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Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 23 mai 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Famille,
PROCES VERBAL SYNTHETIQUE
Conseil Municipal du 23 mai 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-trois mai à dix-huit heure trente minutes, les membres du conseil municipal de Theix - Noyalo, légalement convoqués le quatorze mai 2024 se sont réunis à la salle du conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Christian SEBILLE, Maire.
Etaient présents : Monsieur Sébille, Maire et M. Antoine, Mme Catrevaux, M. Célard, Mme Coët (arrivée à 18h50 bordereau 058/2024), Mme Delourme, Mme Guillou, Mme Houssaye, Mme Le Bodic, Mme Lecomte Durouil, Mme Legendre, Mme Le Luherne, Mme Le Mouël, Monsieur Louis (départ à 19 h 40 bordereau 075/2024), Mme Maillot, Mme Quintin, M. Quistrebert, M. Rouault, M. Stevant, M. Thébaut, M. Valiente, M. Verney
Absents ayant donné pouvoir :
Monsieur Groyer à Monsieur Célard
Madame Guilbaud à Monsieur Sébille
Madame Guillerme à Madame Quintin
Madame Jéhanno à Monsieur Thébaut
Madame Keryjaouen à Madame Le Bodic
Monsieur Le Pahun à Monsieur Antoine
Monsieur Louis à Madame Catrevaux (à partir du bordereau n°075/2024) Madame Pasquier à Monsieur Quistrebert
Absents : Madame El Adib, Madame Coët (jusqu’au bordereau 058/2024), Madame Le Floch, Monsieur Mouaci, Madame Rebout.
Secrétaire de séance : Monsieur Verney
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 21 puis 22 (à partir du bordereau 058/2024) puis 21 (à partir du bordereau 075/2024)
Absents : 5 puis 4 à partir du bordereau 058/2024
Nombre de pouvoirs : 7 puis 8 à partir du bordereau 075/2024
Votants : 28 puis 29 à partir du bordereau 058/2024
Approbation du procès-verbal du 28 mars 2024
DIRECTION GENERALE
Intercommunalité
INT
057
Définition des zones d’accélération d’énergies renouvelables – Loi APER Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Institutions
INST
058
Arrivée de Mme COËT (18 h 50)
Adhésion de la commune au groupement déchets abandonnés porté par GMVA - ANNEXE 1
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
059
Modification des taux pour 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Adoption à l’unanimité (une abstention M. Célard)
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
060
Fixation d’un nouveau droit de place pour le Marché de l’Avent
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
061
Modification du taux de la taxe d’aménagement
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
062
Convention triennale au dispositif – « Tarification sociale des cantines scolaires y compris bonus EGALIM » - ANNEXE 2
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
063
Modification des tarifs enfance/ jeunesse
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
064
Avenant de prolongation de la convention CTG - ANNEXE 3
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
065
CTG - Signature d’une charte de partenariat - ANNEXE 4
Adoption à l’unanimité DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
066
Modification de l’indemnité compensatrice pour les camps/ Séjours des services Sports/ ALSH et Espaces Jeunes
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
067
Modifications partielles du règlement intérieur de la collectivité
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
068
Création de postes d’agents non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
069
Modification du tableau des effectifs
Adoption à l’unanimité
DIRECTION ENFANCE
JEUNESSE
Espace Jeunes
EJ
070
Fixation des tarifs de la prestation restauration pour le Bivouac Sport Santé 2024 – Réseau RESSORT
Adoption à l’unanimité
DIRECTION ENFANCE
JEUNESSE
Espace Jeunes
EJ
071
Adoption de la Convention Bivouac Sport Santé 2024 – Réseau RESSORT ANNEXE 5
Adoption à l’unanimité
DIRECTION ENFANCE
JEUNESSE
Affaires scolaires
SCO
072
Convention financière avec l’école St Jean Baptiste du Gorvello – année 2024 Adoption à l’unanimité
DIRECTION ENFANCE
JEUNESSE
Jeunesse
JEU
073
Bourse initiative jeunes – TRUGILHO DOS SANTOS KERYJAOUEN Enzo Adoption à l’unanimité (deux abstentions Mmes Guillou et Legendre)
DIRECTION SERVICES A LA
POPULATION
Affaires culturelles
AC
074
Saison culturelle 2024/ 2025 – tarifications
Adoption à l’unanimité
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Urbanisme réglementaire
URR
075
Départ de M. LOUIS (19 h 40) – pouvoir à Mme Catrevaux.
Convention opérationnelle d’actions foncières avec l’EPF – Impasse de Bellevue - ANNEXE 6
Adoption à l’unanimité (une abstention M. Valiente)
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Urbanisme réglementaire
URR
076
Convention ADS - ANNEXE 7
Adoption à l’unanimité
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Réseaux
VRD
077
Convention avec Morbihan Energie – rénovation de l’éclairage public rue des Lavandières - ANNEXE 8
Adoption à l’unanimité
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Réseaux
VRD
078
Convention avec Morbihan Energies – effacement du réseau électrique rue des Lavandières - ANNEXE 9
Adoption à l’unanimité
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Réseaux
VRD
079
Convention avec ENEDIS - ANNEXE 10
Adoption à l’unanimité
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Foncier
FON
080
Dénomination de voie Impasse Jean Le Roy
Adoption à l’unanimité
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Foncier
FON
081
Dénomination de voie Allée des Haubans
Adoption à l’unanimité
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Foncier
FON
082
Acquisition de la parcelle WM1 – Impasse du Clos Feuten
Adoption à l’unanimité
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Foncier
FON
083
Cession de parcelle A1 à OMNIUM CONSTRUCTION DEVELOPPEMENT ET LOCATION (OCDL) – secteur de Plaisance
Adoption à l’unanimité DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE VIE
Réseaux
VRD
084
Réalisation d’entrées charretières à la demande des particuliers – actualisation des prix - ANNEXE 11
Adoption à l’unanimité
DIRECTION GENERALE
Juridique
JUR
085
Décisions municipales prises par Monsieur le Maire
Clôture de la séance à 20 h 20
Monsieur le Maire Secrétaire de séance Christian SEBILLE Yann VERNEY