Conseil Municipal procède au vote du budget Eaux 2024 de la commune, lequel peut se résumer ainsi :
Section d’exploitation :
- Dépenses : 116 750.65 €
- Recettes: 116 750.65 €
Section d'investissement
- Dépenses : 94 718.51 €
- Recettes: 9471851 €
Vote
Votants : 10
Exprimés : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme, à Auriac, Le 08 Avril 2024
Le Maire,
Nicole BARDI Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024
Publié le ? AVR, 2024 PR
ID : 019-211901400-20240408-0382024-DE
COMMUNE D’AURIAC
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le huit Avril, le Conseil Municipal d'AURIAC, dûment convoqué, s’est réuni à la salle de la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2024
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Michel CAZE, Mr Bernard
SELVES, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Jean-Yves LAPEYRE, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mr Bernard BATTEUX (procuration à Mme Brigitte MARC), Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX), Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE),
Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2024/038 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2024 |
Le Conseil Municipal procède au vote du budget assainissement 2024 de la commune, lequel peut se résumer ainsi :
Section d'exploitation :
- Dépenses : 39 184.82 €
- Recettes: 39 184.82 €
Section d'investissement :
- Dépenses : 203 753.35 €
- Recettes: 203 753.35 €
Vote :
Votants: 10
Exprimés : 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme, à Auriac, le 08 Avril 2024
Le Maire,
Nicole BARDI Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024
publié le À 4 AVR, 2074 LOS
ID : 019-211901400-20240408-0392024-DE
COMMUNE D’AURIAC
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le huit Avril, le Conseil Municipal d'AURIAC, dûment
convoqué, s’est réuni à la salle de la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole
BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2024
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Bernard SELVES, Mr Michel
CAZE, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Jean-Yves LAPEVRE, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mr Bernard BATTEUX (procuration à Mme Brigitte MARC),
Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX),
Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE).
Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2024/039 —- EMPLOIS SAISONNIER 2024 - NON TITULAIRES l
Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de prévoir du personnel
saisonnier pour l’accueil au camping municipal et l’entretien des locaux.
Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :
Décide de recruter le personnel saisonnier nécessaire pour la période du 15 juin au 15
septembre 2024 :
+ Pour l'accueil du camping et l’entretien des locaux : à raison de 8 équivalents temps
plein, soit 35 h par semaine.
- Donne pouvoir à Madame le Maire pour procéder au recrutement du personnel
saisonnier, dans la limite des quotas définis ci-dessus.
-_ Autorise Madame le Maire à signer les contrats de travail et à prendre toutes décisions
concernant l’organisation des plannings de travail des employés recrutés.
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme, à Auriac, le 08 Avril 2024
Le Maire, Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024 ,
Publié le {1 AVR 2024 Fo
ID : 019-211901400-20240408-0402024-DE
COMMUNE D’AURIAC
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le huit Avril, le Conseil Municipal d'AURIAC, dûment
convoqué, s’est réuni à la salle de la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2024
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Bernard SELVES, Mr Michel
CAZE, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Jean-Yves LAPEYRE, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mr Bernard BATTEUX (procuration à Mme Brigitte MARC), Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX),
Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE).
Absent : Mr Philippe DUBOIS.
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire de séance.
2024/040 - RECRUTEMENT D'UN AGENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
Etablie en application de l’article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique
Le Conseil Municipal d’Auriac,
Vu le Code Général de la fonction publique, notamment son article L.332-23-1° :
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d’activité à savoir et afin de pourvoir au départ en retraite d’un agent.
Sur le rapport du Maire et après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents,
DECIDE
Le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique relevant de la catégorie hiérarchique C pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période de 12 mois à partir du 01/07/2024.
Cet agent assurera des fonctions d’adjoint technique à temps complet. Il devra justifier de la technicité requise pour les missions du poste.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 401 du grade de recrutement.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget primitif. Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024 .
Publié le k 1 AVR. 2024
ID : 019-211901400-20240408-0402024-DE
Mme le Maire est chargée du recrutement de l’agent et habilitée à ce titre à conclure un contrat d'engagement.
La présente décision concerne également le renouvellement éventuel du contrat d'engagement dans les limites fixées par l’article L.332-23-1° si les besoins du service le justifient.
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme, à Auriac, le 08 Avril 2024
Le Maire,
Nicole BARDI Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024
Publié le 1 1 ANR. 2024
ID : 019-211901400-20240408-0412024-DE
FT
COMMUNE D’AURIAC
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre le huit avril, le Conseil Municipal d'AURIAC, dûment convoqué, s’est réuni à la salle des classes vertes, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Nicole BARDI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2024
Présents : Mme Nicole BARDI, Mr Pierre AUTIERE, Mr Michel CAZE, Mr Bernard
SELVES, Mr Olivier DUCLAUX, Mr Philippe DUBOIS, Mr Jean-Yves LAPEYRE, Mme Brigitte MARC.
Absents excusés : Mr Bernard BATTEUX (procuration à Mme Brigitte MARC),
Mme Clémentine ESCURE (procuration à Mr Olivier DUCLAUX),
Mme Sophie GREZE (procuration à Mr Pierre AUTIERE).
Absent : Mr Philippe DUBOIS
Mme Brigitte MARC a été désignée secrétaire.
2024/041 - ACHAT DE JEUX EXTERIEURS POUR LE CAMPING
Madame le Maire indique à l’assemblée délibérante qu’il est nécessaire d’acheter de nouveaux jeux extérieurs enfants pour le camping municipal. En effet les derniers contrôles techniques effectués sur ces jeux font état d’une vétusté et indiquent que les normes de sécurité ne sont plus respectées.
Elle présente le devis de la Société MANUTAN, 143, Bd Ampère, 79074 NIORT CEDEX 9:
Jeu ressort chien/chat 2 places — fixation platines pour un montant de 1 296.28 € HT.
- Jeu ressort renard 1 place — fixation platines pour un montant de 698.28 € HT.
- Jeu ressort âne 1 place — fixation platines pour un montant de 698.28 € HT
- Jeu ressort baleine 1 place — fixation platines pour un montant de 897.00 € HT
- 2 sièges de sécurité en caoutchouc chaînes long. 2.00 m pour un montant de 322.46 € AT.
Mme le Maire propose le choix des modèles suivants :
- Jeu ressort chien/chat 2 places — fixation platines pour un montant de 1 296.28 E HT.
- Jeu ressort renard 1 place — fixation platines pour un montant de 698.28 € HT.
- Jeu ressort âne 1 place — fixation platines pour un montant de 698.28 € HT Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024 ,
Publiée |1,1 AVR, 2024 CET
ID : 019-211901400-20240408-0412024-DE
- Jeu ressort baleine 1 place — fixation platines pour un montant de 897.00 € HT
- 2 sièges de sécurité en caoutchouc chaînes long. 2.00 m pour un montant de 322.46 € HT.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à passer commande auprès de la Société MANUTAN, 143, bd Ampère, 79074 NIORT Cedex 9 pour l’achat de ces jeux pour un montant de 3 923.30 € HT soit 4 707.96 E TTC,
Cet investissement sera inscrit au BP 2024 à l’article 2188.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme, à Auriac, le 08 Avril 2024
Le Maire,
Nicole BARDI